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• Décisions du Conseil Général et correspondance :
  Provinces des pays étrangers et oeuvres coloniales (fin 1899, situation financière).
  Décisions des 22.11.1910, 02.07.1912, 20.01.1914, 01.06.1915 (Grignon et Chevilly à la disposition des réfugiés Belges)
  Lettre du P. BERTHET au P. BENOIT (annoté par Mgr LEROY, 21.05.1915).
  Décision du conseil du 13.06.1915 (situation des novices ou postulants mobilisés).
  Lettre de Mgr LEROY aux scolastiques Belges mobilisés en France (01.01.1918).
  Lettre de Mgr LEROY à propos des voeux des religieux mobilisés (02.02.1916).
  Conseil du 20.02.1917 (ravitaillement de la Maison mère par Chevilly).
  Décision du 08.11.1917 (aumôniers des colonies Belges de Chevilly...).
  Décision du 07.08.1917 concernant les Pères des pays alliés.
  Décison du 21.12.1918 concernant les Pères Alsaciens (Mgr LEROY).
  Décisions (ou extraits) des 22.02, 04.06.1918, 16.04, 29.04, 05.08, 15.08.1919,
  20.08, 26.08, 07.09, 30.09, 14.10, 21.10, 22.10, 28.10 (4), 04.11 (2), 11.11 (2), 18.11 (2), 01.12, 13.12, 24.12.1919.
• Conseils provinciaux de France : 18.08.1897, 13.07.1900, 08-09.03.1913, 26.08.1913, 08-09.03.1914, 04.06.1914.
• Chapitre des Supérieurs des communautés de la province de France (1898).
  Premier Chapitre provincial de France (25.08.1913).

• Décisions relatives à certaines maisons de la province (mars 1913).
• Lettre à Mgr LEROY (P. BENOIT, 19.11.1921).
• Correspondance diverse (1921-1922, problèmes financiers).
• Décisions du conseil général (15.05.1923, 10.03.1925, 16.10.1925, 18.09.1925).
• Fondation de messes (16.09.1925).
• Note sur les propriétés (07.10.1927).
• Voyage du P. BYRNE aux U.S.A. pour solliciter des intentions de messe, (1926-1927).
• Fondation de messe du 26.05.1928.
• Dépôt de rente viagère (Melle LALLEMANT).
• Décisions du conseil général (06.09.1932, 04.09.1934).
• Lettre du P. MESANGE au perovincial sur la formation des économes (12.07.1936).
• Demande d'attribution à CELLULE du legs LERY (07.12.1936).
• Note sur les scolastiques étrangers à CHEVILLY.
• Rapport du P. MESANGE (13.04.1937).
• Travaux non acceptés (1937 ?).

Circulaires du P. RIGAULT : 15.07, 30.08.1945, 26.10.1945.
Circulaires du 15.06, du 11.12.1946.
Circulaires du P. LETOURNEUR (01.11.1946, 30.11.1946 sur les missionnaires en congé, 03.02.1947 sur les impôts, 12.02.1947 sur la contribution personnelle).
Circulaire du secrétariat de l'épiscopat : "La sécurité sociale et les congrégations" (27.12.1946).
Décision du Conseil Général au sujet de la contribution personnelle (03.12.1946).
Mise au point pour les offices et messes publiés récemment (sans date).
Circulaire pour le jubilé de profession de Mgr Le Hunsec, et pour le centenaire de la fusion (15.09.1948)
Circulaire à propos de la carte du combattant (D.R.A.C. 11.10.1948).
Circulaire aux économes de la province de France (01.03.1950).
Avis pour la contribution personnelle (11.08.1950).
Convocation pour la récollection de 1951 (07.06.1951).
Circulaire de la procure provinciale (19.12.1951).
Circulaire pour le centenaire de la mort du Vénérable Père Libermann (02.02.1952).
Circulaire concernant les ornements d'église (19.03.1952).
Circulaire aux économes de la province de France (01.09.1952).
Ciculaire concernant les allocations de la procure (14.10.1952).
Circulaire pour les intentions de messes (fin 1952 ?).
Circulaire de prise de fonction du P. ROZO, provincial (01.09.1953).
Circulaires des 21.09.1953, 29.06.1953, 23.02.1954, 13.03.1954 (P. ROZO journées d'amitié) 30.09.1954, 01.05.1955, 06.05.1955 (P. ROZO images du P. Libermann), 08.06.1956 (fiche à remplir modèle 1956), 03.11.1956 (Annales spiritaines, P. ROZO).

1) Décisions du conseil général concernant les membres de la province de France (Pères et Frères, voeux, ordinations, placements etc...) d'avril 1926 à septembre 1943.
2) Décisions du conseil général, de septembre 1943 à décembre 1950.
3) Décisions du conseil général, de janvier 1951 à mai 1957.

N.B. La suite se trouve en 3D3.3b1-2.

Décisions du conseil général concernant les admissions aux voeux et à l'avancement aux ordres, en ce qui concerne la province de France, en 1956 et 1957.

• Liste des supérieurs des communautés principales, provinces, vice-provinces et districts, nommés entre 1955 et 1963.
• Août 1950 : compte-rendu du conseil provincial (les différentes maisons, le personnel, le recrutement...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1951 (les maisons, le recrutement, le personnel enseignant...)
• Comptes de l'année 1951-1952 et rapport sur les comptes généraux.
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1953 (propagande et recrutement..)
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1954 (les maisons etc...)
• Compte-rendu du conseil d'août 1954 (formation et divers).
• Compte-rendu de Pâques 1955 (maisons, vacances, formation...)
• Compte-rendu du conseil de novembre 1955 (les maisons de formation, questions financières et diverses).
• Rapport sur le choix et la culture des vocations (sept. oct. 1956).
• Compte-rendu du conseil de novembre 1956 (maisons, propagande et revues, itinérantes, formation, finances...).
• compte-rendu du conseil d'avril 1957 (noviciat, postulat...).
• Compte-rendu du conseil de novembre 1957 (maisons, vie religieuse...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1958 (stage pastoral, maisons etc..)
• Compte-rendu du conseil de novembre 1958 (écoles, propagande...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1959 (stage pastoral, écoles apostoliques, formation des frères...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1960 (grands scolasticats, stage de pastorale, Pères étudiants, écoles apostoliques etc...).
• Compte-rendu du conseil de novembre 1960 (vocations, revues...).

Décisions du Conseil général concernant les confrères de la Province de France (voeux, ordres, placement...) de juin 1957 à décembre 1962.

• Décisions du conseil général concernant l'admission aux voeux (ou leur renouvellement), aux ordinations ou à la consécration à l'apostolat. Témoignages d'ordinations pour les trois années 1960, 1961, 1962.

• Indults de Rome sur les ordinations (1954-1965).
• 1958 : décisions du conseil général concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.
• 1959 : décisions concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.

• Lettre du P. da ROCHA (31.12.1962 préparation du départ à Rome).
• 1964 : P. MOYSAN (reflexion sur le Fonds Joly 18.05, 15.08), P. da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08), P. BAZIN (26.12).
• 1965 : P. da ROCHA (1er rapport 14.06) + note explicative (10.09).
• Fonds Joly : Dons demandés sur testaments (10). Copie du document autographe de M. Joly (12.09.1931). Note du Procureur général (30.06.1947), de Mme JOLY (03.04.1951). Documents donnés pour comparaison (1937, 1943, 1963). Eléments techniques (P. LETOURNEUR), Eléments techniques (Dr SCHOERER et Fr Christian). Certificat relatif au caveau Joly. Témoignage du P. GRIFFIN (09.02.1965) après questionnaire de Mgr Lefebvre et lettre du P. da ROCHA (18.12.1964). Lettres du P. da ROCHA (29.12.1963, 14, 31.12.1964, 24.03, 05, 09, 28.04.1965) et témoignage du P. SALOMON (03.01.1964). Témoignage de Mgr GAY (05.01.1965). Témoignage du Fr Christian (Gérard STAHL + lettre de Mme JOLY 07.01.1947). Témoignage du P. DUVAL (12.09.1964). Témoignage du P. LETOURNEUR (16.12.1963, 02, 03.01.1965). Témoignage du P. LEMOULAND (10.10.1964 fonds Joly, Mercy Found, 12, 13.04.1965). Témoignage du Fr Damianus KOEVOETS (03.05.1965).
• Situation des deux immeubles de Fribourg (Mgr LE HUNSEC 26.09.1930), déclaration de Mgr LEROY (17.11.1925). Eléments techniques concernant le séminaire des Missions de Fribourg, évolution du projet (extraits de lettres).
• Montana et son boni : Lettres du P. PAIX (11.09.1917, 01.10, 14.11.1921). Décision du Conseil Général (14.09.1917). Dispositions testamentaires du P. Paix (05.03 changées le 07, 10.11.1921). Lettre du P. CRUZ (29.01.1962 historique de Montana et du Bouveret), lettre du P. COURNOL (10.11.1964).
• Croix-Valmer : Fonds Sviluppo , P. SALOMON (27.12.1937).
• Fonds Noël : éléments techniques (28.11.1964).
  Fonds Du Mesnil : Déclaration du P. LETOURNEUR (18.01.1963). Petites réflexions (fév. 1943). Convention et annexe (10.11.1943).
• Canada : Propriété de St Alexandre de la Gâtineau (déclaration de Mgr LEROY 30.03.1931). Fondation Lebaudy et disponibilités de St Alexandre (17.11.1925, Mgr LEROY). Extrait du rapport Letourneur (11.12.1945).
  Décision du Conseil général (12.03.1946), du Conseil Provncial (25-26.04.1946).
• "Déconfiture" d'après guerre 14-18 : P. GASCHY (01.06.1938).
• Séparation rue Lhomond - rue des Pyrénées : décision du C.G. (18.02.1964), du Conseil provincial (P. MOYSAN 13.11.1964). Plans. Estimation de l'architecte Cl. BARRE (07.01.1964).
• Organisation financière de la Province de France (P. BENOIT 1910-11).
  Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).