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Description archivistique
RELIGIEUX
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INSTRUCTION SUR LA DEPENDANCE DES MISSIONNAIRES REGULIERS DES VICAIRES APOSTOLIQUES ET AUTRES SUPERIEURS DE MISSIONS
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INFORMATION ET DOCUMENTS 2
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FRANCISCAINS, JESUITES, LAZARISTES...
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EVECHE ET PAROISSES
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ETUDE PRATIQUE SUR LA SITUATION FAITE AUX CONGREGATIONS PAR LA LOI DU 16.04.1895.
ETUDE PRATIQUE SUR LA SITUATION FAITE AUX CONGREGATIONS PAR LA LOI DU 16.04.1895.
ETUDE COMPARATIVE DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES NON AUTORISEES.
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ETAT GENERAL DES BIENS POSSEDES OU OCCUPES PAR LES CONGREGATIONS RELIGIEUSES.
ETAT GENERAL DES BIENS POSSEDES OU OCCUPES PAR LES CONGREGATIONS RELIGIEUSES.
ERLATIONS AVEC LA S.C. DES RELIGIEUX
ERLATIONS AVEC LA S.C. DES RELIGIEUX
EBAUCHE DES REGLEMENTS DIRECTIFS, 2e partie.
EBAUCHE DES REGLEMENTS DIRECTIFS, 2e partie.
DROIT CIVIL ET DROIT ECCLESIASTIQUE
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