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1. Avis de la Province de France :
   Lettres de 1965 : Mgr GAY (05.01), P. MOYSAN (30.11 + Réponse pour la solution du contentieux entre Province de France et Administration générale), P. da ROCHA (28.02.1966).
2. Deuxième rapport de l'Econome général, P. da ROCHA (20.01.1966).
3. Annexes au 2e rapport : Propositions Mgr LEFEBVRE (02.01.1966). Propositions de règlement à l'amiable. Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966). Annexe au rapport de l'Econome général du 31.12.1965.
4. Premier projet de rédaction de la décision du Conseil (04-07.01.1966, copie corrigée en session).
5. Deuxième projet de rédaction de la décision du conseil (07.01.1966).
6. Propositions intermédiaires : Projet de règlement définitif + note adjointe à l'intention de la Province de France. Information financière pour le Conseil. Lettre de Mgr LEFEBVRE (12.01.1966). Brouillon.
7. Projet de règlement définitif du contentieux (18.01.1966). Proposition de quelques changements dans le protocole du 18.01 + copies.
8. Deuxième projet de règlement définitif (20.01.1966).
9. Nouvelles discussions, les 21 et 22.01.1966.
10. Texte signé le 20.01.1966 par le Supérieur général (Mgr Lefebvre) avec son Conseil et par le Conseil provincial avec le supérieur provincial (P. Moysan).
11. Décisions du Conseil général : 25.01, 08.02.1966 (la maison de Fribourg remise à la Suisse), 10.05.1966 (objets à emporter à Rome).
12. Annexes : notes de Mgr Leroy à propos de l'organisation financière de la Province de France (11.01.1909), et à propos des fondations Lebaudy (12.11.1925). Décision à propos de la maison du Canada (25.11.1918).
    Lettres du 04.05.1917 (mort de Mme Lebaudy), 07.06.1917.
13. Réactions : lettres du P. LEMOULAND (22.10.1965, 03.02.1966 + réponse au règlement définitif), P. MOYSAN (08, 10.02.1966). Note du P. BAZIN (Maison de la rue des Pyrénées, 13.07.1966), P. da ROCHA (16.07.1966), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Conseil provincial (18-22.04.1967 + motion). Remarques du P. HIGGINS (12.05.1967). Extraits de réunions du C.G. (15.09, 03, 06.10.1967). Avis du P. BAZIN sur les motions financières de la province de France (06.10, 20.11.1967) + extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Projet de décision du Conseil général au sujet de questions financières soulevées par la Province de France (contribution pour la maison généralice de Rome). Décisions du Conseil général (24.05, 30.11.1967, 2 du 10.01.1968). Note du P. MORVAN au sujet de cette décision (19.12.1967 reconnaissance légale de la province de France). Questions soumises à l'approbation du C.G. (20.11.1967). Lettres du P. BAZIN (12.03.1968, P. da ROCHA (07.02.1968.
14. Correspondance : LE MOULAND (24, 29.08.1967, 07.12.1971 + mise au point sur des faits récents, 16.01.1972), P. da ROCHA (27.09.1967, 17.12.1971).
15. Remarques du Conseil général : Mgr LEFEBVRE (sans date), P. HACK (01.09.1965), P. HIRTZ (10.08.1965), P. VOGEL (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965), P. CONNORS Charles (sans date), P. COSTA (16.10.1965).

1) Décisions du conseil général concernant les membres de la province de France (Pères et Frères, voeux, ordinations, placements etc...) d'avril 1926 à septembre 1943.
2) Décisions du conseil général, de septembre 1943 à décembre 1950.
3) Décisions du conseil général, de janvier 1951 à mai 1957.

N.B. La suite se trouve en 3D3.3b1-2.

1. En 1975 :
   C.G. (08.01, avril, 15, 24.11), P. THIBAULT (27.02, 18, 28.04, 12.06, 03.07, note de sept., 04.12), S. MOORE (05, 23.04). P. DALY (23.04, 16.07), P. GROSS (23, 30.04, 02.12), P. FARELLY (15.05, 01.07), P. GANDY (04.10), P. CROWLEY (13.10).
   Rapport annuel du P. THIBAULT pour 1974-1975 (14.11.1975).
2. En 1976 : (lettres et circulaires)
   P. GANDY (03.01, 24.09), programme de voyages des P. TIMMERMANS et GROSS, projet de statuts du Groupe d'Etudes Spiritaines (02.01), programme de travail pour 1976, P. CROWLEY (19.01), P. THIBAULT (24.02, 22.06, 03.11), P. GROSS (mars, 26.12), P. LITTNER (12.04, 15.05, 28.06, 07.07, 06.12), P. YOU (27.04), C.G. (28.04, 05.05, 10, 28.06, 24.11), P. SOUCY (06.05), P. TIMMERMANS (avril-mai, 07.08), rencontre des jeunes Spiritains (nov.), décisions du C.G.E., formation permanente, statistiques du personnel 76.
3. En 1977 :
   P. SOUCY (13.01), P. MOLONEY (17.01, projet Rwanda), P. GROSS 10.03 + dossier Jeunes spiritains, 01, 11, 30.03, 02, 07.06, 28.09, 06, 08, 29.10), P. TIMMERMANS (04, 10.03, 06.04, 09, 12.05, 10.10 + réunion des responsables de formation), C.G. (01.04, 15, 16, 30.06), Provincialat de Belgique (01-15.04), réunion à Paris avec le supérieur général (25.04), P. FERRON (22.05), P. HAAS (13.06), P. THIBAULT (22, 27.06, 11 (2), 28.07), P. LITTNER (22.07), rencontre des jeunes en Espagne (août), P. GODARD (08.09, 11, 26.11), P. FARELLY (18.10), P. SONSBEEK (19.11), P. FERRON (30.11).
4. En 1978 :
   P. GROSS (22.01, 11.02, 03, 11.04, 21.06, 15, 27.09, 08, 19, 25.10), P. THIBAULT (06, 31.03, 09, 14.09, 08, 21.10), P. WALSH (05.04), P. VAN ECK ("Spinet" août 1878), P. GODARD (28, 29.08), P. GILBERT (08.10), circulaire pour la rencontre d'été 1979, P. MOLONEY (19.10), P. TIMMERMANS (01, 08.12), C.G. (01.12). Audience du P. TIMMERMANS auprès de JEAN-PAUL II (05.12).

1. Lettres de 1964 : P. MOYSAN (18.05 sur le Fonds Joly, 15.08), P. Fr BAZIN (26.12, prétentions de la province), P. Nogueira da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08).
2. Premier rapport de l'Econome général (14.06.1965) sur les différents points litigieux : Fonds Joly, maisons de Fribourg et de Montana, Canada, échange rue des Pyrénées - rue Lhomond, Simon - Sviluppo - Croix Valmer, "la déconfiture d'après-guerre", etc...
3. Rapport du P. da ROCHA envoyé au Provincial de France (10.09.1965).
4. Notes à propos du Mercy Founds (Fonds Joly) et du Fonds Sviluppo :
   Document autographe de M. JOLY (photocopie, 12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC pour le procureur général (30.06.1947), note signée Louise JOLY (03.04.1951). Note sur le compte Sviluppo (P. SALOMON 27.12.1937). Convention avec Fr. du MESNIL d'AVESNES + annexe (10.11.1943). Attestation du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
   Concession perpétuelle du caveau Joly.
   • Lettres de 1963 : P. da ROCHA (14, 29.12), P. LETOURNEUR (16.12).
   • Lettres de 1964 : P. SALOMON (03.01), Mgr LEFEBVRE (questionnaire du 02.09), P. FARRELLY (04.09 (5) + questionnaire du 02.09, 02 (2), 04.12), P. GRIFFIN (01, 09.09), P. SALOMON (03.12), P. da ROCHA (28, 31.12 (3), P. DUVAL (12.09), P. LEMOULAND (10.10), Fr Christian (06.06), P. LETOURNEUR (14.12).
   • 1965 : P. GRIFFIN (09.02), P. SALOMON (06.01), P. da ROCHA (24.03, 05.04 (2), 09, 28.04.04), Mgr GAY (05.01, 02.04), P. DUVAL (08.04 corrigée par 04.06.1974), P. LETOURNEUR (02, 03.06 + réponse détaillée), P. LEMOULAND 12, 13.04), Fr Christian (25.04 + lettre de Louise JOLY du 07.02.1937), Fr Damianus KOEVOETS (03.05).
5. Note historique sur la maison et sur le scolasticat de Fribourg.
6. Montana : lettres du P. COURNOL (10.11.1964), P. PAIX (10.09.1917 + Conseil du 14.09 + note, 01, 07, 10, 14.11.1921), rapport du P. CRUX (29.01.1962, historique de Montana et du Bouveret).
7. Croix-Valmer : note sur le compte Sviluppo.
8. Convention avec M. du MESNIL (10.11.1943) + attestation et note du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
9. St Alexandre au Canada : notes de Mgr LEROY (17.11.1925, 30.03.1931, note du P. LETOURNEUR (11.12.1945). Décision du Conseil Général (12.03.1946), du Conseil provincial (25-26.04.1946).
10. Spéculation du P. Decaillet (lettre du P. GASCHY 01.06.1938).
11. Conditions de la cession à la province de la rue Lhomond (18.02.1964). Réaction du P. MOYSAN provincial 13.11.1964). Plan et estimation de la propriété de la rue des Pyrénées.
12. Organisation financière de la province de France (07.03.1910), approuvé par le Conseil général (07.07.1910).
13. Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

Décisions du conseil général concernant les admissions aux voeux et à l'avancement aux ordres, en ce qui concerne la province de France, en 1956 et 1957.

• Chapitre provincial de 1973 : préparation (circulaire n° 1 thèmes, n° 2 élection des membres, membres de droit, n° 3 session précapitulaire, 12-17.03.1973, n° 4 compte-rendu du conseil provincial élargi, n° 5 sesion précapitulaire sur les petits scolasticats et postulats, n° 7 consultation sur la désignation du provincial, n° 8 résultats du 1er tour pour l'élection du provincial, rencontre des spiritains de la province (18-20.07.1973), n° 9 circulaire aux principaux et régionaux, session précapitulaire sur les grands scolasticats et le noviciat (09-11.02.1973), session précapitulaire sur les séminaires de jeunes (11-14.04.1973) avec quelques statistiques sur la formation dans la province de 1958 à 1973, résultats des élections des délégués au chapitre, résultat de la consultation pour le provincial, quelques réflexions pour le chapitre provincial de 1973 (P. GIROLLET et X), liste des capitulants, extrait de la lettre du P. LECUYER (Faut-il encore des missionnaires ?), bulletins n°1 à 3, commissions "pour le renouvellement de nos communautés, "de quelques expériences nouvelles", "rotation du personnel", "formation", "politique missionnaire de la province".
• Chapitre provincial 1976 : préparation, résultats du 1er tour, compte-rendu humoristique, lettre aux Frères, aux confrères, , rapport moral au chapitre de 1976, nouvelle équipe provinciale (THIBAULT, FERRON, YOU).
• Chapitre provincial de 1982 : liste, appel aux Spiritains Français. L'animation missionnaire dans la province de France. Immigration (documents divers). Immigration sud-asiatique (document), C.I.M.
  Projets de communautés (Mortain, Boujan, Jeunes de Chevilly, les Fraternités spiritaines).

• Décisions du Conseil Général et correspondance :
  Provinces des pays étrangers et oeuvres coloniales (fin 1899, situation financière).
  Décisions des 22.11.1910, 02.07.1912, 20.01.1914, 01.06.1915 (Grignon et Chevilly à la disposition des réfugiés Belges)
  Lettre du P. BERTHET au P. BENOIT (annoté par Mgr LEROY, 21.05.1915).
  Décision du conseil du 13.06.1915 (situation des novices ou postulants mobilisés).
  Lettre de Mgr LEROY aux scolastiques Belges mobilisés en France (01.01.1918).
  Lettre de Mgr LEROY à propos des voeux des religieux mobilisés (02.02.1916).
  Conseil du 20.02.1917 (ravitaillement de la Maison mère par Chevilly).
  Décision du 08.11.1917 (aumôniers des colonies Belges de Chevilly...).
  Décision du 07.08.1917 concernant les Pères des pays alliés.
  Décison du 21.12.1918 concernant les Pères Alsaciens (Mgr LEROY).
  Décisions (ou extraits) des 22.02, 04.06.1918, 16.04, 29.04, 05.08, 15.08.1919,
  20.08, 26.08, 07.09, 30.09, 14.10, 21.10, 22.10, 28.10 (4), 04.11 (2), 11.11 (2), 18.11 (2), 01.12, 13.12, 24.12.1919.
• Conseils provinciaux de France : 18.08.1897, 13.07.1900, 08-09.03.1913, 26.08.1913, 08-09.03.1914, 04.06.1914.
• Chapitre des Supérieurs des communautés de la province de France (1898).
  Premier Chapitre provincial de France (25.08.1913).

Décisions du Conseil Général en date du 13.12.1951 concernant les vocations et la formation, dans la province de France :

• la propagande et le recrutement,
• les écoles apostoliques,
• les grands scolasticats (MORTAIN, CHEVILLY, LILLE),
• les Frères,
• les finances.

Décisions du Conseil général concernant les confrères de la Province de France (voeux, ordres, placement...) de juin 1957 à décembre 1962.

General Council Decisions: 1980 - 1986 :

1. 08.10.80 laicisation LE BERRIGAUD
2. 17.11.80 contribution to the Libermann monument at Saverne
3. 05.12.81 The CIM in Paris at the service of the Congregation.
4. 04.05.81 JACQUARD named novice master for IOF
5. 16.06.81 "sanatio in radice" of vows of AUBREE
6. 16.06.81 "sanatio in radice" of vows of CHOPART
7. 29.05.82 Frere GUINCHARD to Gabon
8. 07.08.82 Pierre HAAS confirmed for second mandate
9. 14.09.82 approval of Chapter documents
10. 23.03.83 first appointments : COQUEREL,PREVOT,WOZNIAK
11. 29.04.83 expulsion of Pere MOSER
12. 16.05.83 laicisation of Pere WERLI
13. 11.06.83 expulsion of Pere LECLERCQ
14. 18.06.83 Pere PICARD named director of Archconfraternity
15. 17.04.84 laicisation of Pere MAHOT
16. 14.05.84 ROBERT, RENCKER, LATOUR, BALLANGER, SCHMIDT
17. 22.06.84 laicisation of Pere MOSER
18. 03.10.84 KIEFFER renewed as Sup. of Generalate
19. 29.11.84 laicisation of Pere ARNAUD
20. 08.05.85 first appointment; PALLANDRE
21. 28.06.85 Pere SAVOIE confirmed as Provincial
22. 18.10.85 M.FANGOO transferred from French to English Prov.
23. 11.04.86 First appointments: BLIER, SIBOUT, CRESTIN
24. 02.05.86 P.DUCHENE Provincial of Angola for 2nd. term
25. 09.05.86 Pere RUHLMANN re-admitted to the Congregation.
26. 23.07.86 Pere HEROUX transferred to French Province.