Zone d'identification
Cote
2G9.3b1
Titre
LIQUIDATION
Date(s)
- 1896 - 1897 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Essai de liquidation à l'amiable :
Correspondance de 1896 :
Lettre de M. GIEULLES, notaire (07.04) et questions poosées.
Lettres du P. GRIZARD (15.04 en 3 ex., 01.05 en 2 ex., 14.05 en 2 ex, 15.05).
3 télégrammes des 20 et 21 mai. Lettres du P. HEITZ (16.05, 21.05), du P. KROELL (18.05, 21.05). Lettres de M. SABATE (23.05, 10.06).
Note des délégués du conseil d'administration (25.05).
Déclaration à lire à l'assemblée de 1896. Note du P. HEITZ sur la réunion du 21.05. Lettres du P. FAUGERE, 01.06 au P. HEITZ, à M. VEZIAN, à l'assemblée) Lettre au P. HEITZ (02.06). Lettre du P. HEITZ (06.06).
Copie de la correspondance avec LE CHANOINE LAFFON-MAYDIEU (juin 96).
Lettres du P. LEGEMBLE, supérieur des prêtres de Ste Marie, TINCHEBRAY (02.06), de M. RASSOT, assistant (09.06). Billets de Mgr LEROY (2 du 15.06, lettre du 19.06). Lettres de M. VEZIAN (17, 22.06).
Déclaration de démission (P. HEITZ, 21.06).
Lettre de M. LERICHEUX, économe de TINCHEBRAY (28.06).
Lettres du P. FAUGERE (01, 07, 09.07), du Chanoine LAFFON (03.07 et réponse de Mgr LEROY, 13.07). Lettre du P. LEGEMBLE (09.07).
Lettres du Marquis de VILLENEUVE (29.06), de Mgr LEROY à Tinchebray (12.07), de M. LAFFON (12.07 et réponse du 13.07), notes du P. HEITZ (juillet)
Lettre du P. FAUGERE au P. HEITZ (15.07).
Réunion du conseil d'administration (18.07). Extrait du procès-verbal. Extrait de journal (M. AZAIS liquidateur) et lettre du 19.07.
Lettres du P. FOUGERE au P. HEITZ (22.07, 18.09), de M. SABATE (08, 13, 25.08), P. HEITZ (19.08), M. LAFFON (24.08), M. AZAIS (02, 10.09, 20, 21.11), télégramme du 29.08, de Mgr LEROY (04.09), notice pour l'externat libre de CASTELNAUDARY (07.09), X (21.09), M. BONJEAN (18.09), M. GRANEL (03, 17.11) et notes de GRANEL et du P. BRUNETTI, M. VEZIAN (04.11). - Liquidation judiciaire : convocations, rapport de l'assemblée, lettre de M. GIEULLES (26.10.1897), transaction du 26.11.
- Liquidation de l'alumnat : lettres du P. BRUNETTI et divers, factures...
Lettre de M. GIEULLES, notaire (21.01.1899).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
122B1 / #105042
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français