1. • Lettre du 05.12.1890 (funérailles d'un cardinal résidant à Rome).
   • Cérémonial pour la promotion au Cardinalat (Rome, 1898).
   • Décrets de la S.C. des Cérémonies (2 du 23.05.1902).
   • Béatification de Jeanne d'Arc (18.04.1909) : plan de la basilique St Pierre. Logement des évêques. Vêtements nécessaires aux évêques pour leur séjour à Rome.
   • Couleurs liturgiques des cardinaux (année 1911).
   • Lettres à écrire par les cardinaux (1914). Modèles de lettres pour une reine, pour un souverain.
   • Programmes des cérémonies, vêtements, avis pour les cérémonies du 9 au 20.05.1920 (Louise de Marillac, Jeanne d'Arc...)
     Consistoire 1922 (imposition de barrette). "Intimatio" pour un consistoire semi-public (en vue de canonisations, 22.04, juin 1925).
     Liste des gratifications à faire pour l'élévation au cardinalat, pour l'imposition du chapeau (15.05.1913). Liste des frais et dépenses du Card. Dubillard (1911). Serment des nouveaux cardinaux.
     Lettre de l'archevêque de Rennes élevé au cardinalat (14.12.1922).
     Horaire (au Séminaire Français) au moment des consistoires (déc.)
2. Congr. Disciplina Sacramentorum :
   • Formules et exemples de demandes d'indults pour la messe de Beata, pour un oratoire privé, une messe au domicile d'un malade, pour une sanatio in radice.
   • Documents :
   • A propos de doutes concernant la législation du mariage (12.03.1910).
   • Regulae servandae in processibus super matrimonio rato et non consummato (07.05.1923).
   • Instruction à propos de la communion fréquente (08.12.1938).

Décret de reconnaissance légale de la procure générale de la congrégation du Saint-Esprit en Italie, 06.06.1963.
Lettre du Délégué apostolique demandant un rapport sur les activités de la congrégation au CANADA et réponse du P. Gérard ROY (en vue d'une réponse au ministère italien de l'Intérieur), janvier 1963.

3C7.5.1

1923-1958: Rapports et Statistiques - CSSP et Missions

3C7.5.2

1938: Chapître Générale.

• 15.11.1938: Circulaire relative aux travaux du Chapitre de Juillet - Mgr. LE HUNSEC.
• Procès Verbaux du Chapitre.
• Preparatory documents.
• Organisation et motions.
• Modifications proposées concernant le Coutumier Général.

3C7.5.3

1926: Chapître Générale

• Rapport de Mgr. LE ROY, Supérieur Général. Election of LE HUNSEC approved by Vatican on condition that no bishop will be elected as Superior General in the future.
• Report of Chapter in the Osservatore Romano.

1950: Chapître Générale.

• List of delegates. Convocation.

3C7.5.1

1923-1958: Rapports et Statistiques - CSSP et Missions

3C7.5.2

1938: Chapître Générale.

• 15.11.1938: Circulaire relative aux travaux du Chapitre de Juillet - Mgr. LE HUNSEC.
• Procès Verbaux du Chapitre.
• Preparatory documents.
• Organisation et motions.
• Modifications proposées concernant le Coutumier Général.

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1926: Chapître Générale

• Rapport de Mgr. LE ROY, Supérieur Général. Election of LE HUNSEC approved by Vatican on condition that no bishop will be elected as Superior General in the future.
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• List of delegates. Convocation.

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1950: Chapître Générale.

• List of delegates. Convocation.

SECRETARIAT D'ETAT

3C7.10.1 - 1950-1959

• Pius XII 1950-1958
• Jean XXIII 1958-1959

3C7.10.2 - 1960-1969

• 1960: Consultation avec circumscriptions re la Consécration du Monde au Saint Esprit.
• 1962-1969: Correspondance generale avec le Sécrétariat d'Etat.
• Coupure de presse re election de Paul VI.

3C7.10.3 1970-1979

• Correspondance generale avec le Sécrétariat d'Etat.

CONGREGATIO DOCTRINA FIDEI

3C7.10.4

• 1897-1979: Correspondance and decrees.

SECRETARIAT D'ETAT

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• Pius XII 1950-1958
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• 1960: Consultation avec circumscriptions re la Consécration du Monde au Saint Esprit.
• 1962-1969: Correspondance generale avec le Sécrétariat d'Etat.
• Coupure de presse re election de Paul VI.

3C7.10.3 1970-1979

• Correspondance generale avec le Sécrétariat d'Etat.

CONGREGATIO DOCTRINA FIDEI

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