Zone d'identification
Cote
2M1.1b1
Titre
MAYOTTE/NOSSI BE/PROPRIETES
Date(s)
- 1857 - 1905 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Bulletins et Mémoires de la Société Africaine de France, mai 1892 : conférence de M. Edouard Le ROY, député de la Réunion, sur Nossi Bé.
- Dépêche fixant les rapports de la Société de la Grande Comore et de l'Administration (imprimé 8 p. + carte), Ministre des Colonies, 09.04.1897.
- Pièces diverses :
- Propriété de Mamouzou : copie des pièces concernant la propriété (1857 à 1892), cession par le P. LACOMME S.J. 29.05.1878. Lettre du P. LACOMME (15.11.1880). Contrat de vente à la congrégation 03.05.1886.
- Relevé des comptes de Nossi Bé (Maison mère, 1880-1881).
- Notes au sujet des terrains de Nossi Bé (Batterie, Hell-ville 21.05.1881), lettre de protestation contre l'Administration (14.02.1880).
- Propriété de la Mission à Nossi Bé, "La batterie" (1882). Notes du P. MAUGER (23.02.1882). Propriété à acquérir à Nossi Bé (14.03.1882).
- Service des hypothèques (17.05.1884).
- Lettre du P. WALTER (05.04.1887), décision du juge (06.05.1887), jugement du 10.05.1887 : propriété d'Ankia Bé.
- Lettre du Commissaire de Hell-ville (14.11.1888).
- Copies de lettres du P. GUILMIN (29.11.1888, 1889-1890), du P. EMONET (14.04.1890). Décret du gouverneur de Mayotte (cession de 1800 m², 20.06.1890), croquis.
- Permis de construire à Draoudzi (1890).
- Plan du presbytère et de l'école, Hell-ville (25.04.1891).
- Vente du terrain à Mamoudzou (19.02.1892). Plan du terrain.
- Contrat de vente à la congrégation du St Esprit (P. HOUDE, 17.09.1895).
- Carte de Nossi Bé avec les établissements (sucriers ...) 1896.
- Plan de la mission de Mamoudzou (06.01.1897).
- Cahier : copie des documents relatifs aux propriétés de la mission, de 1860 à 1897 (P. WALTER).
- Extrait des minutes de Me Riondel, notaire à Nossi Bé (27.10.1898).
- Rapport sur les propriétés de Mayotte vendues après l'abandon de la mission des petites îles (P. HOLDER) vers 1898 ?
- Déclaration de versement (12.01.1899).
- Etat actuel du terrain (P. HOLDER, 08.08.1905) à Mayotte.
- Cahier du P. Clement RAIMBAULT (renseignements sur la mission de Nossi Bé, propriétés, règlements, listes, histoire...).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
241B1 / #109319
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français