file 2G9.3b1 - LIQUIDATION

Zone d'identification

Cote

2G9.3b1

Titre

LIQUIDATION

Date(s)

  • 1896 - 1897 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  1. Essai de liquidation à l'amiable :
    Correspondance de 1896 :
    Lettre de M. GIEULLES, notaire (07.04) et questions poosées.
    Lettres du P. GRIZARD (15.04 en 3 ex., 01.05 en 2 ex., 14.05 en 2 ex, 15.05).
    3 télégrammes des 20 et 21 mai. Lettres du P. HEITZ (16.05, 21.05), du P. KROELL (18.05, 21.05). Lettres de M. SABATE (23.05, 10.06).
    Note des délégués du conseil d'administration (25.05).
    Déclaration à lire à l'assemblée de 1896. Note du P. HEITZ sur la réunion du 21.05. Lettres du P. FAUGERE, 01.06 au P. HEITZ, à M. VEZIAN, à l'assemblée) Lettre au P. HEITZ (02.06). Lettre du P. HEITZ (06.06).
    Copie de la correspondance avec LE CHANOINE LAFFON-MAYDIEU (juin 96).
    Lettres du P. LEGEMBLE, supérieur des prêtres de Ste Marie, TINCHEBRAY (02.06), de M. RASSOT, assistant (09.06). Billets de Mgr LEROY (2 du 15.06, lettre du 19.06). Lettres de M. VEZIAN (17, 22.06).
    Déclaration de démission (P. HEITZ, 21.06).
    Lettre de M. LERICHEUX, économe de TINCHEBRAY (28.06).
    Lettres du P. FAUGERE (01, 07, 09.07), du Chanoine LAFFON (03.07 et réponse de Mgr LEROY, 13.07). Lettre du P. LEGEMBLE (09.07).
    Lettres du Marquis de VILLENEUVE (29.06), de Mgr LEROY à Tinchebray (12.07), de M. LAFFON (12.07 et réponse du 13.07), notes du P. HEITZ (juillet)
    Lettre du P. FAUGERE au P. HEITZ (15.07).
    Réunion du conseil d'administration (18.07). Extrait du procès-verbal. Extrait de journal (M. AZAIS liquidateur) et lettre du 19.07.
    Lettres du P. FOUGERE au P. HEITZ (22.07, 18.09), de M. SABATE (08, 13, 25.08), P. HEITZ (19.08), M. LAFFON (24.08), M. AZAIS (02, 10.09, 20, 21.11), télégramme du 29.08, de Mgr LEROY (04.09), notice pour l'externat libre de CASTELNAUDARY (07.09), X (21.09), M. BONJEAN (18.09), M. GRANEL (03, 17.11) et notes de GRANEL et du P. BRUNETTI, M. VEZIAN (04.11).
  2. Liquidation judiciaire : convocations, rapport de l'assemblée, lettre de M. GIEULLES (26.10.1897), transaction du 26.11.
  3. Liquidation de l'alumnat : lettres du P. BRUNETTI et divers, factures...
    Lettre de M. GIEULLES, notaire (21.01.1899).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

122B1 / #105042

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés