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Description archivistique
DÉLIBÉRATION
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DELIBERATIONS DU CONSEIL

  • 5B1.4b1-9
  • file
  • 1903 - 1935
  1. Délibérations du Conseil Général : problèmes de personnel (24.04.1903 à 26.12.1911).
  2. Procès-verbaux du Conseil : oeuvres ( mai 1906 à 15.11.1911).
  3. Conseil général : personnel et organisation financière (1912).
  4. Réunions du conseil, procès-verbaux : maisons, oeuvres, provinces, institut, temporel ( 13.02.1912 à 16.08.1916).
  5. Réunions du Conseil, procès-verbaux, personnel (janvier 1912 à juillet 1916)
  6. Réunions du Conseil, procès-verbaux, personnel (31.07.1916 à 13.02.1923).
  7. Réunions du Conseil, procès-verbaux, maisons, oeuvres, provinces, Institut, temporel (1916-1926).
    8 (manquant)
  8. Réunions du Conseil, procès-verbaux, personnel, février 1923 à sept.1932).

LE ROY Alexandre, Mgr

DELIBERATIONS DU CONSEIL.

  • 1C1.1a
  • file
  • 18-60-18

Registre des délibérations, depuis le 18.06.1826 (acte d'association des membres de la congrégation du Saint-Esprit) jusqu'au 25.05.1858.
Page 34 : procès-verbal de la fusion (24.08.1848).
En feuilles volantes :

  • la décision de séparer petit et grand scolasticats,
  • les tables des matières classées selon PERSONNEL et MATERIEL.

CONGRÉGATION DU SAINT-ESPRIT

DECISIONS DU CONSEIL GENERAL.

  • 10B1.4b2
  • file
  • 1974 - 1980

Décisions concernant le fonctionnement du conseil général.

TIMMERMANS Frans

CHAPITRE GENERAL DE 1906.

  • 2C1.3a4
  • file
  • 1906

Ce dossier contient :
1) les procès-verbaux des 20 séances du chapitre général de 1906 (dactylographiées et signées),
2) les travaux et délibérations sur les constitutions,
3) la liste des membres, la photographie du groupe, l'ordre du jour (écrit par Mgr LEROY), les commissions, le problème de la contribution personnelle, les voeux présentés au chapitre...
4) Notes canoniques pour la rédaction d'un coutumier des missions, (le problème des deux autorités, ecclésiastique et religieuse), étude de divers points des constitutions...

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

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