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1) Décisions du conseil général concernant les membres de la province de France (Pères et Frères, voeux, ordinations, placements etc...) d'avril 1926 à septembre 1943.
2) Décisions du conseil général, de septembre 1943 à décembre 1950.
3) Décisions du conseil général, de janvier 1951 à mai 1957.

N.B. La suite se trouve en 3D3.3b1-2.

• Décisions du Conseil Général et correspondance :
  Provinces des pays étrangers et oeuvres coloniales (fin 1899, situation financière).
  Décisions des 22.11.1910, 02.07.1912, 20.01.1914, 01.06.1915 (Grignon et Chevilly à la disposition des réfugiés Belges)
  Lettre du P. BERTHET au P. BENOIT (annoté par Mgr LEROY, 21.05.1915).
  Décision du conseil du 13.06.1915 (situation des novices ou postulants mobilisés).
  Lettre de Mgr LEROY aux scolastiques Belges mobilisés en France (01.01.1918).
  Lettre de Mgr LEROY à propos des voeux des religieux mobilisés (02.02.1916).
  Conseil du 20.02.1917 (ravitaillement de la Maison mère par Chevilly).
  Décision du 08.11.1917 (aumôniers des colonies Belges de Chevilly...).
  Décision du 07.08.1917 concernant les Pères des pays alliés.
  Décison du 21.12.1918 concernant les Pères Alsaciens (Mgr LEROY).
  Décisions (ou extraits) des 22.02, 04.06.1918, 16.04, 29.04, 05.08, 15.08.1919,
  20.08, 26.08, 07.09, 30.09, 14.10, 21.10, 22.10, 28.10 (4), 04.11 (2), 11.11 (2), 18.11 (2), 01.12, 13.12, 24.12.1919.
• Conseils provinciaux de France : 18.08.1897, 13.07.1900, 08-09.03.1913, 26.08.1913, 08-09.03.1914, 04.06.1914.
• Chapitre des Supérieurs des communautés de la province de France (1898).
  Premier Chapitre provincial de France (25.08.1913).

Décisions du Conseil Général en date du 13.12.1951 concernant les vocations et la formation, dans la province de France :

• la propagande et le recrutement,
• les écoles apostoliques,
• les grands scolasticats (MORTAIN, CHEVILLY, LILLE),
• les Frères,
• les finances.

Décisions du Conseil général concernant les confrères de la Province de France (voeux, ordres, placement...) de juin 1957 à décembre 1962.

• Indults de Rome sur les ordinations (1954-1965).
• 1958 : décisions du conseil général concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.
• 1959 : décisions concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.

• Décisions du conseil général concernant l'admission aux voeux (ou leur renouvellement), aux ordinations ou à la consécration à l'apostolat. Témoignages d'ordinations pour les trois années 1960, 1961, 1962.

Correspondance, délibérations et décisions du Conseil général, indults de Rome, concernant la marche du noviciat ou des cas particuliers à régler (par exemple dispense de lettres testimoniales pour les années passées comme prisonnier en Allemagne, admissions à la profession, lettres du P. DELHEMMES, maître des novices Frères, problème du service militaire...).

62 décisions concernant la province ou des membres de la province :

• 1975 :
  01.02 (P. DALLEAU, P. FLUCK, P. BURBAN), 06.03 (P. BILLIOTTI), 24.04 (P. POUGNAND), 13.05 (P. BURBAN), 05.06 (P. DALLEAU), 01.07 (P. AGENEAU), 04.08 (P. D'ESPINAY ST LUC), 18.08 (P. GRILL), 11.09 (P. ALLEMAN), 11.09 (Séminaire français), 08.10 (P. SAVOIE), 10.10 (P. SAVOIE).
• 1976 :
  09.03 (P. J. MICHEL junior, P. LESCURE), 16.03 (terrain de Chevilly)), 02.04 (Ste CROIX, Maurice), 28.04 (M. BURON), 19.05 (Mercy Found), 10.06 (noviciat), 10.06 (M. BURON), 10.06 (M. COCHARD), 15.06 (appartement Libermann, 28.06 (1ères affectations), 05.08 (P. THIBAULT), 07.08 (P. THIBAULT réélu), 27.08 (Fr BINOIS), 21.09 (chapitre provincial), 28.09 (P. GODARD), 11.11 (vente de Maulévrier), 09.12 (Fr KEIFLIN), 14.12 (maison spiritaine au Congo), 31.12 (P. GUILBAUD J. Junior).
• 1977 :
  31.05 (P. GODARD), 18.06 (M. SERGENT), 07.07 (P. HEUDES), 07.07 (noviciat), 07.07 (M. MATHIEU), 12.07 (P. STIRNEMANN), 29.07 (1ères affectations), 29.08 (P. BOYER Fr.), 31.08 (P. E CHMITT), 20.10 (P. VASSAL), 20.10 (P. BOGUET), 20.10 (P. MACE J.), 20.10 (P. FERON).
• 1978 :
  25.01 (P. WEIBEL), 08.02 (P. BOUCHARD), 28.02 (P. LE QUERE J.), 23.08 (1ères affectations), 20.10 (P. DUCHENE, DUCROT, KIRCHNER), 26.10 (fonds JOLY).
• 1979 :
  19.04 (P. DELEGUE Ph.), 09.05 (P. LAFONT), 26.06 (P. BORNER, Fr SERGENT), 30.06 (P. HAAS), 10.09 (P. GONNET, BREHM), 31.10 (P. CASTRIANI, N. GOBINA).
• 1980 :
  01.04 (affectations), 17.04 (M. DOMPSURE), 27.05 (P. PELCOT).

Mémoire en faveur de la Compagnie de Jésus, offert en hommage au P. Libermann. C'est une "lettre ouverte" adressée à Mgr MOSQUERA, archevêque de Bogota, Métropolitain de la Nouvelle-Grenade, imprimée à Lima. 70 pages.

• CSMF:
• Commission mission 1985-1991:
• Conseil
• Commission missionnaire + CEME, 14.05.1991
• DIAM
• Congrégations féminines
• Enquête 01.01.1987
• Honoraires de messes
• Religieux âgés
• CNS (commission nationale de solidarité).