Zone d'identification
Cote
2C1.6b2
Titre
PAPIERS CONCERNANT LES CHAPITRES.
Date(s)
- 1950 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Papiers trouvés chez le P. JOLLY, canoniste :
Règlements de la retraite préparatoire au chapitre de 1950, listes, ordre de dignité, chambres des capitulants.
Modifications au texte des Constitutions proposées à l'agrément du Chapitre.
Rapport de Mgr LE HUNSEC sur l'état général de la congrégation.
Eléments de discussion pour les diverses commissions,
composition des commissions,
lettre du P. GRIFFIN après son élection.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
667B2 / #101903
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français