Zone d'identification
Cote
2A5.1.7
Titre
PROCES VERBAUX
Date(s)
- 1801 - 1900 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Extraits de la collection des procès-verbaux des assemblées générales du clergé de France (1747...1818).
Lettres de l'évêque de Grenoble sur son séminaire (1806) et sur la mort de LouisXVI (1815).
Précis du règlement du Séminaire du Saint Esprit.
Législation concernant les missions du Saint Esprit.
Témoignage sur le baron PORTAL, ministre de la Marine.
Appel pour le séminaire de M.BERTOUT : ami de la religion et du roi, n° 1125.
Notes concernant le séminaire de Saint Sulpice (M.Paul Caron), les Missions Etrangères (M.Descouvrières) et les Eudistes (M.Fourcheron).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
8A7 / #100163
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français