Zone d'identification
Cote
2G2.1b4
Titre
OEUVRES REFUSEES/FRANCE et MAROC
Date(s)
- 1845 - 1945 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Oeuvres refusées :
- PORT ETIENNE (Mauritanie) : description (société de pèche).
- MAINE ET LOIRE :
- Lettre de l'évêque de MOULINS, écrite de BREZE (Maine et Loire) à propos d'une proriété dans le diocèse de POITIERS ! (1864).
- MANCHE :
- Les îles CHAUSEY offertes à Mgr LEROY (1913-1919). Correspondance. 2 cartes postales. Biographie de l'abbé Victor MAUDUIT, spiritain, desservant de l'île, puis exclaustré. Projet d'une "école des petits marins de la Manche" (Melles HEDOUIN). Lettres de Melle HEDOUIN, de l'évêché de COUTANCES de M. HOUEL, notaire... Note concernant le grand séminaire de COUTANCES.
- Fondation LEMPERIERE offerte pour un hospice agricole (CERENCES, 1872)
- Le manoir de MUNEVILLE (1853).
- MARNE :
Aumônerie du camp de CHALONS (1873). Demande d'un maître des novices par l'archevêque de REIMS (1889). Offre d'une école professionnelle à REIMS (1896). - MEURTHE :
- Offre du collège St Louis de Gonzague à BLAMONT . Notice sur le collège (1862). Correspondance et notes de 1862. Décision du conseil municipal de BLAMONT de céder le collège à l'évêque de NANCY 19.09.1858).
- MEURTHE ET MOSELLE, MOSELLE :
Proposition d'un terrain à LAXON (1945). Propriété de JARVILLE (1921). Collège de SARREBOURG (1864). - MORBIHAN :
Offre d'une école à PORT-LOUIS (1857), d'une oeuvre de mendiants (1879) à PONTIVY, d'un collège à HENNEBONT (1869), d'une propriété à QUERIOLET (1859), projet de colonies agricoles à établir dans le Morbihan, 1848 (en particulier à LANGONNET).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
131B4 / #104864
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français