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AFFAIRE DE NOSSI BE (suite 2)

  • 3C7.19.5
  • file
  • 1935 - 1938
  • Lettres et rapports de 1935 :
    P. HERBINIERE (20.07 + copies de rapports), Mgr de LANGAVANT (01.08 (2) passage à Nissi Be), Mgr PICHOT (26.01, 16.02, 12, 15, 24, 25.04, 14.06, 11.07, 16.08), P. LOPINOT (27.04, 11.05, 15.08, 06.09), Card. FUMASONI-BIONDI (01.07, 16.09), P. LENA (20.09), P. SALOMON (01.02, 02, 24.03, 24.05, 14.10), P. BRAULT (note sur l'entrevue avec Mgr Salotti 09.04, 25.10 + dossier), Mgr LE HUNSEC (12 (2), 23.03, 11, 24.05, 06.06, 18.07, 28.09 + annexes, 2 notes du 17.10), M. TANTI (Sté des Parfums 14.03 (2), 28.05, 03.06, 24.09), Mgr FORTINEAU (15.02).
  • Dossier préparé par le P. BRAULT (19, 23.06 + copies lettres Card. Fumasoni-Biondi, Pichot, Le HUNSEC, Sté des Plantes à Parfums... + consultation juridique au sujet de Nossi Bé) + copie des documents.
  • 1936 : P. LOPINOT (26.03), Card. FUMASONI-BIONDI (15.10 + copies de lettres Lopinot + résumé). Extrait de la Dépêche Coloniale à propos des P. Capucins (26.05.1933).
  • 1937 : Le passage du P. Boétard à Nossi Bé en novembre 1936 (raconté à Rome le 25.03.1937). Lettre de Mgr LEROY (11.01 + extrait de lettre de Madagascar (23.10.1936).
  • 1938 : lettre de Mgr LEROY (10.07).

PROCURE AUPRÈS DU SAINT-SIÈGE

AFFAIRE DE NOSSI-BE

  • 3C7.19.3
  • file
  • 1927 - 1932
  • 25 documents au sujet de la Société des Plantes à parfum de Madagascar, des conventions, lettres de Mgr Pichot, origine des plantations, attribution des biens...(1927). Lettre du P. VERMEERSCH (24.06.1929).
  • Note au sujet de la communauté de Nossi-Bé et des plantations.
  • Confirmation à la note des P. Jésuites faisant la distinction entre biens de mission et biens de congrégation du St Esprit (P. LACOMME).
  • Relevé des exercices budgétaires de Nossi-Bé (1914 à 1930 inclus).
  • Relevé des différentes sommes données par Nossi-Bé à Mgr Pichot de 1924 à 1932.
  • Notes sur la propriété Ampasimena Kely (1922), sur "Le jardin" propriété St Pierre et St Paul à Helleville. Convention.
  • Biens à Nossi-Bé et droits que nous y avons + historique et origine.
  • Documents manuscrits divers (1817-1857. Documents manuscrits sur la passation des biens, la vente de propriétés... Note complémentaire.
  • Brochure imprimée : Nossi-Bé (1879-1932), Mémoire sur le temporel.
  • Copie d'un extrait de comptes
  • Copie de journal : Une étrange décision du Vatican (01.12.1932). Extrait de la Dépêche Coloniale (26.12.1932).
  • Répartition proposée (sup. général, avant 1932). Consultation au sujet d'une somme provenant de la vente de plusieurs terrains (29.06.1929).
  • Mémoire relatif à Nossi-Be et Madagascar.
  • Lettres : P. RAIMBAULT (07.10.1928, 14.03, 16.06.1932 + discours du Président de la Chambre de Commerce de Nossi-Bé), Mgr LE HUNSEC (26.03, 16.04.1929 (2), 12, 17.10, 02, 03, 05, 07, 10.11.1932), P. LENA (16.04.1929, 14, 17.11.1932), P. LIAGRE (13.07.1932 copie).
  • Correspondance du P. Liagre : M. de la MOTTE ST PIERRE (supplique à propos du Sambirano 1929, 28.12.1930, 17.01.1931), PROPAGANDE (08.01.1930) pétition des habitants du Sambirano (07.03.1931) copie de lettre du P. Liagre au Card. van Rossum, P. LIAGRE (20.01.1931 + infos complémentaires du 01.07.1931). Mgr LEROY (17.10, 08.11.1932), Note de Mgr LE HUNSEC (03.06.1931), Mgr PICHOT (14.11.1932).

PROCURE AUPRÈS DU SAINT-SIÈGE

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES

  • 10G1.4b1
  • file
  • 1896 - 1915
  • Collège de Porto :
  • Rapport du P. MULLER sur les constructions projetées (26.02.1907).
  • Proposition d'achat (traduction du P. ANTUNES (21.07.1907), lettre du P. ANTUNES (18.08.1907), consultation sur la location et la vente d'immeubles.
    Plan.
  • Résumé du bail (P. EIGENMANN, 29.09.1896-29.09.1915). Copie du bail.
  • P. EIGENMANN : "Propriétés immobilières de la province du Portugal. Transmission des propriétés", ""Titre relatif à l'achat de la propriété de la rue Sto Amaro" (13.11.1904). Acte notarial du 09.11.1904.
  • Copie et résumé du contrat de bail pour Formiga (29.04.1898).
  • Braga : ?
  • Cintra ?
  • Deux plans d'aménagement de la procure de Sto Amaro.
  • Plan de masse de la ferme des Carmélites.
  • Plan de masse pour une nouvelle maison près de Sto Amaro.
  • Plan de masse des propriétés de Cintra (1898). Croquis des bâtiments.

PORTUGAL

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES

  • 10G1.4b4
  • file
  • 1913 - 1918
  • Affaires dites des biens contestés en Portugal. Documents présentés au tribunal de La Haye :
  • Réclamation de M. GIROLLET (mémoire présenté par le gouvernement français), 1913-1914.
  • Réclamation de M. SCHURRER... 1913-1914. (+ annexes).
  • Réclamation de MM. LABROUSSE et SALVAN (1913-1914).
  • Contre-mémoire du gouvernement de la République portugaise concernant la réclamation de
  • Félix GIROLLET (1918);
  • François-Xavier SCHURRER (1918),
  • LABROUSSE et SALVAN (1918).

PORTUGAL

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES

  • 10G1.4b3
  • file
  • 1919 - 1921

1.- Extrait de la réclamation du P. CAULLET (Mission de St Vincent de Paul).

  • "La congrégation du Saint Esprit dans ses rapports avec le Portugal et les colonies portugaises. A propos de l'affaire des biens contestés au Portugal", Mgr LEROY (manuscrit et dactylographié, 22.09.1919). 3 ex.
  • "La congrégation du Saint Esprit au Portugal. La question des biens" (20.11.1919), 3 ex.
  • "La congrégation du Saint Esprit. Son origine. Son but. Son organisation" (10.11.1919), 3 ex.
  • Dettes du collège du Saint-Esprit à Braga (08.10.1910), 3 ex.
  • Honoraires de M. POMPEI (20.11.1919) et reçu (26.11).
  • Etat des dettes de la province du Portugal au 31.12.1919. Etat des sommes dues à la Maison mère de la congrégation du Saint Esprit pour l'entretien du personnel de la Province du Portugal depuis 1910.
    Etat des sommes dues à la Maison mère de la congrégation du Saint Esprit par la province du Portugal, de 1885 à 1920.
  • Lettres de M. POMPEI (09, 17.11.1919), P. GIROLLET (17.04.1919, au sujet de M. SAMEIRO, 1919 + note), P. ANTUNES (extrait 18.01, 03.05, 24.07, 19.09, 10.10). Lettre de Sr Théodosia RULHE (22.11.1919), Mgr LEROY (21.11).
  • Notes de Mgr LEROY (02, 14, 29.11.1919)
      • 1920 :
  • Procurations des P. SALVAN, SCHURRER, LABROUSSE (oct.nov.1920).
  • Lettres : M. POMPEI (02.01, 26.04, 26.05, 01.10), P. FAUGERE (14.01, 18.05, 04.06, 20.07), M. FROMAGEOT (18.08, 07.10), Mgr LEROY (08.10), P. GIROLLET (05.11).
  • Etat des dettes de la province du Portugal au 31.12.1919 (12.01.1920).
  • Etat des sommes réclamées au gouvernement portugais (18.05), 2 ex.
  • Attestations de Mgr LEROY (04.06, 20.08). Note du 31.05.
  • Sentence rendue par le tribunal de La Haye (02.09.1920). 2 ex.
  • Envoi de la sentence par le ministère des Affaires étrangères (04.09).
  • 1921 : M. POMPEI (20.04), P. PINHO (27.04 + télégramme).

PORTUGAL

AFFAIRE DES BIENS CONTESTES/CORRESPONDANCE

  • 10G1.4b2
  • file
  • 1907 - 1919

1.

  • 1907 :
    Lettres du P. ANTUNES (04.03.1907), P. E. MULLER (20.07, 03.08), accord du 22.07.1907.
    Achat de la propriété du collège de Porto, autorisé le 03.09.
  • 1908 : P. ANTUNES (12.02, 07.07).
    2.
  • 1911 : lettres de Me POMPEI (13.06, 01, 04.07, 12.09, Mgr LEROY (15.07).
  • 1912 : M. POMPEI (04.10) + notes sur la nationalité des P. KEMPF et KAUFMANN.
  • 1913 : lettres de M. POMPEI (02.08, 24.09, 06.11 reçu de 1250 F), légation d'Espagne (03.08), Mgr LEROY (13.08, 14.09), note du 11.09, P. ACKER (30.09). Extrait de journal sur "les biens des congrégations en Portugal".
    Note du P. ANTUNES sur les affaires à traiter avec M. POMPEI (02.11).
  • 1916 : lettres du P. GIROLLET (03.10, 14.11), P. ANTUNES (extrait, 11.10).
    Note sur la liquidations de l'ancien collège du Saint Esprit à Braga.
    Memorandum au sujet du collège St Espriot de Braga (P. GIROLLET° + liste des objets qui ont été déposés chez des particuliers..

PORTUGAL

Affaire des DEUX GUINEES, M.TISSERANT

  • 4A1.1a4.8b
  • file
  • 1845 - 1846

Relations du P. LIBERMANN avec le Ministère .
M. TISSERANT nommé Préfet apostolique des Deux Guinées.

DIVERS

AFFAIRE DES PECHERIES DE BENGUELA (suite)

  • 3C6.5a4
  • file
  • 1957 - 1961

1.- Notes du P. LETOUNEUR sur l'affaire Benguela (manuscrites) : Diverses responsabilités, possibilités de solution, résumés de lettres.
Notes en portugais + trad. : "Il convient de vérifier"...

  • Procès EPAL et GREMIO.
    Comptes au 31.12.1957 et 01.01.1958).
    1. Lettres de 1959 : P. LETOURNEUR (01, 02.01 (2) + demande de mise au point, 03, 04, 05, 22, 24.01 note au sujet de la réponse de l'avocat + note au sujet de Benguela, 06.02 mise au point au sujet des procès, 14.02 avis au sujet du district de Nova Lisboa, 21, 25.02, 07.03 (2), 31.03 (2), 04, 09, 29.04 réponse au notaire de Loanda, 08.05 remarques sur la réponse du notaire, 16.05 remarques au sujet de la législation missionnaire, 25.11 note au sujet de Benguela), P. BELO (05, 16, 19.01, procuration reçue le 07.03), P. Delfim da SILVA (12, 29.01 (2 + trad.), 18.02, 06, 20.03, 12.04, 30.05 copie sur Bocoio, 30.08), P. Ismaël BATISTA (07, 20, 21, 28.01, 12.02, 13, 28.03, 07.04 (2), 30.04 + note sur les donations, 06.05), Mgr de PINHO (13.01, 07.03, note sans date), Martim de CASTRO (20.01 + trad., 09.02), Tribunal de la Rote (04.02), Conseil général (décision du 05.02), P. da ROCHA (09.02, sans date, 05.03, 20.04), Mgr JUNQUEIRA (20.02, 04, 27.03), P. FELTIN (26.04, 02.06), M. PARAISO (26.01), P. MARTIN (procure à Rome 10.03), P. CLEMENTE (27.06), P. José Felicio (06.11 + affaire Souza Machado).
  • Lettres de 1960 : P. Delfim da SILVA (janv. copie, 14, 15.09). P. LETOURNEUR (note du 29.06, 10.09, 25.11 mise au point, 31.12 avis de l'économe général, sans date procès à intenter à Scherring), Conseil Général (décision du 31.08), P. Ismaël BATISTA (08.09, 07.10, 30.12), P. TAVARES (0909), P. CLEMENTE ? (notes sur la réponse de l'avocat de Lisbonne, nov.), P. Avelino COSTA (22.12).
  • Lettres de 1961 : P. TAVARES (15.01, 27.03), P. LETOURNEUR (27.02 + achat des comptes suppléments de Paraiso, 04.03 traduction de la consultation juridique en 2 cahiers donnée à Lisbonne + opinion), Conseil général (24.04), P. Avelino COSTA (11.09 + avis de l'économe général, 27.09).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

AFFAIRE DU CHATEAU DE MAULEVRIER

  • 3A1.9.1.2
  • file
  • 1849 - 1852

Correspondance tournant autour de l'éventualité de l'achat du chateau de MAULEVRIER. Registre des copies des lettres échangées.

DIVERS

AFFAIRE LEBAUDY.

  • 5B1.7a5.1
  • file
  • 1898 - 1938

Note de Mgr LEROY racontant sa première rencontre avec Mme LEBAUDY.
2 photos de Mme LEBAUDY.

LE ROY Alexandre, Mgr

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