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PORTUGAL PROVINCE
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AFFAIRE DES BIENS CONTESTES

  • 10G1.4b1
  • file
  • 1896 - 1915
  • Collège de Porto :
  • Rapport du P. MULLER sur les constructions projetées (26.02.1907).
  • Proposition d'achat (traduction du P. ANTUNES (21.07.1907), lettre du P. ANTUNES (18.08.1907), consultation sur la location et la vente d'immeubles.
    Plan.
  • Résumé du bail (P. EIGENMANN, 29.09.1896-29.09.1915). Copie du bail.
  • P. EIGENMANN : "Propriétés immobilières de la province du Portugal. Transmission des propriétés", ""Titre relatif à l'achat de la propriété de la rue Sto Amaro" (13.11.1904). Acte notarial du 09.11.1904.
  • Copie et résumé du contrat de bail pour Formiga (29.04.1898).
  • Braga : ?
  • Cintra ?
  • Deux plans d'aménagement de la procure de Sto Amaro.
  • Plan de masse de la ferme des Carmélites.
  • Plan de masse pour une nouvelle maison près de Sto Amaro.
  • Plan de masse des propriétés de Cintra (1898). Croquis des bâtiments.

PORTUGAL

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES

  • 10G1.4b4
  • file
  • 1913 - 1918
  • Affaires dites des biens contestés en Portugal. Documents présentés au tribunal de La Haye :
  • Réclamation de M. GIROLLET (mémoire présenté par le gouvernement français), 1913-1914.
  • Réclamation de M. SCHURRER... 1913-1914. (+ annexes).
  • Réclamation de MM. LABROUSSE et SALVAN (1913-1914).
  • Contre-mémoire du gouvernement de la République portugaise concernant la réclamation de
  • Félix GIROLLET (1918);
  • François-Xavier SCHURRER (1918),
  • LABROUSSE et SALVAN (1918).

PORTUGAL

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES

  • 10G1.4b3
  • file
  • 1919 - 1921

1.- Extrait de la réclamation du P. CAULLET (Mission de St Vincent de Paul).

  • "La congrégation du Saint Esprit dans ses rapports avec le Portugal et les colonies portugaises. A propos de l'affaire des biens contestés au Portugal", Mgr LEROY (manuscrit et dactylographié, 22.09.1919). 3 ex.
  • "La congrégation du Saint Esprit au Portugal. La question des biens" (20.11.1919), 3 ex.
  • "La congrégation du Saint Esprit. Son origine. Son but. Son organisation" (10.11.1919), 3 ex.
  • Dettes du collège du Saint-Esprit à Braga (08.10.1910), 3 ex.
  • Honoraires de M. POMPEI (20.11.1919) et reçu (26.11).
  • Etat des dettes de la province du Portugal au 31.12.1919. Etat des sommes dues à la Maison mère de la congrégation du Saint Esprit pour l'entretien du personnel de la Province du Portugal depuis 1910.
    Etat des sommes dues à la Maison mère de la congrégation du Saint Esprit par la province du Portugal, de 1885 à 1920.
  • Lettres de M. POMPEI (09, 17.11.1919), P. GIROLLET (17.04.1919, au sujet de M. SAMEIRO, 1919 + note), P. ANTUNES (extrait 18.01, 03.05, 24.07, 19.09, 10.10). Lettre de Sr Théodosia RULHE (22.11.1919), Mgr LEROY (21.11).
  • Notes de Mgr LEROY (02, 14, 29.11.1919)
      • 1920 :
  • Procurations des P. SALVAN, SCHURRER, LABROUSSE (oct.nov.1920).
  • Lettres : M. POMPEI (02.01, 26.04, 26.05, 01.10), P. FAUGERE (14.01, 18.05, 04.06, 20.07), M. FROMAGEOT (18.08, 07.10), Mgr LEROY (08.10), P. GIROLLET (05.11).
  • Etat des dettes de la province du Portugal au 31.12.1919 (12.01.1920).
  • Etat des sommes réclamées au gouvernement portugais (18.05), 2 ex.
  • Attestations de Mgr LEROY (04.06, 20.08). Note du 31.05.
  • Sentence rendue par le tribunal de La Haye (02.09.1920). 2 ex.
  • Envoi de la sentence par le ministère des Affaires étrangères (04.09).
  • 1921 : M. POMPEI (20.04), P. PINHO (27.04 + télégramme).

PORTUGAL

ADMINISTRATION DE LA PROVINCE

  • 10G1.10b3
  • file
  • 1974 - 1980
  1. Décisions du Conseil général : liste des décisions (1 à 48).
    • 1974 : 09, 12.10, 24.12.
    • 1975 : 09.01, 24.02, 11.03, 23.12.
    • 1976 : 09.01, 05.02 (2), 02, 27, 28.04 (2), 10, 28.05, 10, 13.07, 27.08 (2), 22.10.
    • 1977 : 25.01, 18.05, 29, 31.08, 26.09, 04, 05.10.
    • 1978 : 28.02 (2), 15.03, 17.04, 12.06, 23.08, 16, 25.10 (3), 08, 19.12 (2).
    • 1979 : 23.01, 05.04, 03, 12.07, 27.08, 27.12.
    • 1980 : 04.01.
  2. Chapitre provincial de 1978 :
    • Documents précapitulaires et questionnaire de réflexion.
    • Liste pour le choix des délégués.
    • Circulaires préparatoires n° 1, 2, 3, 4, 6.
    • Lettres : P. BARBOSA (13.02, 02.11.1978), P. TORRES NEIVA (3 du 08.12.1978)
    • Prières pour le chapitre.
    • Analyse des réponses reçues pour le chapitre.
    • Rapport du P. OLIVEIRA et statistiques, état du personnel.
    • Résumé du chapitre par le P. SONSBEEK (08.11.1978). Note du P. LITTNER.
    • Décision du Conseil général (04.12.1978).
    • "Documentos capitulares", imprimé, 161 pages, Porto, 1979.
  3. Visite de la province : 1979.
    • P. TIMMERMANS : papier préparatoire (plaintes diverses).
    • Programme de la visite (03.02-18.03).
    • Conférence du P. PIRES sur Cl. Poullart des Places (26.02).
    • Programme de la réunion finale.
    • Programme de la rencontre du conseil provincial avec l'équipe généralice.
    • Note du P. TELES (05.03).
    • Rapport du P. TIMMERMANS (20.05.1979).
    • Lettre du conseil général aux confrères, après la visite.

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