Zone d'identification
Cote
2C1.6b1
Titre
PAPIERS CONCERNANT LES CHAPITRES.
Date(s)
- 1926 - 1950 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Papiers conservés par le P. JOLLY, canoniste :
- rapport de Mgr LEROY au chapitre général de 1926,
- composition des diverses commissions du chapitre général de 1938,
- lettre de Mgr LE HUNSEC au sujet du chapitre général de 1950 et liste des membres,
- rapport du P. LITTNER sur le droit de propriété dans la congrégation,
- suffrages pour nos aspirants défunts,
- extraits des procès-verbaux (chapitre de 1926),
- note sur la durée des chapitres généraux de 1906, 1919, 1926, 1938,
- procès-verbal de la commission des constitutions,
- préséances et titres qualificatifs.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
667B1 / #101902
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français