Zone d'identification
Cote
3D2.1b3
Titre
NOVICIAT DES FRERES/ADMINISTRATION
Date(s)
- 1923 - 1965 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
1.- Formulaires :
Déclaration pour un séjour de plus de 8 jours, note relative aux pièces à fournir en vue de l'obtention d'un passeport français, 1ère demande de carte d'identité de travailleur étranger, renouvellement de ces cartes d'identité, demande de carte d'identité (1923), caution, demande de visa de sortie.
- Liste d'orphelinats de garçons à PARIS et banlieue.
- Démarches à suivre pour les novices étrangers résidant en France.
- Lettre de la Légation de Suisse en France (11.02.1923). Déclaration de taxe (Confédération suisse).
- Lettre de demande de bon de réduction sur les chemins de fer.
- Affaires militaires :
- Demande de sursis d'incorporation. Communications du Comité permanent des religieux et de Mgr BADRE.
- Formulaire pour un séminariste ou un religieux partant au service militaire.
- Novices susceptibles de passer la Préparation militaire en 1965-1966.
- Notification de décès du ministère de l'Intérieur (1941) : Albert DUFFAUT, Georges HANSER, HASSOUNA Ben Mohamed, Pierre HARDOUIN "morts pour la France".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
852B3 / #103290
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français