Zone d'identification
Cote
SM-11b2
Titre
ORGANISATION FINANCIERE DES PROVINCES/ORGANISATION DE LA PROCURE DE FRIBOURG
Date(s)
- 1913 - 1930 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Organisation financière :
- Lettre du provincial d'Allemagne (28.01.1913).
- Conseil du 13.02.1912 (répartition du personnel et organisation financière des Provinces. Autonomie financière des Provinces).
- Réponse du Conseil provincial de France à la lettre du P. Acker (09.03.1913). Nouvelles lettres du P. ACKER (28.03 (2), 10.12.1913). Memorandum du P. CLAUSS, manière de juger dans la province d'Allemagne (14.04.1914). Réponses du P. FAUGERE (19.04.1914).
- Observations du Provincial d'Allemagne à la suite de la circulaire n° 14, éclaircissements et réponses de Mgr LEROY (01.05.1914 + brouillon).
- Décisions du C.G. : Affectation des ressources disponibles (25.03.1913), Au sujet des comptes généraux (05.08.1915).
- Conseil du 13.02.1912 : reconstruction du magasin général.
Note de Mgr LE HUNSEC (travail du Fr. Arnold), 25.12.1930. - Dépôts des Missions à la Procure : note du P. FAUGERE acceptée par Mgr LEROY (07.07.1910). Rapport de la Procure au sujet des capitaux des Missions à elle confiés (P. BUISSON, Mgr LE HUNSEC 28.10.1931).
- Ordres ou Instructions à la Procure générale :
Lettres : P. FAUGERE (03, 05.02.1920), P. GASCHY (07.02.1920), P. REMY (14.04.1922), des Chargeurs Réunis (18.05.1922 + note et décision du C.G. 23.05.1922), Mgr LEROY (note du 06.10.1923), P. SALOMON (23, 24.01, 25.09.1924, 31.10.1926, 03.07.1933), Mgr LE HUNSEC (31.05.1927, 03.12.1927 la procure annexe de Fribourg, 28.07.1931 à propos des Frères de la Procure annexe). - Souvenir Africain : lettre du P. BROTTIER (14.05.1915), du P. FAUGERE (signée par Mgr LEROY, 13.06.1915).
- Régime financier de Fribourg : Notes du P. GASCHY (12.04.1920), de Mgr LEROY (31.03, 03.10.1920, 02.02.1921). Note sur la situation financière de la Cté de Fribourg (P. DECAILLET 01.08.1920). Décisions du Conseil général (05.10.1920). Notes du P. FAUGERE (16.10.1920, 01.02.1921).
- Organisation de la procure-annexe de Fribourg : Décision de Mgr LEROY (15.10.1906). Note à propos des clefs du coffre-fort (29.07.1910). Décision du C.G. (23.07.1912). Carte du 1er mars (Mgr LEROY, P. Decaillet vice-procureur). Visite du P. BYRNE (16.06.1926).
- Contrat relatif à St Alexandre de Gatineau (Mgr Leroy et Mme Lebaudy, 05.06.1909). Notes de Mgr LEROY (15.03.1912, 21.09.1913).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#113641
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français