Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1924 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Rapports divers sur la question de l'esclavage envoyés par la S.D.N. aux membres de la commission temporaire de l'esclavage :
Memorandum du secrétaire général (20.06.1923), communiquant la réponse du gouvernement français (12.06.1923) avec une note sur l'esclavage en Ethiopie, réponse du gouvernement sud-africain (18.11.1922), du gouvernement belge (15.06.1923), du gouvernement britannique (11.12.1922), du gouvernement danois (19.12.1922), du gouvernement hongrois (20.03.1923), du gouvernement de l'Inde, du gouvernement siamois (29.11.1922), du gouvernement tchécoslovaque.
Compte-rendu de la séance de la Commission de la S.D.N. (05.07.1923) et résolutions adoptées.
Réponse du gouvernement du Mexique (24.08.1923).
Réponse du gouvernement des Etats-Unis (27.08.1923).
Réponse du gouvernement péruvien (08.09.1923, polycopié, 1 page).
Rapport du gouvernement éthiopien (12.04.1924).
Rapport de la commission temporaire de l'esclavage au Conseil de la S.D.N. (12.07.1924).
Memorandum du secrétaire général de la S.D.N. sur la question de l'esclavage (04.08.1924).
Lettre du gouvernement britannique sur la question de l'esclavage dans les colonies et protectorats britanniques (02.09.1924)..
Rapport du gouvernement portugais (polycopié de 62 pages, 27.09.1924).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
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Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
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Instruments de recherche
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
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Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
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Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français