PROPRIÉTÉ

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ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a3-4
  • file
  • 1863 - 1866
  • Dossier 3) :
    Affiche de vente de la propriété, avec la représentation des deux façades du château (1864). Plan de la propriété de CHEVILLY en 1864.
    Copie du plan (en couleurs, 1920).
  • Dossier 4) :
    1. Notes et correspondance en vue de l'achat de la propriété :
      1860 : note sur l'achat d'une propriété pour la maison centrale de PARIS.
      15.05.1861 : note sur le haras de CHEVILLY (P. LEVAVASSEUR).
      Mai 1863 : note du P. LEVAVASSEUR sur l'achat de CHEVILLY.
      Juillet 1863 : plan pour l'ordre des travaux à faire à CHEVILLY.
      16.08.1963 : réflexions en vue de l'installation du scolasticat (P. PERNOT et P. LEVAVASSEUR).
      Sans date : réflexions en vue de l'installation définitive à CHEVILLY, note pour CHEVILLY et lettre. Projet d'organisation (P. PERNOT, 07.02.1864).
      15.03.1864 : budget pour la culture des terres (P. PERNOT, BURG, LEVAVASSEUR). Lettre du P. BURG et du P. LEVAVASSEUR.
    2. Correspondance :
      P. LEVAVASSEUR (12.09.1859), P. BURG (28.04.1861)
      1862 : P. BURG (13.04), Me MAIGNEN (30.04, 27.11). M. SCHICKLER (03.05), P. LIBERMANN (juil), P. LEVAVASSEUR (28.09, 16.10, 04.11) Mme LEVAVASSEUR (17.10).
      1863 : P. LEVAVASSEUR (18.05, observations préliminaires, 13, 17, 18.06 (2), 03.07), Me MAIGNEN (04, 11, 17, 25, 29.06, 08, 22.07, 12, 18.11), note sur le crédit foncier (juin), M. COLOMB ? (17.06, 18.07), Me BOUZEMONT (22, 23 (2), 24.06), liste d'objets vendus (14.07).
      1864 : Me MAIGNEN (12.01, 10.03), transaction SCHICKLER (20.02) .

CHEVILLY

ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a5
  • file
  • 1863 - 1932
  1. Achat de la propriété par les Frères SCHWINDENHAMMER :
    • Affiches parisiennes (annonces légales, 28.08.1863).
    • Vente par M. SCHICKLER à MM. SCHWINDENHAMMER (23.07.1863). 2 doc.
    • Acte de vente enregistré le 25.08.1863.
    • Etat des inscriptions et saisies existantes au bureau des hypothèques (22.09.1863). Déclarations du conservateur des hypothèques (22.09.1863 deux actes, 24.11.1863). Actes notariés (août et novembre 1863).
    • Déclaration du conservateur des hypothèques (31.08.1864).
    • Note de frais de Me MAIGNEN ((1863-1864).
  2. Quittances : 12.01.1864, 21-22.01.1864, 15-16.07.1864, 31.03.1865, 20.04.1865, 07.04.1866 (solde).
  3. Succession du P. SCHWINDENHAMMER :
    • Notes sur CHEVILLY (après 1881 et 1886).
    • Vente par M. VANHAECKE à M. LE ROHELLEC (16.09.1910).
    • Certificat d'inscription au bureau des hypothèques (23.09.1910, 2 actes).
    • Lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre de l'Intérieur, pour l'achat par la congrégation de la propriété de CHEVILLY (12.11.1929).
      Lettre de Mgr LE HUNSEC au Préfet (12.11.1929) avec nomenclature des pièces du dossier dont : extrait des délibérations du Conseil Général au 14.09.1929.
      Décret du Président de la République autorisant l'acquisition de la propriété de CHEVILLY (30.04.1932).

CHEVILLY

ACHAT/VENTES PARTIELLES DE LA PROPRIETE/CORRESPONDANCE

  • SF-14.2
  • file
  • 1919 - 1999
  1. Vente à M. BRUNEAU Gérard (22.04.1985), pavillon. Lettres et croquis
  2. Vente à M. Didier DENIS (17.09.1986) : lettres et croquis.
  3. Préparation de la vente au Conseil général (étang, bois, prairies) : lettres de janvier à juillet 1991.
  4. et 4 bis. Vente au département d'Ille et Vilaine : Acte de vente du 27.12.1991. Plan parcellaire figuratif de l'acquisition par le département. Croquis de repérage d'une limite séparative. Honoraires des notaires.
  5. Attestation de vente (07.04.1993. Rectification d'une limite, lettre du P. Y. LE QUERE (08.04.1993). Relevés parcellaires et croquis.
  6. Projet de galerie couverte en façade sud (2 plans).
  7. Projet de modifications (chambre et toilettes) au chateau, 14.05.1919.
  8. Note sur les propriétaires du chateau et du domaine de Piré.
    Note sur l'achat de la propriété de Piré par le Bocage Mortainais et la S.A.F.I.M. Note sur la répartition des terres entre les deux.
    Note sur l'origine d'une rente de 400 F pour les religieuses de Piré.
    Lettres du P. KRAFFT au P. Fouasse économe (30.10, 10, 22.11, 02, 07, 14, 21.12.1928, 27.01, 12.02, 12.04, 17.05, 08.07.1929).
    Lettre du Bocage Mortainais (11.12.1929). Autorisation donnée par le P. LEMOINE à un fermier (12.10.1930) d'utiliser l'étang. Acte notarié de la SAFIM en faveur du P. Fouasse économe de Piré (24.07.1930). Vente du Bocage Mortainais à la SAFIM (29.02.1936). Note de la Caisse d'Allocation sur le total des superficies de l'Ecole des Missions Coloniales (28.05.1949).
    Déclaration d'impôts du 01.09.1954. Attestations de la Sté du Bocage Mortainais (10.11.1971, 19.01.1972).
  9. Lettres : SAFIM (09.10.1953), P. BANIEL (08.11.1962, 21.02.1964), Direction générale des Impôts (19, 26.09, 31.10, 22.11, 15.12.1962, 08.02, 27.06, 16.09.1963, 08, 30.04, 07.12.1963, 03.01, 17.02, 02.05, 19, 22.09.1964)
    Patrick O'DELANT (09.05.1967, 04.11.1972 + image mortuaire d'Anne-Marie CARRON de la CARRIERE), Commandant DROUILHET (02.12.1971), Yves (de Langonnet 28.01.1972), P. KERGUENOU (15.12.1972, 1974, 08.05.1975 + note non signée de fin 1974 ou 1975 sur les travaux), Caisse des Dépôts (23.10.1976, 30.11.1978), M. DESPORTES (12.10.1997, 17.02.1999), P. BRACQUEMOND (25.06.1978), Direction départementale de l'Agriculture (19.02.1990).

PIRÉ-SUR-SEICHE

ACTE D'ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA RUE DES POSTES

  • 2A1.1a3.2.1
  • file
  • 04-10-17

Transcription dactylographiée ( 7 p.) de l'acte d'achat de la propriété de l'actuelle Maison mère, archives nationales, étude Doyen CXV, liasse 472.

(texte transcrit par M.Christine VARACHAUD, déposé aux archives cssp le 17.04.2001)

SÉMINAIRE DU SAINT-ESPRIT

ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a1.1-7
  • file
  • 1763 - 1788

Testament de M.BECQUET (27.01.1778); état des meubles possédés par M.Becquet à sa mort (02.08.1789); acte de donation de la Chyperie par M. Becquet au séminaire du Saint Esprit (27.12.1777); titres de propriété des maisons et héritages légués par M.DUFLOS à M.Becquet (27.01.1771); acte d'arpentage concernant la Chyperie (07.09.1759); vente de pièces de vin à la Chyperie (11.06.1759).
Lettre à M.BERQUET (sic), diatribe janséniste "contre les Placistes" (accompagnée d'une lettre du P. KOREN).

BECQUET

AFFAIRE BRASSEL.

  • 2B1.7b5.1-2
  • file
  • 1858 - 1861

La réclamation d'un reliquat de solde après le décès de l'abbé BRASSEL relance le problème de la reconnaissance légale des statuts de la congrégation. Echange de correspondance, présentation des pièces officielles de 1816 à 1848. L'affaire n'est terminée qu'en 1877.

SCHWINDENHAMMER Ignace

AFFAIRES FINANCIERES

  • 3C1.22a.1-6
  • file
  • 1847 - 1962

1) Propriété "Les orphelines" :

  • achat et vente par la congrégation de la propriété à AMIENS (1847-1852).
  • relevé de compte des PP. Franciscains, Amiens (1852-1859); relevé de compte de la communauté du P. LIBERMANN auprès du notaire DUBOS, Amiens (1843-1857).
  • Procès à la mort du P. LANNURIEN, relatif à la propriété (1856-1858).
    2) Correspondance relative à l'achat et à la vente de la propriété, avec les PP. Franciscains (1852-1863) et avec Me. DUBOS, notaire (1846-1856).
    3) Procès-verbaux de la commission du matériel (1857-1897), signés par les PP. BARILLEC, COLLIN, GUYOT, SIGRIST.
    2 lettres de Sr Marie-THEUDOSIE (St Joseph de Cluny).
    4) Relations avec les libraires et éditeurs (1870-1931) : dépôts, contrats, conventions (1870-1914). GAUME, ST PAUL, BERGER, BEAUCHESNE, BRUNET, POUSSIELGUE , de GIGORD, DESCLEES, MAME, LEFEBVRE, Société d'éditions coloniales. Vente de droit d'auteur (Mgr LEROY, 1931). Vie du P. LIBERMANN (1910-1912).
    5) Relations avec l'imprimerie de MONTLIGEON (1907-1962) : factures (1907-1933); correspondance des PP. BENOIT, HEITZ, SIFFERT, CABON (1919-1945), NAVARRE, au sujet du bulletin général (1959-1962) et autres correspondances (1960-1962).
    6) Cartes : conseil aux cartographes Explication sur la carte d'Afrique dessinée par J. CHAVANE (1877). Factures, reçus. Correspondance NNSS HAEZAERT, LEROUGE, GRANDIN, PICHOT, LE MAILLOUX, HILHORST, KIRSTEN, PP. BERGER, TESSIER et M. HAUSERMANN, graveur-cartographe.
    Dans "Die katholischen Missionen", juillet 1938, recension de l'Atlas missionnaire des Pères du Saint-Esprit (1936).
    Dans "Renseignements coloniaux", supplément à l' "Afrique Française", janvier 1936 : les cartes d'Afrique du service géographique de l'armée.
    7) Relations avec les imprimeurs et éditeurs (1923-1952) : factures, éditions ou rééditions (LEVAVASSEUR-STERCKY).

PROCURE GÉNÉRALE

AFRIQUE/ETHNOGRAPHIE

  • SD-F3.2
  • file
  • 1922 - 2006

Boîte 1 :

  • Pour le relèvement social de la femme en AOF, Mgr LE ROY, 1922.
  • Etudes et scènes africaines, M. BRIAULT, Sté ethnogr. Paris, 1928.
  • La famille chez les peuples primitifs, la famille dans les civilisations primaires et secondaires, Wilh. KOPPERS, 1929-1930.
  • Africa's God : II. Dahomey (1936), V. Congo and Angola (1937), J. WILLIAMS sj, Boston.
  • Veillées d'Afrique, M. BRIAULT cssp, Sté ethnogr. Paris, 1942.
  • Quelques remarques au sujet de la dot, Ch.Tisserant, I.Et.C-Afr. 1953.
  • Le mécanisme de la pensée primitive, G. WELTER, Sté ethnogr. 1955.
  • La dot africaine, Abbé Fréd. NJOUGLA, Biblioth.de l'Etoile, 1956.
  • Droit possessif et propriété dans les sociétés exotiques, Marcelle BOUTEILLER, Sté ethnogr. de Paris, 1957.
  • Les Cahiers de Pastorale familiale, A.M.C. n° 1, fév. 1961.
  • La notion Louba-Bantoue de l'être, Fr.M. LUFULUABO ofm, Egl. viv.1964
  • Philosophie et théologie des Bantous, Stan AUGUSTIJNS, 1965 ?
  • Le Guide de la famille (n° 25, oct. 1969) La tuberculose.
  • Revue Famille et développement : n° 4 (oct. 1975), n° 5 (janv. 1976), n° 6 (avril 1976), n° 7 (juil. 1976), n° 8 (oct. 1976), n° 26 (avril-mai-juin 1981).
  • Population bulletin (vol. 31, n° 4, déc. 1976) Washington : Can third world citres cope ?
  • L'année internationale de l'enfant (Revue), St Paul, 1978.
  • Les enfants du Monde : Les programmes de l'Unicef en Mauritanie, Sénégal, Togo, UNICEF n° 68, 2e trim. 1983.
  • Villages de joie S.O.S. (n° 120, mars 1987) : Madagascar, la Grande Ile (projet de village).
  • Diam reek, témoignage de Marie Agnès, infirmière en Afrique (Sénégal et Rwanda), Paris, 2006.

DOCUMENTATION

ALLEX : GESTION DE LA PROPRIETE (ET DES DEPENDANCES)

  • CH-53.3
  • 1920 - 1976

Allex.- Gestion de la propriété et de ses dépendances.

  1. Propriété d'Allex :

    • Acte de vente pour M. LEPERCQ, pour la Congrégation (24.04.1920).
    • Achat de l'ancien presbytère : 1933-1935.
    • Parcelle de terrain vendue à la commune (la commune souhaite y construire un Hôtel des Postes) : 1946-1948.
    • Achat d'une parcelle et construction d'un lavoir : 1936-1937.
    • Vente du Terrail : 1952.
    • Ferme, métayage, factures : 1953-1966.
  2. Entretien et curage du canal :

    • Gestion des vannes : 1898-1928.
    • Construction, entretien : 1922-1948.
    • Syndicat des Puès : 1923-1933.
    • Garde assermenté : 1933.
    • Entretien et curage des berges du canal : 1923-1931
    • Entretien et curage : 1949-1966.
    • Location du moulin : 1950-1966.
    • Rapports des Ponts et Chaussées : 1948-1963.
    • Dégâts et vente de parcelle : 1968-1976.
  3. Litiges concernant le canal : minutes du tribunal, correspondance, pièces historiques.

    • Affaire Virillac au Pontillard, 1922.
    • Affaire des Tissages de Livron, 1942-1945 : bail de 1874, mémoire de l'affaire Richard contre Bonsans frères, délibéré du tribunal de 1873, traité entre M. Bontoux et MM. Bonsans de 1895.
    • Affaire Dejoux, 1951-1955.
  4. Propriété de Recoubeau :

    • Entretien et locations : baux de location, correspondance à propos de l'entretien de la propriété, plans (1933-1956).
    • Vente : descriptifs de la propriété et du mobilier, plans, correspondance avec le notaire, une photo (1958-1962).

ALLEX

ALLEX : PROPRIETE (AVANT SPIRITAINS)

  • CH-53.4
  • 1544 - 1920

Documents historiques rattachés à la propriété d'Allex (avant les Spiritains, 1920) :

  1. Propriété d'Allex :

    • Historiques chronologiques de l'histoire de la propriété de 1412 à 1950.
    • Propriétaires du château : actes notariés de vente entre propriétaires successifs (Vicomte de Sieyes, Marquis de La Tour du Pin, M. Bontoux, MM. Bonsans), traités, actes de cession : 1868-1920.
    • Ventes et quittances : 1789-1834.
  2. Pièces historiques concernant le canal (originaux et retranscriptions, documents numérisés), 1544-1868 :

    • Historique : 1544-1868.
    • Contrats et actes de vente successifs, dont originaux : 1579-1868.
    • 1843-1909.
  3. Moulin d'Allex :

    • requête, procès : 1732-1738 (documents papiers et numérisés).

ALLEX

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