Zone d'identification
Cote
2M1.9b1
Titre
NOSSI BE/AFFAIRE DES PLANTATIONS (suite)
Date(s)
- 1935 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Note : La Préfecture apostolique des Comores, Mayotte et Nossi Be.
- Lettres de 1935 :
Mgr LOPINOT (20.01, 30.03, 27.04, 11.05, 15.08 copie + memorandum sur la radiation des prénotations du droit de préemption, 06, 23.09, 31.10), Mgr PICHOT (26.01, 16.02 + copie d'une lettre du 21.11.1933, 12, 15, 24, 25.04, 16.06, 11.07, 16.08, 12.09, 06.11 extrait), Mgr LE HUNSEC (02.03 + consultation juridique auprès du ministère des colonies, 12, 23.03, 11, 24.05, 18.07, 10, 28.09 + exposé chronologique des faits et note sur la halte du P. Raimbault à Nossi Bé + brouillons), Sté des PLANTES A PARFUM (29.01, 2 du 14.03 + copie d'une lettre du 20.01.1934, 28.05, 03.06, 04.08 + note sur le memorandum, 08.08, 24.09, 14.10), P. SALOMON (2 du 01.02 + reçu, 22, 24.05, 06.06 + notes diverses manuscrites, 14.10), Mgr FORTINEAU (15.02 + lettre M. Bruelle juriste, 16.08, 19.10), P. LENA (13.03, 08.10), P. BRAULT (28.03, 19.06 (2) + trad., 29.06, 08.07, 10.10 + notes récapitulatives et copies de lettres de la SPPM, 18.11), Procure (08.05), Card. FUMASONI-BIONDI (01.07, 16.09 + trad.), P. LENA (17.12 extrait), Mgr LEROY (01.12), Père Cyprien (capucin 21.12), P. RAIMBAULT (18.12 de la Réunion). Note à propos d'un passage du rapport quinquennal de Mgr Pichot (01.09).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
358A1 / #109431
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français