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Description archivistique
FINANCES
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PROPRIETE

  • 2G26.3a3
  • file
  • 1849 - 1953
  1. Procédures entreprises par le P. LE RETRAITE (1943-1948).
    Lettre du P. LA RETRAITE (01.07.1943). Refus de renouvellement de bail de M. ANIER et TERRIS (à la suite de la demande du 10.03.1947, 12.05.1947). Déclaration de congé (22.02.1947). Brouillons divers pour le congé de la distillerie, lettre du P. LE RETRAITE (16.04.1946).
    Refus de renouvellement de bail (30.08.1948). Citation en conciliation (16.03.1948). Déclaration d'huissier au 30.06.1948.
  2. Procédure entreprise par le P. CRUEIZE : note au 03.08.1950. Assignation en référé (27.06.1951). Notes de frais du tribunal, correspondance de juillet 1950. Lettre du P. CRUEIZE (12.05.1951), lettre de M. TERRIS (28.05.1951), lettre de l'avocat de M. TERRIS (02.08.1951), renonciation des héritiers de M. ANTIER (25.06.1950), renonciation de M. TERRIS (15.04.1952).
    Bail du 01.08.1925 entre P. MUCKER et M. ANTIER. Bail de sous-location à M. TERRIS.
  3. Titres de propriété anciens :
    Copie de la correspondance officielle (janvier-juillet 1854).
    Lettres du Ministère de la guerre à l'abbé ABRAM (22.02, 04.06.1849), de la Direction de l'enregistrement (15.01.1885), certificat de radiation (23.04.1887). Vente par la société immobilière africaine à M. MUCKER (09.01.1901). Décompte des sommes payées par l'abbé ABRAM (1887).
    Actes officiels d'achat et de vente du P. ABRAM, du Fr LIGUIRI (M. MAFFRE)... 1873, 1876, 1892, 1893, 1895, 1897, 1900.
    Vente par M. MUCKER à la Société Immobilière des Charmettes (17.06.1924).
  4. Titres de propriété récents :
    Statuts de la Société Immobilière des Charmettes (imprimé 8 pages).
    Bail entre la Société Immobilière des Charmettes et la congrégation du Saint Esprit (23.11.1949). Prorogation du bail (+ 1 copie, 27.08.1951).
    Copie de l'acte de vente de la propriété par M. MUCKER à la Société Immobilière des Charmettes (17.06.1924).
  5. Vente des dames DUMAS à la congrégation du St-Esprit (03.06.1953).

MISSERGHIN

PROPOSITIONS NON ACCEPTEES

  • 2G4.2b5
  • file
  • 1932 - 1953
  1. LE VESINET : proposition d'une propriété connue sous le nom de FONROSE (10.11.1932).
  2. Proposition de reprise d'une oeuvre de garçons en zone rurale : correspondance de l'abbé MOTTET au supérieur général (18.03.1953), réponse du P. GEMMERLE (25.03.1953), nouvelle lettre du 15.06.1953, refus définitif du 24.06.1953.
    Carte postale et prospectus sur SAINT-GERMAIN-L'HERM.
    Article de La Croix (25.05.1950) sur l' "Aide morale" de SAINT-GERMAIN-L'HERM.

APPRENTIS D'AUTEUIL

PROPAGATION DE LA FOI ET SAINTE ENFANCE

  • 4N1.11a11
  • file
  • 1846 - 1933
  • "Report of Gifts and Mass Stipends", Propagation de la Foi, année 1926. Imprimé, 10 p.
  • Sainte Enfance :
  • Lettres du P. FARRELL, Association of the Holy Childhood, national Office, Pittsburgh (04, 31.01, 10.03.1921).
  • "The Association of the Holy Childhood. History of the American Branch, 1846-1922", P. STADELMAN cssp, imprimé, 26 p.
  • Copie d'une lettre du Card. GASPARRI au P. Stadelman (12.10.1922).
  • Annals of th Holy Childhood, American Branch", nov. déc. 1924 (photo du P. Stadelman).
  • Lettres du P. STADELMAN (23.04.1915), lettre collective des évêques présents au chapitre spiritain de 1926 (31.07.1926).
  • Lettre du P. PHELAN à Mgr Le Hunsec (23.06.1933), sur papier à en-tête de l'Association of the Holy Childhood.
  • Trois rapports financiers, du 01.03.1928 au 01.03.1929.
  • Extrait du bulletin général : P. Stadelman "prélat de Sa Sainteté".

USA

PROJETS ET DEMANDES DE FINANCEMENT

  • SF-62.7.5
  • file
  • 1963 - 1966
  • Projet de création d'un Foyer de Jeunes Travailleurs (réunion du 01.01.1963 à Libreville).
  • Lettre au Secours catholique (02.01.1963), prise en charge de jeunes travailleurs, budget de construction, budget pour les animateurs.
  • Lettres du P. PINUS au Secours catholique (06, 24.01, 21.12.1963), de M. COLAS (S.O.S. 27.12.1963).
  • Construction d'une ligne moyenne tension : lettres de la Cie Centrale de distribution d'énergie électrique (21, 31.07.1963), P. MAYOR (18.08.1963).
  • Demande de fonds (achèvement de la maison des moniteurs, ligne électrique, foyer de jeunes travailleurs...), lettre du P. PINUS 14.01.1964.
  • Rapport d'activités du C.P.A. 1963-1964.
  • Lettre du P. PINUS à Mgr Ménager, év. de Meaux (24.01, 01.04.1964), Mgr MENAGER (23.03.1964).
  • Demande pour l'achèvement de la maison et réponse négative du S.O.S. 14.02.64.
  • Lettres : Comité Catholique contre la faim (13.04.1964), P. PINUS (21.04.1964).
  • Lettres : M. COLAS (S.O.S. 17.12.1964, 10.05.1965, 01, 02.06.1966), M. MELCHIOR (30.12.1964), P. PINUS (17.03, 14.05.1965 + devis 3 projets), Président du S.O.S. Libreville (31.10.1966).
  • Rapport moral et financier du CPA. (1965-1966) + liste des matériels nécessaires pour les différentes sections du C.P.A.

PINUS François

PROJETS D'IMPRIMES POUR LA COMPTABILITE

  • 3C1.24a1
  • file
  • 1867 - 1897

Registre des comptes imprimé par le P. CALLU avec les observations du P. GUYOT (1867).
Grand relevé des comptes de fin d'année.
Comptes de St ILAN pour l'année 1878. Observations sur la méthode de comptabilité (1879.
Livre des élèves (comptes).
Registre des messes.
Notes du P. BRICHOT.

PROCURE GÉNÉRALE

PROJETS DE FORMATION ET DE CONSTRUCTION

  • SF-62.6.4
  • file
  • 1979 - 1980
  • Lettres du P. PINUS (29.06.1979, 07.01.1980 + comptes de gestion du CPA.)
  • Projet de construction de l'église Saint-Pierre par le CPA.
  • Projet de création d'une antenne du CPA à Njolé (1979).
  • Liste des avantages accordés au CPA (exonérations...).
  • Lettres de M. BICANIC (20, 22.09.1980) projet de réadaptation de handicapés.
  • Note relative à la fiche d'aptitude (pour les handicaps).
  • Recherche d'une définition de l'invalide permettant de fixer un champ d'application, 12 p.
  • Estimation financière pour le lancement d'un programme de réadaptation professionnnelle pour handicapés.
  • P. PINUS, projet de contrat avec le Ministère des Affaires Sociales.
  • Etude du Ministère de l'Agriculture : Promotion de coopératives, réunion d'information (20.11.1980).
  • Note sur l'économie familiale et la conservation des ressources, 17 p.
  • Nomenclature poste Cocatel SG 3.

PINUS François

PROJETS DE DOCUMENTS COMPTABLES

  • 3C1.24a3
  • file
  • 1869 - 1960

1er guide des économes par le P. BESSERAT (mai 1869), 3 ex.
Guide des économes dans l'application des formules de comptabilité.
Traité de comptabilité pour la congrégation du St Esprit.
De la tenue des livres.
Manuel de comptabilité pour la congrégation du St Esprit.
Comptabilité de la MAISON MERE.
Comptabilité nouvelle. Résumé de la méthode (P. GUYOT, 1895).
Note sur les états de situation financière (comptes et budgets) à envoyer à la MAISON MERE.
Note concernant les nouvelles feuilles de comptabilité envoyées aux communautés.
Le guide des procureurs et économes (P. LETOURNEUR, 1947), 2 ex., avec une note sur l'insertion dans l'encaisse globale du magasin de la procure générale...pour les exercices 1956-1960.

PROCURE GÉNÉRALE

PROJET D'ORGANISATION FINANCIERE DE LA PROVINCE DE FRANCE

  • SM-11b1
  • file
  • 1909 - 1911
  • Projet de réorganisation financière de la Province de France (P. FAUGERE).
  • Province de France : le budget de 1909, recettes et dépenses.
  • Notes concernant le point de départ de la séparation des comptes, les rentes, les immeubles, les comptes annuels, allocation par la Maison mère, dons à la province... (P. Epinette).
  • Rentes viagères. Fondations de Messes. Emprunts. Dons. Dépôts. Questions posées au Conseil général (P. FAUGERE).
  • Observations sur les plans et propositions du P. Epinette (P. FAUGERE).
  • Note du P. GRIZARD.
  • Fondations de bourses, P. FAUGERE (26.10.1909).
  • P. FAUGERE, Projet de séparation financière (30.10.1909).
  • Catalogue des titres contenus dans les coffres de Fribourg (27.04.1910)
  • Observations sur le procédé adopté pour l'emploi des capitaux de fondations diverses, comme pour les dons et dépôts (P. FAUGERE, 28.04.1910).
  • P. FAUGERE : Réponse aux doutes et questions du P. Grizard (03.07.1910).
  • Province de France : dons et fondations de messes que cette province peut, ce semble, justement revendiquer.
  • Province de France : Rentes viagères, dépôts.
  • Récapitulation (dotation de la Province de France). Contribution de la congrégation en complément.
  • Province de France : Fondations de bourses (07.07.1910 et 25.04.1911). Capitaux remis à la France (01.01.1911 bourses etc...)
  • Congrégation : Quelle sera sa fortune lorsque sera constituée la dotation de la Province de France ? (P. FAUGERE 04.07.1910).
  • Congrégation : estimation de son portefeuille aux cours du 31.12.1909 et du 30.04.1910, avant toute répartition (P. FAUGERE).
  • Décisions du Conseil général pour l'organisation financière de la Province de France (07.07.1910) + question Vegimont. Celle-ci commence le 01.01.1911.
  • Lettre du P. FAUGERE (19.01.1911). Note du P. DEMAISON (18.01.1911).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

PROCURES DE MARSEILLE ET DE BORDEAUX

  • 3C6.15b
  • file
  • 1920 - 1947
  • Procure de Marseille :
  • Achat d'un immeuble pour procure, rue Consolat, par le P. Mintier de la Motte-Basse (06.04.1922). Lettres des 16, 17, 28.11.1921, 12, 19.01 tél., 20, 27.01.1922. Décision du Conseil Général (07.05.1921 réparations de la maison de la Traverse des Bons Voisins).
  • Testament du P. Le Mintier (24.08.1922). Lettres du P. AUVRAY (14, 16.12.1927), de M. FINE (14.12.1927).
  • Correspondance avec la procure de Marseille : concerne les arrivées et départs en mission, de 1930 à 1946, les comptes, des travaux de réparation (1935), d'agrandissement (1930), problèmes de comptabilité (1930), relations avec la S.A.F.I.M., difficultés dues à la guerre...
  • Relevés des comptes des Missions, de 1918 à 1934.
  • Relevés des comptes missions de 1935 à 1946.
  • Comptes annuels de la Procure de Marseille (1922-1935, 1941).
  • Procure de Bordeaux :
  • Procuration donnée au P. Borteyrou (11.02.1941).
    Correspondance avec la procure générale (24.03.1925, 1931-1947), départs, arrivées. Relevés des comptes de Missions. Décision du Conseil Général (04.04.1933, travaux), accord pour achat de terrain (11.02.1947).
  • Relevés des comptes Missions (1922-1926).
  • Allex : Purge d'hypothèques légales (château et parc, 24.04.1920). Lettres à sujet financier, de 1932 à 1942.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROCURE GENERALE

  • 2G21.4b2
  • file
  • 1921 - 1949
  1. Décisions du conseil général : dépôt des missions, cotisation personnelle (20.12.1921), prêt au Carmel apostolique (07.03.1933), évêques en retraite (15.09.1933). Petite comptabilité pratique pour une résidence.
    Facture pour transports internationaux (catéchismes GASPARRI 19.06.1933). Conditions de fournitures des Messageries Hachette.
  2. 1934 : Projet d'accord avec les Messageries HACHETTE. Note du P. SALOMON au sujet des comptes de la province de FRANCE. Extrait du J.O. à propos de l'impôt sur le revenu. Lettre du P. SALOMON (17.07).
  3. 1935 : accord du conseil général pour les projets de NEUFGRANGE et BLOTZHEIM (31.08). Remarques du P. SALOMON (30.08).
    Secours aux provinces (ALLEMAGNE, IRLANDE, BELGIQUE, PORTUGAL).
    Décisions du 21.03, 30.07 (HOLLANDE), 31.08 (problème de procuration pour des terrains, lettre de Mgr FORTINEAU). Lettre du P. SOUL (contribution personnelle, 10.09).
    • 1936-37 : Réponses à la circulaire sur les supérieurs religieux (03.07.36). Contrat-type entre congrégation et vicariats. Note du P. CABON sur la cession de 289m² à la M.M. (1937). Note de Mgr LE HUNSEC sur les futures constructions à la Maison mère (22.09.37). Composition du trousseau.
  4. 1940-45 : 2 lettres du P. SALOMON (04.07, 02.08.1940), cartes du P. LETOURNEUR (22.12.1942, 20, 26.01, 01, 05, 09, 14, 17.02.1943). Note sur l'emploi du temps du P. LETOURNEUR, question de l'économe du séminaire français (1942). Note sur la procure générale et son personnel (janv-nov.1944, P. LETOURNEUR). Note du P. LETOURNEUR et réflexions du P. LAURENT sur la procure provinciale (26.11.1944). Note du P. LETOURNEUR sur le vice-procureur général (27.09). Concession perpétuelle (BEAUVAIS).
  5. 1946 : Problèmes de la contribution personnelle (28.11), projet de circulaire (20.08). Note sur les comptes de fin d'année (01.11). Note sur la sécurité sociale, les impôts... (15.12), sur les missionnaires en congé.
    Lettre de Mgr CHAPPOULIE (O.P.M., 23.05).
  6. 1947-50 : Décisions du Conseil général (30.12.1947). Note du P. CLEMENTE. 5 lettres (1947-48). Projet de chauffage central (1949). Dons et allocations (St Pierre, Progagation de la Foi, abbé BISSON) en 1948.
  7. 1947-1957 : note au sujet du docteur COFFIN (01.11.1957), demande de renouvellement de l'indult Fondations de Messe (15.12.1955), note au sujet de Soeurs pour la Maison-Mère et décision de ne pas donner suite (25.01.1954 et 30.03.1954), notes sur les voitures de la Maison-Mère (19.02.1952), comptes 1947 et budget 1948 de la Maison-Mère, assurances, correspondance financière.
  8. Restauration du réfectoire de la rue Lhomond, Yves VALETTE, 1963.

MAISON-MÈRE

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