Lettre circulaire de Mgr LEROY sur "Le service religieux des colonies françaises concordataires", n° 13, 02.10.1912. Imprimé, 20 pages. 2 ex. Annexe à cette circulaire : "Règles à observer par les Pères appelés à exercer le ministère dans les colonies", suivi de "La situation canonique des religieux, évêques et vicaires apostoliques", "la situation canonique des religieux missionnaires" (projet).
Lettre du P. ESCHBACH à Mgr LEROY (13.11.1904) sur les colonies concordataires.
Note de Mgr LEROY sur la situation religieuse des colonies françaises dites concordataires (juillet 1907, manuscrit). Lettre de Mgr VANNEUFVILLE (Rome, 29.01.1908). Réponse de Mgr LEROY (31.01.1908).
"Les diocèses coloniaux (GUADELOUPE, MARTINIQUE et LA REUNION) et la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat", note manuscrite de 16 pages, de Mgr LEROY, mai 1908.
Copie d'une lettre concernant le TONKIN et l'ANNAM (28.07.1908).
Lettres de ROME (P. ESCHBACH 20.10.1910, P. LE FLOCH 24.11.1910).
Lettre de Mgr LEROY au Cardinal Préfet de la Propagande (01.03.1911) sur l'application de la loi de séparation aux colonies de la MARTINIQUE, GUADELOUPE, LA REUNION. Réponse de ROME (31.03.1911.
J.O. de la GUADELOUPE, 16.03.1911 : Arrêté du 13.03 promulgant la loi de séparation à la GUADELOUPE.
Lettre de Mgr LEROY au Cardinal de la Propagande (27.07.1911) sur la situation religieuses des trois colonies. Réponse du Cardinal GOTTI (13.09.1911). Lettre en retour de Mgr LEROY (29.09.1911, historique).
Compte-rendu du conseil du 03.12.1911 sur le service religieux des colonies concordataires.
Lettres des procureurs à ROME (30.11.1911 P. ESCHBACH et P. LE FLOCH, 06.12.1911 P. ESCHBACH).
Note manuscrite de Mgr LEROY sur le service religieux à assurer dans les anciennes colonies concordataires (janvier 1912).
Lettre de la Propagande à Mgr LEROY (04.03.1912) confiant ces colonies à la congrégation (3 ex.). Questions que se pose Mgr LEROY (manuscrit). Avis du conseil (12.03.1912). Lettre de Mgr LEROY au cardinal GOTTI (16.03.1912, acceptation et conditions).
Note manuscrite "sur l'exercice du saint ministère par les membres de la congrégation dans les colonies", suivie de "Vie religieuse et Vie de communauté".
Note du P. GRIZARD (manuscrit, 20 et 13.10.1912). Note de Mgr LEROY "Les Missions Coloniales", 22.10.1912. Manuscrit.
Lettre du P. ESCHBACH (27.03.1912) sur la nomination des évêques.
Texte de la Loi du 15.07.1889 : service de trois ans, dispense de deux ans pour les étudiants ecclésiastiques. Lettre de M. Icard, sup. général de St Sulpice (06.01.1890). Comité des jurisconsultes des congrégations (Baron de Mackau) : Note sur les questions relatives à la loi du 15.07.1889.
Formulaires divers : certificat de continuation d'études, de fin d'études, d'emploi, certificat pour établir le droit à la dispense etc...
Correspondance à propos de la signature des certificats d'exemption de 1890 à 1904 (le supérieur général a le droit de signer ceux du séminaire colonial comme vicaire général des diocèses coloniaux, mais ceux des scolatiques spiritains doivent être signés par l'évêque du lieu !).
Correspondance à propos de l'exemption des religieux (1890-1900).
Correspondance à propos de l'âge limite de 26 ans : à cet âge les jeunes Pères ne sont pas tous déjà en Afrique (1896-1900).
Service militaire dans les Etats Sardes (Savoie) : correspondance de mai-juin 1859 et note sur les étudiants Sardes.
Service militaire au Portugal : rapport sur la question des aspirants au point de vue de la loi de recrutement au Portugal (20.04.1876), signé EIGENMANN.
Service militaire des citoyens Allemands : liste, correspondance (1876-1895). Service militaire des Alsaciens non naturalisés Français (lettre de M. SIMONIS, 28.05.1876). Extrait de l'Univers, 19.04.1876. Décret de Guillaume II en faveur des étudiants ecclésiastiques (08.02.1890). Service militaire des Allemands (2 lettres de 1893). Modèle de certificat d'ordres majeurs pour Alsaciens. Correspondance (1893-1899).
Conditions de dispenses pour les clercs. Formulaires divers.
Droit du supérieur général de délivrer des certificats d'études ecclésiastiques, reconnu en 1873-74 : lettre du Ministre de la guerre à celui des colonies (16.05.1873). Copie du décret de 1851 désignant le séminaire du Saint Esprit comme séminaire des trois évêchés coloniaux. Difficultés faites par les bureaux de recrutement (1875-1888).
Rapports avec l'archevêché de Paris et d'autres évêchés à propos des certificats annuels à fournir (1877-1883). Notice sur le "Comité catholique des Oeuvres de militaires et de marins" (1888).
Elèves dispensés ayant abandonné la vocation ecclésiastique. Notification de leur départ (1877, 1879).
Surveillance des dispenses : demande de renseignements au sujet de la persistance des conditions requises (1875-1890).
Dispenses des périodes militaires dans la Réserve demandées pour les Frères, les scolastiques ou les séminaristes coloniaux (1873-1887). 2 lettres de 1888
Avant 1872, les clercs sont dispensés du service (lettre au supérieur du Saint Esprit, 09.11.1855). Correspondance avec le ministère (17.01.1862). Certificat d'études ecclésiastiques.
Frères : non dispensés du service, mais demandes de congés de 6 mois renouvelables (04.06.1853, 04.11.1858, 28.06.1860, 17.09.1860, 03.11.1860, 16.06.1861, 19.07.1861, 24.03.1862, 06.05.1863, 04.06.1863, 27.05.1867, 01.06.1867, 04.10.1867, etc...
Certificats, formulaires divers (la loi de 1889 reste en vigueur dans les colonies), 1905-1907. Note sur l'extrait de casier judiciaire. Certificat de vaccination.
Correspondance concernant des scolastiques rappelés indûment sous les drapeaux (1908-1912).
Séminaristes-soldats : règlements et correspondance (1898-1914). Liste des ecclesiastiques auxquels on peut adresser plus particulièrement les soldats, garnison de PARIS (septembre 1910).
Petit guide de préparation militaire.
La Documentation catholique n° 194, 14.04.1923 : législation canonique et civile. Lois nouvelles, recrutement de l'armée.
L'instruction théorique du soldat par lui-même, F DUPUIS, 16e édition, 1907. Imprimé, 128 pages, PARIS, NANCY.
Correspondance avec l'archevêché de Paris au sujet des certificats (1890-1899).
Correspondance de Langonnet au sujet du service militaire : 1864 (2 lettres). Etat des scolastiques de Langonnet appartenant à la classe 1889. Correspondance venant de Langonnet (1890-1900).
Scolastiques de Chevilly : correspondance au sujet du service militaire (1889-1900).
Correspondance de Cellule et de Merville (1892-1896).
Fiches de situation militaire des scolastiques.
Différents cas d' "insoumission" pour séjour à l'étranger : CAREL, NOUAIS, GARZEND...
Aumônerie militaire coloniale, 6e compte-rendu (1894-1902).
