Zone d'identification
Cote
2G2.1b3
Titre
OEUVRES REFUSEES EN FRANCE
Date(s)
- 1835 - 1952 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Oeuvres refusées :
- Dans les LANDES :
- refus d'une propriété dans le diocèse d'Aire (1889-1890),
- rapport sur les propriétés d'EYRES et de HORSARRIEU (1890),
- refus d'une cure (1916).
- Dans la LOIRE :
- offre de l'orphelinat de la Croix Rousse à St GERMAIN LAVAL (1874-76), * orphelinat de SAINT GENEST (1896),
- une propriété à POUILLY lès FEURS (mars 1920),
- un domaine de 120 ha à FEURS (1952).
-LOIRE INFERIEURE : - offre de l'orphelinat agricole de N.D. de Bethléem, NANTES (1884).
- Offre de la propriété d'une liqueur (L'angelus) à MACHECOUL (1897-1898).
- LOIRET :
- projet d'un orphelinat près d'ORLEANS (1875).
- LOIR ET CHER :
- Offre de l'école de PONTLEVOY (1865). Notice historique sur PONTLEVOY (1836). Notice sur l'école de PONTLEVOY (1864).
- Projet d'un orphelinat agricole près de SAINT AIGNAN (1893).
- Offre d'un orphelinat agricole (1903).
- Offre du château de CHATEAUVIEUX (1891).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
131B3 / #104863
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français