Identity area
Reference code
SM-11b1
Title
PROJET D'ORGANISATION FINANCIERE DE LA PROVINCE DE FRANCE
Date(s)
- 1909 - 1911 (Creation)
Level of description
file
Extent and medium
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Name of creator
Administrative history
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
- Projet de réorganisation financière de la Province de France (P. FAUGERE).
- Province de France : le budget de 1909, recettes et dépenses.
- Notes concernant le point de départ de la séparation des comptes, les rentes, les immeubles, les comptes annuels, allocation par la Maison mère, dons à la province... (P. Epinette).
- Rentes viagères. Fondations de Messes. Emprunts. Dons. Dépôts. Questions posées au Conseil général (P. FAUGERE).
- Observations sur les plans et propositions du P. Epinette (P. FAUGERE).
- Note du P. GRIZARD.
- Fondations de bourses, P. FAUGERE (26.10.1909).
- P. FAUGERE, Projet de séparation financière (30.10.1909).
- Catalogue des titres contenus dans les coffres de Fribourg (27.04.1910)
- Observations sur le procédé adopté pour l'emploi des capitaux de fondations diverses, comme pour les dons et dépôts (P. FAUGERE, 28.04.1910).
- P. FAUGERE : Réponse aux doutes et questions du P. Grizard (03.07.1910).
- Province de France : dons et fondations de messes que cette province peut, ce semble, justement revendiquer.
- Province de France : Rentes viagères, dépôts.
- Récapitulation (dotation de la Province de France). Contribution de la congrégation en complément.
- Province de France : Fondations de bourses (07.07.1910 et 25.04.1911). Capitaux remis à la France (01.01.1911 bourses etc...)
- Congrégation : Quelle sera sa fortune lorsque sera constituée la dotation de la Province de France ? (P. FAUGERE 04.07.1910).
- Congrégation : estimation de son portefeuille aux cours du 31.12.1909 et du 30.04.1910, avant toute répartition (P. FAUGERE).
- Décisions du Conseil général pour l'organisation financière de la Province de France (07.07.1910) + question Vegimont. Celle-ci commence le 01.01.1911.
- Lettre du P. FAUGERE (19.01.1911). Note du P. DEMAISON (18.01.1911).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
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Conditions governing access
Conditions governing reproduction
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Script of material
Language and script notes
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Existence and location of originals
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Alternative identifier(s)
Ancienne cote
#113640
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Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Status
Final
Level of detail
Dates of creation revision deletion
Language(s)
- French