Zone d'identification
Cote
2G2.2b1
Titre
OEUVRES REFUSEES EN FRANCE
Date(s)
- 1872 - 1884 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Oeuvres refusées en :
- OISE :
Chateau offert à OGNON, près de SENLIS, information du 08.08.1884.
2 propriétés signalées par le chanoine DELMAS, la maison Ste Hélène à 3km de BEAUVAIS, et le chateau de TROUSSURES. - ORNE :
Lettre de l'abbé TIMOTHEE, abbé de la Grande Trappe, MORTAGNE (21.05.1872).
Collège à VIMOUTIERS offert par le Baron de MACKAU.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
132B1 / #104875
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français