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PROVINCE DE FRANCE
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SERVICE MILITAIRE APRES LA LOI DE 1905

  • 2G1.2.7
  • file
  • 1898 - 1923
  1. Certificats, formulaires divers (la loi de 1889 reste en vigueur dans les colonies), 1905-1907. Note sur l'extrait de casier judiciaire. Certificat de vaccination.
  2. Correspondance concernant des scolastiques rappelés indûment sous les drapeaux (1908-1912).
  3. Séminaristes-soldats : règlements et correspondance (1898-1914).
    Liste des ecclesiastiques auxquels on peut adresser plus particulièrement les soldats, garnison de PARIS (septembre 1910).
  4. Petit guide de préparation militaire.
  5. La Documentation catholique n° 194, 14.04.1923 : législation canonique et civile. Lois nouvelles, recrutement de l'armée.
  6. L'instruction théorique du soldat par lui-même, F DUPUIS, 16e édition, 1907. Imprimé, 128 pages, PARIS, NANCY.

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SERVICE MILITAIRE AVANT 1872

  • 2G1.2.1
  • file
  • 1853 - 1873
  • Avant 1872, les clercs sont dispensés du service (lettre au supérieur du Saint Esprit, 09.11.1855). Correspondance avec le ministère (17.01.1862). Certificat d'études ecclésiastiques.
  • Frères : non dispensés du service, mais demandes de congés de 6 mois renouvelables (04.06.1853, 04.11.1858, 28.06.1860, 17.09.1860, 03.11.1860, 16.06.1861, 19.07.1861, 24.03.1862, 06.05.1863, 04.06.1863, 27.05.1867, 01.06.1867, 04.10.1867, etc...

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SERVICE MILITAIRE DES CLERCS

  • 2G1.2.3
  • file
  • 1872 - 1888
  • Lettres de dispense (1876, 1880).
  • Conditions de dispenses pour les clercs. Formulaires divers.
  • Droit du supérieur général de délivrer des certificats d'études ecclésiastiques, reconnu en 1873-74 : lettre du Ministre de la guerre à celui des colonies (16.05.1873). Copie du décret de 1851 désignant le séminaire du Saint Esprit comme séminaire des trois évêchés coloniaux. Difficultés faites par les bureaux de recrutement (1875-1888).
  • Rapports avec l'archevêché de Paris et d'autres évêchés à propos des certificats annuels à fournir (1877-1883).
    Notice sur le "Comité catholique des Oeuvres de militaires et de marins" (1888).
  • Elèves dispensés ayant abandonné la vocation ecclésiastique. Notification de leur départ (1877, 1879).
  • Surveillance des dispenses : demande de renseignements au sujet de la persistance des conditions requises (1875-1890).
  • Dispenses des périodes militaires dans la Réserve demandées pour les Frères, les scolastiques ou les séminaristes coloniaux (1873-1887).
    2 lettres de 1888

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SERVICE MILITAIRE DES ETRANGERS

  • 2G1.3b4
  • file
  • 1859 - 1899
  • Service militaire dans les Etats Sardes (Savoie) : correspondance de mai-juin 1859 et note sur les étudiants Sardes.
  • Service militaire au Portugal : rapport sur la question des aspirants au point de vue de la loi de recrutement au Portugal (20.04.1876), signé EIGENMANN.
  • Service militaire des citoyens Allemands : liste, correspondance (1876-1895).
    Service militaire des Alsaciens non naturalisés Français (lettre de M. SIMONIS, 28.05.1876). Extrait de l'Univers, 19.04.1876. Décret de Guillaume II en faveur des étudiants ecclésiastiques (08.02.1890).
    Service militaire des Allemands (2 lettres de 1893).
    Modèle de certificat d'ordres majeurs pour Alsaciens.
    Correspondance (1893-1899).

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SERVICE MILITAIRE DES FRERES

  • 2G1.2.2
  • file
  • 1872
  • Texte de la Loi du 27.07.1872, discussions au Parlement.
  • Pour les Frères, engagements décennaux possibles dans l'enseignement (1874-1887).
  • Conditions et formalités à remplir pour ces dispenses (Frères des Ecoles chrétiennes, circulaires et correspondance).
  • Engagement décennal : modèles de lettres.

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SERVICE MILITAIRE/LOI DE 1889

  • 2G1.2.4
  • file
  • 1889 - 1900
  1. Texte de la Loi du 15.07.1889 : service de trois ans, dispense de deux ans pour les étudiants ecclésiastiques.
    Lettre de M. Icard, sup. général de St Sulpice (06.01.1890).
    Comité des jurisconsultes des congrégations (Baron de Mackau) : Note sur les questions relatives à la loi du 15.07.1889.
  2. Formulaires divers : certificat de continuation d'études, de fin d'études, d'emploi, certificat pour établir le droit à la dispense etc...
  3. Correspondance à propos de la signature des certificats d'exemption de 1890 à 1904 (le supérieur général a le droit de signer ceux du séminaire colonial comme vicaire général des diocèses coloniaux, mais ceux des scolatiques spiritains doivent être signés par l'évêque du lieu !).
  4. Correspondance à propos de l'exemption des religieux (1890-1900).
  5. Correspondance à propos de l'âge limite de 26 ans : à cet âge les jeunes Pères ne sont pas tous déjà en Afrique (1896-1900).

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SERVICES GENERAUX DE LA PROVINCE

  • 2G1.13b2
  • file
  • 1964 - 1982
  • Lettre du P. Marcel MULLER au provincial, à propos de la gestion de la Procure des Missions (05.08.1966).
  • Relevé des factures concernant le bulletin de la province de France (année 1969).
  • Note au sujet des comptes personnels et des testaments (08.06.1977).
  • Lettre d'information concernant la mutuelle St Martin (mars 1975) au sujet de la sécurité sociale des "clercs".
  • Note de l'économe provincial (P. BAZIN) au sujet de la Caisse Mutuelle d'Assurance Maladie des Cultes (26.06.1980).
  • Brochure de 18 pages : CAMAVIC. Les régimes d'assurance vieillesse et d'assurance invalidité des cultes (1982).
  • Note du P. LE GUILLOU sur la sécurité sociale, Camac, Mutuelle St Martin (1983).
  • Note sur les Auxiliaires Laïques des Missions (A.L.M.) avec liste des membres en septembre 1974.
  • Circulaire de la procure des missions (12.02.1964).
  • Compromis de vente d'une villa à Sanary (21.08.1987).
  • Circulaire au sujet de la reproduction des chants liturgiques (20.11.1991).

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SERVICES PROVINCIAUX

  • SM-62.9a2
  • file
  • 1990 - 2012
  1. Service spiritain de la Communication :
    • SeSsion annuelle (13-15.06.1990) : programme, groupes de travail, invitation, réunion du 02.04.1990, comité spiritain de la communication (confrères invités), compte-rendu de la session du 13-15 juin.
    • Réédition de chants du P. Deiss (12.01.12007).
  2. Islam : circulaires du P. BOTZUNG (oct. et déc. 2009).
  3. Justice et Paix :
    • Lettres (3 volets) : 2009 (n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 10, 11 deux différentes).
      2010 (n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 11, 12).
      2011 (n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 10, 11, 12).
      2012 (n° 1, 2, 3).
    • Circulaire René Soler (08.12.2009)
    • Rencontre des "éveilleurs Justice et Paix" (18-19.11.2010)
    • Circulaires Christian THUET (29.02.2009, 20.10.2011, 15.11.2011, 12.02.2012).

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SESSIONS DES SUPERIEURS DE COMMUNAUTES

  • 2G47b1
  • file
  • 1993 - 2003
  1. 6 au 8 Janvier 1993 :
    Lettre d'invitation du Provincial. Préparation. Liste des participants.
    Méthode de travail. Travail pour chaque jour. Fraternité spiritaine "Esprit et Mission". Comment répercuter le chapitre général ? Questionnaire
    pour l'appel à la mission. Compte-rendu de la session.
    • Rencontre des Spiritains responsables de revues missionnaires en Europe, 10 au 14 Mai 1993.
  2. 19-21.01.1995 :
    Questions préparatoires posées par P. Loubier. Lettre d'invitation du Provincial. Renseignements pratiques. Annexe avec liste des membres, programme de chaque jour, synthèse des réponses préparatoires. Appel de l'économe généraL (retraite des membres des Fondations...). Spiritains de la Province de France engagés dans la formation. Entretien sur la maladie alcoolique. Projet de revue "Mémoire Spiritaine". Compte-rendu de la session.
  3. 24-25.09.1996 :
    Programme pour chaque jour. Liste des participants. Préparation du chapitre provincial de 1997. Réseau Foi et Justice Afrique-Europe. "Mémoire Spiritaine", tirage, diffusion, abonnements.
  4. 27-29.10.1997 :
    Lettre d'invitation du Provincial. Programme de chaque jour. Liste des membres. Groupes pour les carrefours. Texte sur la mission. Visites des communautés pour 1998. Pour une étude des textes du chapitre de 1997. Quelques points de synthèse. En vue d'une célébration pénitencielle pour l'avent. Justice et Paix. Communautés de formation et d'étudiants. Recyclages 1997-1998. Relations Camac et Mutuelle St Martin (Conférence des évêques de France).
  5. 25-27.09.2002 :
    Programme pour chaque jour. Questionnaire pour les carrefours sur la solidarité. Proposition au chapitre provincial. Lettre du Provincial aux confrères de France à propos du rapport d'expertise. Réflexion de la communauté de Rennes sur ce rapport. Demande du vicaire général des "Pères de St Jacques" de confrères pour animer des conférences sur la mission. Assassinat du père Boyer. Compte-rendu de la session.
  6. 20-22.10.2003 :
    Programme de chaque jour. Questionnaire pour chaque Supérieur. Texte sur la communication. Décisions et orientations du chapitre 2003. Protocole d'intervention en cas d'abus sexuels sur mineurs (Conférence des supérieurs majeurs de France). Compte-rendu de la réunion.

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SESSIONS DES SUPERIEURS DE COMMUNAUTES (suite)

  • 2G47b2
  • file
  • 2004 - 2007
  1. 04-06.10.2004 :
    Lettre d'invitation du Provincial. Programme pour chaque jour. Texte du "Conseil Général" sur les Provinces du Nord. Bibliographie "Morale sexuelle". Exercice de l'autorité et gestion des dimensions affectives et sexuelles de la vie communautaire. Nouvelle convention Cavimac. Compte-rendu de la session.
  2. 18-20.10.2005 :
    Lettre d'invitation du Provincial. Liste des carrefours. L'Europe spiritaine. Au sujet du budjet prévisionnel. Joies et problèmes du Supérieur de Rennes. Compte-rendu de la session.
  3. 09-10.10.2007 :
    Travail pour chaque jour. Tricentenaire de la mort de Poullart des Places. Questionnaire du Conseil Général sur le voeux de pauvreté. Projet d'implantation à Bordeaux en partenariat avec la communauté.

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