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1- En AFRIQUE : Sommaire.

• Textes législatifs en A.E.F.
• Textes législatifs en A.O.F.
• La question scolaire en A.E.F. Questionnaire envoyé par le P. GAY (1939), résumé de réponses.
• Querelle au sujet des écoles en A.E.F. (GABON, BRAZZAVILLE, articles de BRAZZA...).
• L'enseignement aux colonies (de 1889 à 1937).
• L'enseignement au CAMEROUN (1920-1938).
• Enseignement en Afrique en général.
• L'enseignement en A.O.F.
  Bibliographie complémentaire.
  2- L'enseignement en A.E.F. : textes législatifs.
• Arrêté du 28.12.1920.
• Arrêtés du 25.07.1921 et 26.12.1924.
• Arrêté fixant les conditions d'obtention du certificat d'études primaires élémentaires.
• Pièces annexées à l'arrêté du 02.01.1937 portant organisation de l'enseignement en A.E.F. (J.O. 15.01.1937, p. 134ss).
• Décret au sujet de l'enseignement privé en A.E.F. ( 31.01.1938).
  3. Cahier : liste des membres sécularisés et leur incardination aux diocèses coloniaux (Pères et Frères), en vue de l'enseignement, de 1903 à 1938.

Bourses pour le séminaire des colonies :

• résumé du dossier (1941-1946), listes des séminaristes,
• correspondance entre Mgr LE HUNSEC et le Ministère des colonies (service social colonial) de 1941 jusqu'en 1946.

• Rapport de la Direction de l'Enseignement primaire au Ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (31.01.1874).
• Diocèse de la GUADELOUPE : Associatlon diocésaine (1927), liste des biens appartenant à l'Association diocésaine, lettre du 18.04.1948.
• Diocèse de la MARTINIQUE : Association diocésaine fondée en 1926 (note signée par Mgr Henri VARIN de la BRUNELIERE).
• Vicariat apostolique de la GUYANE française : conseil d'administration, (lettre du 07.01.1848). Lettre du Ministre de l'Intérieur (04.07.1947). Etat des biens de la Mission. Arrêté du Gouverneur de la GUYANE reconnaissant le Conseil d'Administration de la GUYANE (15.06.1940).
• Copies du décret institutant un Conseil d'Administration des Missions religieuses aux colonies françaises (19.01.1939). Correction au 11.12.1939.
  Repris dans le n° 2 (1ère année) du bulletin du Service d'Information de la Congrégation (06.02.1939).

• Correspondance : lettres de POITIERS (25.01, 28.02.1856).
  Lettres du P. SCHWINDENHAMMER (représentant l'évêque de SAINT DENIS) au Cardinal archevêque de BORDEAUX (25.02.1856, 08.03.1856) .
  Lettre du Cardinal DONNET (BORDEAUX) au P. SCHWINDENHAMMER (13.03.1856). Lettre du Ministre de la Marine au cardinal DONNET (21.03.1856). Lettre de l'évêque de St DENIS au Cardinal (11.04.1856) donnant mandat au P. SCHWINDENHAMMER pour le représenter.
  Lettre de convocation du cardinal DONNET (30.05.1856).
  Lettre de l'évêché de PERIGUEUX au P. SCHWINDENHAMMER (20.07.1856).
  Lettres de l'évêque de POITIERS, 23.09.1856, et corrections proposées, 08.10.1856 (avec les épreuves).
  Lettre du Cardinal DONNET (10.12.1856) avec copie de la lettre de PIE IX.
  Lettre du P. STUMPF, Directeur du séminaire français, au Cardinal de BORDEAUX à propos d'un séminariste, M. BACOT (20.12.1856).
  Lettre de l'évêque de POITIERS au P. SCHWINDENHAMMER ( 04.02.1857). Lettre de Rome (28.01.1858).
• Programme des questions à traiter au concile de PERIGUEUX (Deux manuscrits). Questions relatives aux colonies à joindre au programme des matières à traiter dans le futur concile de PERIGUEUX (manuscrit).
• Imprimé : "Supplément aux décrets du concile de la province de BORDEAUX célébré à LA ROCHELLE en 1853 et publié en 1855 ou Défense de l"histoire de l'Eglise de France contre les imputations contenues dans ces décrets", abbé GUETTEE, PARIS, 1855.
• "Congrégation des colonies. Procès-verbal de la première séance tenue au grand séminaire de PERIGUEUX, le 03.08.1856..." Manuscrit.
• Discours prononcés dans la cathédrale de PERIGUEUX pendant la tenue du concile, précédés du mandement qui en annonce l'ouverture, imprimé de 33 pages, PERIGUEUX.

Articles de journaux :

• "Le Français" du 27.09.1869 sur l'administration encombrée de gradés.
• "Le Monde" du 19.03.1870, interpellation sur le régime des colonies.
• "La Malle" du 31.05.1874, suffrage universel aux colonies.
• "Le Monde" du 15.02.1874, la question des députés des colonies.
• "La Malle" du 12.09.1875, les colonies et leur députation.
• "L'Univers" des 16.07.1875, 04.11.1875, 25.11.1875, 30.11.1875, 02.12.1875, la question des députés des colonies.
• "Le Monde" du 13.11.1875, l'Assemblée vue des tribunes.
• "Le Moniteur universel" du 14.11.1875 : discussion et vote de la suppression des députés coloniaux à l'Assemblée nationale.
• "L'Univers" du 19.01.1876 (la liste des ministres qui se sont succédés depuis 1870), du 11.05.1876 (les traitements du clergé), du 03.07.1876 (les millions des missions anglaises).
• "Le Monde" des 26.02 et 08.03.1877, sur cette suppression des députés.
• "Le Monde" du 02.07 au 14.09.1877, colonies et colonisation.
• "Le télégraphe" du 16.12.1877, le budget de 1878.
• J.O. du 29.03.1879, sur le rétablissement de la représentation des colonies. J.O. du 20.05.1879 sur le choix des fonctionnaires des colonies et diatribe contre l'archevêque d'AIX.
  J.O. du 01.05.1881 sur l'organisation du Ministère de la Marine.
• "Les Antilles" du 22.10.1881, les députés des colonies.
• "La défense coloniale", 02.09 et 06.09.1882 sur le ministère des colonies.
• "Le Soleil" du 19.02.1892, projet de loi contre les associations religieuses.

• Décrets contre les congrégations religieuses appliqué aux colonies (1883) : extrait de la semaine religieuse de PARIS (24.04.1880), note du P. BARILLEC (manuscrite) sur la question des congrégations religieuses aux colonies ((22.04.1880), extrait du Moniteur Universel (01.10.1881, nouvelles mesures contre les congrégations religieuses), interpellation de M. BATBIE relative aux décrets du 29.03.1880 contre les congrégations (au sénat) dans Débats et documents parlementaires.
• La loi sur les associations aux colonies, session de 1907, session extraordinaire de 1908 (députés).
• La loi de séparation aux colonies. Questions de jurisprudence (imprimé), 5 exemplaires.
• J.O. du 20.12.1908, la loi sur les associations aux colonies.
• J.O. du 10.02.1911, la loi de séparation dans les colonies françaises.
• J.O. du 26.05.1912, la loi de séparation dans les colonies concordataires.

Documents rassemblés par Mgr LEROY :

• "De quibusdam rebus in ecclesiastico regimine mendandis", Paulus Bernardus a S. Catharina, imprimé, 20 pages.
• Arrêté local concernant les ventes et concessions de terrains, De CHAVANNES, 26.09.1891, LIBREVILLE (CONGO, GABON).
• Bulletin Officiel du ministère des colonies, année 1900, n° 6 : Arrêté du Commissaire général du Gouvernement au CONGO français portant régime des concessions rurales de 10.000 hectares et au-dessous (04.04.1900).
• Documentation Catholique n° 64 du 24.04.1920 :"Syndicats professionnels. Usage que peuvent faire les catholiques de la loi du 13.02.1920", Auguste RIVET.
• J.O. des territoires occupés de l'ancien TOGO, 01.11.1921 : arrêté du 21.10.1921 remettant au Vicaire apostolique les biens, droits et intérêts des missions allemandes de l'ancien TOGO situés dans la zone française.
• J.O. de la République française (04.03.1926) : organisation des conseils d'administration des missions au CAMEROUN et TOGO.
• J.O. du 30.07.1935 : admission des Français et des étrangers à la MARTINIQUE, la GUADELOUPE et LA REUNION.
• "La Dépêche Coloniale" du 21.01.1936 :"La transformation récente du Conseil Supérieur des Colonies", Dr LANCIEN.
• "La Dépêche coloniale" du 24.03.1905 : "Le régime de la propriété au MAROC, ses origines. Doctrines coraniques", Dr SAMNE.
• Documents sur les biens des Missions au TOGO (pays à mandat).
• Lettre du F. Ildefonse ALAGARD (SSCC) à Mgr LEROY (13.03.1913).
• Note dactylographiée sur "Les associations déclarées (loi du 01.07.1901) et les propriétés des missions dans les colonies françaises d'Afrique".
  Original manuscrit de Mgr LEROY.
• Note de Mgr LEROY : "Les biens des missions dans les colonies françaises" ( manuscrit et 2 ex. dactylographiés).
• "Question des propriétés", Mgr LEROY (manuscrit et 1ex. dactylogr.) 25.11.1924.
• 2 lettres ((30 et 31.12.1924) concernant les associations aux colonies.
• Projet de décret concernant le régime des associations en A.O.F. ou A.E.F. Projet de décret concernant le régime des associations missionnaires (en A.O.F. ou en A.E.F.).

• Relations avec la S.C. de la Propagande (Rome) :
  Extrait du bulletin général à propos des Soeurs missionnaires du Saint Esprit encouragées par Rome (10.06.1922).
  Lettres de 1923 : Mgr LEROY au pape à propos des Soeurs du St Esprit (17.03), Card. Van ROSSUM (10.04, 29.11), Card. LAURENTI (04.05).
  Décret du 22.05.1923 signé VAN ROSSUM.
  Lettre de Mgr LEROY au Cardinal Van Rossum concernant ses pouvoirs par rapport à l'Institut (22.11.1923).
  Lettre du Cardinal VAN ROSSUM à l'évêque de Beauvais (29.11.1923).
  Lettre de l'évêque de BEAUVAIS (05.12.1923).
  Lettre du P. LE FLOCH rapportant l'avis du Cardinal LAURENTI (03.07.1924).
  Décret du 22.07.1929 signé VAN ROSSUM (et copies).
  Cérémonial des voeux perpétuels.
  Lettre (de la main de Mgr LEROY) écrite au nom de Mgr LEQUIEN (FORT DE FRANCE), 28.10.1927.
  Lettre de la supérieure générale au Cardinal Préfet avec la réponse au questionnaire envoyé (16.08.1927).
  Lettre du Cardinal VERDIER à Mgr LEROY (12.03.1930) à propos du supérieur ecclésiastique des Soeurs du Saint Esprit.
• Correspondance à propos des Constitutions :
  Lettre de Mgr LEROY au cardinal de la Propagande (manuscrit et copie) 15.10.1927. Réponse à la lettre et au questionnaire de la Propagande. Note imprimée (brouillon) sur l'approbation des Constitutions.
• Correspondance avec l'évêque de BEAUVAIS : 01.02.1923, 02.12.1924, 01.10.1925, 30.12.1926, 30.12.1927. Avec le Cardinal DUBOIS (02.12.1924).
• Relations avec les autorités civiles :
  lettre de Mgr LEROY au Ministre de l'Intérieur (13.05.1923).
  Echange de lettres au sujet de la nature de l'Institut (03.08.1925).
  Demande d'autorisation par Mgr LEROY (19.11.1925).
  Lettre du ministère de l'intérieur (22.01.1927). Copie d'une lettre du Sous-Préfet à propos de l'établissement de JOUY. Projet de décret concernant les Soeurs de N.D. des Apôtres. Extrait du Mémorial du Grand Duché de LUXEMBOURG (établissement d'une "société anonyme" de Soeurs Carmélites).
• Règlements divers (liberté de correspondance et de conscience (1927).
• Affaire KRAUSS (1926). Lettre de l'évêque de BEAUVAIS. Décisions du Conseil général (27.04.1926).

1. Correspondance avec l'administration (1862-1881) :
   • 1862 : Préfecture du Morbihan (12.04), P. GUYOT (15.04), P. LEVAVASSEUR (15.04).
   • Ministère de l'Intérieur (06.02.1864, 19.05.1869).
   • 1871 : Ministère de l'Intérieur (10.08, 08.12), Préfecture (21.09).
   • 1872 : P. LEVAVASSEUR (20.03, 04.04).
   • 1873 : Conseil général (22.04), sous-préfet de Pontivy (24.05, Ministère (sans date et 10.06). Extrait du J.O. (12.08).
   • 1874 : P. SCHWINDENHAMMER (28.07), Ministère de l'Intérieur (22.08, 07, 10, 17.10, 17.12), P. LEVAVASSEUR (21.11).
   • 1875 : Ministère de l'Intérieur (08, 12, 22.01, 15.04, 27.07).
   • 1881 : Ministère de l'Intérieur (27.05, avec questionnaire), Préfecture (21.09), P. JUILLARD (23.09).
2. Débats avec l'administration sur le prix d'une journée (1872-1878) :
   P. LEVAVSSEUR (demande d'augmentation, 30.09.1872, 24.11.1872). Note sur la situation de la colonie pénitentiaire de N.D. de LANGONNET, 3 ex. (08.03.1872). Brouillons de lettres (28.02, 11.03.1873), note (20.04.1873).
   Conseils du 23.04, 25.08.1874. Commission des colonies pénitentiaires (29.04.1876). Comptes exercice 1877 et note P. LEVAVASSEUR. Tableau synoptique des recettes et dépenses de 1868 à 1877.
   Imprimé : "Les jeunes détenus", DEPELCHIN, PARIS, 1878.
   Rapport sur cette brochure, rapports sur la pension des jeunes détenus (08, 15.11.1878). Note sur le maintien de la colonie de N.D. de LANGONNET.
   J.O. du 24.06.1879. Avis du P. COLLIN (09.03.1878). Comptes de l'exercice 1877 (22.05.1878).
   Brouillons de lettre au Ministre de l'Inbtérieur (24.11.1878).
   Extrait de journal : Conseil général de la Seine (02.12.1881).

Imprimé de 4 pages en français donnant des nouvelles significatives du monde catholique, à partir surtout des journaux anglais :

• 1942 : n° 39 (avril), 48 (août), 55 (novembre).
• 1944 : n° 99 ( 15.07), 101 (12.08), 102 (26.08), 103 (09.09), 104 (23.09), 108 (18.11), 111 (30.12).
• 1945 : n° 112 (13.01), 117 (24.03).