• Dossiers de Me BEDOAS :
  1. Séances du syndicat des eaux : 06.03.1876, 23.07.1877. Historique jusqu'en 1926.
  2. Suite de l'historique. Procès SUCH contre MUCKER au sujet du partage de l'eau (02.03.1911).
  3. Correspondance échangée entre le Directeur de l'orphelinat de MISSERGHIN et le syndicat des eaux en 1923-24.
  4. Arrêt du tribunal civil d'ORAN (24.03.1926).
  5. Correspondance entre le P. CRUEIZE, le syndicat des eaux, la Préfecture au sujet du manque d'eau (1948-1950).
  6. Lettre du Préfet d'ORAN au syndicat des eaux (18.06.1953). Remarques à propos du différend syndicat-domaine ABRAM (21.06.1953).
  7. Note de la procure provinciale sur le différend entre le syndicat des eaux et la pépinière de MISSERGHIN (25.03.1957). Lettre du P. CRUEIZE (04.06.1957)
     Evaluation des dommages causés par le syndicat des eaux de MISSERGHIN (15.04.1954). Procès-verbal du 22.07.1949. Jaugeages de 1950. Lettres du P. CRUEIZE (26.03, 15, 27.04, 13.05.1957), du P. ROZO (17.04.1957), de M. B. (27.05.1957).

Contentieux à propos des taxes locatives imposées aux missions de LIRANGA, BOUNDJI, LEKETI...
Lettres du P. REMY au conseil du Contentieux du Moyen-Congo..
Compte-rendu de l'audience des 24.01 et 07.02.1900 donnant raison à Mgr CARRIE contre la compagnie du KOUILOU-NIARI.
Lettre du Lieutenant-gouverneur du Moyen-Congo (27.03.1909) : les missions sont soumises au droit commun en matière d'impôt.
Echange de correspondance et de mémoires...

Suite du problème des taxes locatives sur les missions :
lettre du Gouverneur général du CONGO Français (M. MERLIN) 12.06.1909, réponses de Mgr AUGOUARD... entre 1909 et 1911.

• Pièces relatives au congédiement de M. LE CHARTIER :
  Lettre du P. GRIZARD (copie, 27.06.1894)
  sommation notariale au P. EMONET (03.07.1894)
  lettres de LE CHARTIER au P. EMONET (04.07, 08.07.1894, janvier 1896), à Mgr LEROY (jeudi-saint 1901).
• Lettres de M. DANTRAT (29.12.1894, 19.02.1895).
• Notes manuscrites sur l'histoire de la congrégation à Castelnaudary (1887-1896).
• Une lettre de l'abbé LE CAMUS (sans date).

1. Informations diverses sur des travaux à faire ou des améliorations à apporter à LANGONNET 1866-1919) :
   Blanchissage, couture (1866), lettre du P. LEVAVASSEUR, aide-boulanger (1871), réservoir d'eau et douche (1871), achat de prairies, hangar ou cloître, fosse à purin, moulin, observations diverses (1872), commissionnaire, scierie, meule à froment (1873), grenier (1874), cloître (1877), inondation (1880, allée d'ormeaux (1880), chambres des Frères 1888), régime alimentaire (1888), jardin (1891), poulailler (1891), monument funèbre (1892), porcherie (1893), scierie, cuisine (1906), téléphone, plans, note de Mgr LEROY (14.11.1914), autorisations diverses (28.06.1919).
2. Bois et forêts (1755-1756).
3. Reconstruction du moulin (1871-1872) : croquis, lettres, devis...
4. Séchoir, buanderie (1874-1877) : lettres, croquis, devis...
5. Fourneau de la cuisine : devis, croquis, facture (1875).

Procès intenté par M. CUGUILLERE :

• Conclusions (M. GRANEL).
• Observations sur l'assignation "CUGUILLERES" (P. VOEGTLI, 31.10.1896), 2 manuscrits.
• Lettre de M. VEZIAN (29.10.1896.
• Sentence déboutant M. CUGUILLERE.

• Jugement du 30.12.1896 (2 ex.).
• Lettres de M. GRANEL au P. HEITZ (01, 02.01.1897).
• Nouveau jugement (12.01.1897). Dissolution de la société civile de Saint François de Sales, liquidation judiciaire...

• Procès fait à des élèves Alsaciens pour non-déclaration de résidence :
  Audience de simple police (22.02.1893), contre WULF et 8 autres élèves.
  Extrait des minutes du tribunal de simple police de MERVILLE (22.02.1893), contre M. HEINTZ. Jugement de relaxe le 22.03.1893.
  Lettre de la Jurisprudence municipale et rurale, PARIS, 08.04.1893.
  Extrait des minutes de la Cour de Cassation (04.08.1893).

1. Appel des P. VOEGTLI et LATAPPY.
2. Appel LE CAMUS.
3. Citation des P. VOEGTLI et LATAPPY (12.02.1895).
4. Citation du P. EMONET (14.02.1895) et certificat médical (04.03.1895).
5. Citation du P. PEUREUX (14.02.1895) et certificat médical (04.03.1895).
6. Lettre du P. VOEGTLI (21.02.1895).
7. Plaidoirie de Me EBELOT (22.03.1895).
8. Conclusions de l'avocat des Pères.
9. Déclaration des P. VOEGTLI et LATAPPY.
10. Copie de l'arrêt de la Cour d'appel de MONTPELLIER (06.04.1895). 2 ex.

1. Assignation en justice des P. VOEGTLI, LATAPPY, de M. CHARTIER etc... (01.08.1894) devant le tribunal de CASTELNAUDARY.
2. Assignation en justice des P. EMONET, supérieur général, et PEUREUX.
3. Assignation, en justice des P. EMONET et PEUREUX (04.08.1894).
4. Sommation pour obtenir les livres de comptabilité (06.09.1894).
5. Sommation pour obtenir les registres de comptabilité (06.09.1894).
6. Conclusions du procureur général (18.10.1894), 3 ex.
7. Jugement contre LE CHARTIER et consorts (26.10.1894).
8. Jugement : considérants...
9. Remarques sur les considérants.
10. Jugement dans le procès LE CAMUS contre LE CHARTIER et consorts (28.12.1894). Premier et deuxième jugements LE CHARTIER etc...