Procure des Missions. - Transferts de fonds et de biens : correspondance, accusés de réception de fonds, relevés bancaires.

• Sept.- déc. 2000.
• 2001 (peu de documents).
• 2002.
• 2003.
• 2004 (peu de documents).
• 2005 (peu de documents).
• 2006-2015 (peu de documents).

1.- Emprunt roumain (1939).
2.- Impôts sur le revenu : 1939, 1938, 1937, 1936, 1935, 1934, 1933, 1932, 1931, 1930, 1929 (+ correspondance à propos de la sous-évaluation des immeubles de Bordeaux), 1928, 1927, 1926 ( + évaluation de la valeur des animaux de Chevilly et Langonnet), 1925, 1924, 1923, 1922, 1921.

• Circulaire sur les traitements, salaires (16.04.1940).
• Lettre de la Direction de l'enregistrements des domaines, 09.01.1897 (dispense de la texte d'accrosisement sauf pour Langonnet et Merville.
  3. Documents officiels sur les taxes fiscales (1937-1940).
  4. Documentation sur les impôts de main-morte et de revenu, sur la contribution foncière, impôt sur les morts ! Note sur le régime fiscal des congrégations (DRAC). Note sur l'impôt sur le revenu (à partir des biens meubles). Inventaire de la procure de Bordeaux (1936). Etats descriptif des "meubles" de Langonnet (1937), de Chevilly (1919), de Marseille (1919), de Paris. Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines (17.09.1901).
  5. Extraits de Le Matin (31.03.1909, tableaux de l'impôt sur le revenu). Cote de la Bourse (31.12.1915 impôt sur le revenu). Le Petit Parisien (30.12.1915). La Liberté (09.01.1916). L'Information (10.01.1916).
     Echo de Paris (24.01.1916). Cote de la Bourse (24, 27.01, 04, 17.02, 22.03.1916). La Croix (suppl. 17, 23, 24.02.1916). Le Temps (08.03.1916). Excelsior (07.09.1923, calcul des impôts). Trois circulaires du Diocèse de Paris (1917). Lettre de la DRAC (1926). Instruction du 03.06.1885). Formulaire de déclaration. Note sur l'impôt sur le revenu (13.04.1916). Lettre de la Préfecture (Paris, 20.12.1942).
  6. Imprimés : Lettres Patentes de 1726 et statuts de la congrégation. L'Existence légale de la Congrégatilon (Paris, 1901).
     Correspondance pour le renouvellement de Titres nominatifs : Mgr LEROY (14, 24.03.1913, 10, 23, 30.08, 25.09.1917, 22.04.1918, 12.07.1923, 11.10.1927 ), Préfecture de la Seine (21, 22.04.1913, 22, 29.08, 20.09, 11.10.1917, 02.05.1918, 14.08.1923, 22.10.1927, 27.08.1932, 31.07.1944), Directeur de la Dette (14.05.1907), Mgr LE HUNSEC (11.08.1932, 24.06.1944).
  7. Bourse. Emissions nouvelles.
  8. Bourse. Circulaires diverses concernant certaines valeurs.

• Prospectus Status Missionium cssp (01.07.1921).
• Missions d'Afrique des Spiritains : <progression des chrétiens et des catéchumènes entre 1855 et 1925.
• Statistiques de la congrégation du Saint-Esprit, au 01.01.1922, au 01.01.1923, 30.06.1933. Etat du personnel (nombre) au 01.01.1935.
• Tableau statistique de 1931-1932, 1932-1933, 1950.
• Status missionum de la Délégation apostolique de Mombasa (1937-1938)
• Etat général de la congrégation : rapport de Mgr Le Hunsec (1950).
• La congrégation du saint-Esprit en 1951 (présentation, personnel, missionnaires célèbres, fondateurs de missions...)
• Tableau de la congrégation en Amérique centrale et en Amérique du Sud (29.10.1958).
• Congrégation du Saint-Esprit : Bibliographie (1939).
• Congrégation du Saint-(Esprit : missions d'Afrique, maisons de formation (1930 ?).
• Elenco delle Case Religionse della Congregazione dello Spirito Santo (sans date).
• Statistiques au 31.07.1945.
• Campagnes apostoliques 1947-1948, 1949-1950, 1950-1951, 1951-1952, 1956-1957.
• Ministeria spiritualia (15.11.1950).
• Apostolic Delegation of Bristish East & West Africa : statistics 1950-51, 1953-1954.
• Missions dépendant de la Propagande.
• Statistiques 1852 et 1951.
• Nouvelles juridictrions sous Mgr Le Hunsec (1926-1950).
• Statistiques de l'Agence FIDES (27.05.1957).
• Note sur la nécessité de former des cadres catholiques en Afrique Occidentale (Secrétariats sociaux), 10.06.1958.
• Délégation apostolique de Dakar : Statistiques annuelles en Afrique française (1950-1951).
• Agence FIDES (27.01.1951) : Les grands instituts missionnaires d'Afrique.

1. SAVERNE : Photo ancienne de la maison du P. Libermann.
   Comptes pour la maison du P. Libermann (P. ACKER, 010.03.1902).
   Titres de propriétés des immeubles de Saverne appartenant à la Maison-mère (28.04.1903). Plan du cadastre. Note du P. SALOMON (1920). Lettres du P. GROELL (23.04.1920, 06.04.1923). Note de l'évêché (vente de la maison Libermann) Procuration donnée par la Société Immobilière des Charmettes (S.I.C.) au P. SCHMITT (02.06.1930). Lettres de Me FREY (24.11.1930, 17.04.1931, 29, 30.05.1934). Vente par la Mense épiscopale de Strasbourg à la S.I.C. (02.06.1930, non homologuée par le Gouvernement), S.I.C. (projet de lettre, lettres du 26.02, 02.04.1936).
   • Lettres : P. LEDIT (02.07.1968, 26, 31.03), S.I.C. (04, 08.07.1968 + procuration du 17.07.1968), Fr Christian (27.03.1969), P. BAZIN (21.03.1969), P. BOHN (09.05.1979, 25.09.1980). Acte de vente de la "Cour des Juifs" à la Mairie (30.09.1968), Procuration du 17.07.1979 (en vue du monument Libermann, échange de terrain).
2. MISSERGHIN : Bail avec la congrégation du St Esprit (09.01.1901). Bail à M. Sordes (31.12.1903, à M. Montessinos (28.12.1903).
   • Achat par la S.I.C. : Acte de vente du 25.02.1924. Reçus. Frais de vente. Frais de notariat. Quittance du 17.06.1924). Lettres : P. SALOMON (25.09, 30.10.1923), P. DECAILLET (26.10.1923). Procuration du 21.11.1923 pour l'achat. Procuration du 26.06.1962 (expropriation pour la conduite d'eau).
   • Nationalisation par l'Algérie (18.11.1975) :
     Lettres : P. BAHMANN (? 30.07.1962), Me HARTMANN (04.08, 28.09, 09.10.1962), P. LEMOULAND (13, 27.08.1962 + note du 29.09.1962), Département Politique Fédéral (26.09.1962 + communiqués des 13, 19, 21.09.1962 locaux vacants, 22.03, 28.04, 28.10.1976, 19.01.1977), Fr Cl BERMONT (08.07.1971 + procuration du 25.08.1971 et délibération du C.A. 16.07.1971), Ben Ahmad Mohamed (31.07.1971). Copie des Statuts de l'Association des communautés religieuses catholiques d'Algérie. Décret de nationalisation du 18.09.1975. Note de la S.I.C. (25.11.1975). Lettres du P. BAZIN (05.01, 15.03, 09.04, 28.05.1976, 29.03.1979). Décision du Conseil provincial (22.03.1976). S.I.C. (17.02.1977, 16.02, 23.11.1979). Procuration du 21.04.1979 et Décision de laisser les indemnités à l'Association des Communautés religieuses (25.04.1979).

• Lettre du P. Marcel MULLER au provincial, à propos de la gestion de la Procure des Missions (05.08.1966).
• Relevé des factures concernant le bulletin de la province de France (année 1969).
• Note au sujet des comptes personnels et des testaments (08.06.1977).
• Lettre d'information concernant la mutuelle St Martin (mars 1975) au sujet de la sécurité sociale des "clercs".
• Note de l'économe provincial (P. BAZIN) au sujet de la Caisse Mutuelle d'Assurance Maladie des Cultes (26.06.1980).
• Brochure de 18 pages : CAMAVIC. Les régimes d'assurance vieillesse et d'assurance invalidité des cultes (1982).
• Note du P. LE GUILLOU sur la sécurité sociale, Camac, Mutuelle St Martin (1983).
• Note sur les Auxiliaires Laïques des Missions (A.L.M.) avec liste des membres en septembre 1974.
• Circulaire de la procure des missions (12.02.1964).
• Compromis de vente d'une villa à Sanary (21.08.1987).
• Circulaire au sujet de la reproduction des chants liturgiques (20.11.1991).

Problème de séparation après le départ à Rome de la Miaison généralice :

• Remarques du Conseil Général sur le 1er rapport de l'Econome général P. HIRTZ (10.08.1965). Avis du P. COSTA (16.10.1965), P. VOGEL (sans date), Mgr LEFEBVRE, P. HACK (01.09.1965), P. CONNORS (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965).
• Avis de la Province de France : Mgr Jean GAY '05.01.1965), P. da ROCHA (28.02.1966), P. MOYSAN (30.11.1965 + Note "Pour la solution du Contentieux entre Province de France et l'Administration générale" 30.11.1965).
• 2e rapport de l'Econome général (20.01.1966).
• Annexe au 2e rapport (02.01.1966). Proposition de liquidation à l'amiable du contentieux, sujets à éliminer (02.01.1966, Mgr LEFEBVRE). Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966).
• 1er projet de rédaction de décision du Conseil (04, 05, 06.01.1966).
• 2e projet de rédaction de décision du Conseil (07.01.1966).
• Propositions intermédiaires : Projet élaboré par le P. Hack, Vogel et Hirtz + note adjointe à l'intention de la province de France + information pour le Conseil.
• 1er projet de règlemet définitif (18.01.1966) + propositions de changements, 2e projet du 20.01.1966.
• Texte définitif du Règlement du contentieux (20-22.01.1966).
• Décisions du Conseil Général (25.01, 08.02.1966).
• Copie des texte de Mgr LEROY (1909, 04.05.1917 décès de Mme Lebaudy, 07.06.1917, 12.11.1925).
• Réactions contre l'accord : P. LEMOULAND (01.02 réponse au règlement définitif, 03.02, 22.11.1966, 24, 29.08.1967), P. MOYSAN (08, 10.02.1966).
  Note sur la reprise de la maison rue des Pyrénées (presque illisible). Décision du C.G. (10.05.1964 ??) Objets à emporter à Rome.
  Lettres du P. da ROCHA (16.07.1966, 27.09.1967), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Réunion du Conseil Provincial + motion (18-22.04.1967). Remarque du P. HIGGINS sur cette motion (12.05.1967), réaction de l'Econome général (06.10.1967 + déclaration du P. FARRELLY 03.10.1967) et extrait de la réunion du 18.05.1966 des sup. provinciaux) Extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Questions soumises à l'approbation du sup. général par le P. MORVAN (20.11.1967). Avis de l'économe général (28.11.1967). Projet de décision et décision du C.G. (30.11.1967). Note du conseil provincial au sujet de cette décision (19.12.1967). Décisions du C.G. (24.05.1967, 10.01.1968 (2). Echanges P. BAZIN - da ROCHA (19.01, 07.02, 02.03., 06.041968). Lettres P. da ROCHA (17.12.1971), P. LEMOULAND (16.01.1972).

• Lettre du P. da ROCHA (31.12.1962 préparation du départ à Rome).
• 1964 : P. MOYSAN (reflexion sur le Fonds Joly 18.05, 15.08), P. da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08), P. BAZIN (26.12).
• 1965 : P. da ROCHA (1er rapport 14.06) + note explicative (10.09).
• Fonds Joly : Dons demandés sur testaments (10). Copie du document autographe de M. Joly (12.09.1931). Note du Procureur général (30.06.1947), de Mme JOLY (03.04.1951). Documents donnés pour comparaison (1937, 1943, 1963). Eléments techniques (P. LETOURNEUR), Eléments techniques (Dr SCHOERER et Fr Christian). Certificat relatif au caveau Joly. Témoignage du P. GRIFFIN (09.02.1965) après questionnaire de Mgr Lefebvre et lettre du P. da ROCHA (18.12.1964). Lettres du P. da ROCHA (29.12.1963, 14, 31.12.1964, 24.03, 05, 09, 28.04.1965) et témoignage du P. SALOMON (03.01.1964). Témoignage de Mgr GAY (05.01.1965). Témoignage du Fr Christian (Gérard STAHL + lettre de Mme JOLY 07.01.1947). Témoignage du P. DUVAL (12.09.1964). Témoignage du P. LETOURNEUR (16.12.1963, 02, 03.01.1965). Témoignage du P. LEMOULAND (10.10.1964 fonds Joly, Mercy Found, 12, 13.04.1965). Témoignage du Fr Damianus KOEVOETS (03.05.1965).
• Situation des deux immeubles de Fribourg (Mgr LE HUNSEC 26.09.1930), déclaration de Mgr LEROY (17.11.1925). Eléments techniques concernant le séminaire des Missions de Fribourg, évolution du projet (extraits de lettres).
• Montana et son boni : Lettres du P. PAIX (11.09.1917, 01.10, 14.11.1921). Décision du Conseil Général (14.09.1917). Dispositions testamentaires du P. Paix (05.03 changées le 07, 10.11.1921). Lettre du P. CRUZ (29.01.1962 historique de Montana et du Bouveret), lettre du P. COURNOL (10.11.1964).
• Croix-Valmer : Fonds Sviluppo , P. SALOMON (27.12.1937).
• Fonds Noël : éléments techniques (28.11.1964).
  Fonds Du Mesnil : Déclaration du P. LETOURNEUR (18.01.1963). Petites réflexions (fév. 1943). Convention et annexe (10.11.1943).
• Canada : Propriété de St Alexandre de la Gâtineau (déclaration de Mgr LEROY 30.03.1931). Fondation Lebaudy et disponibilités de St Alexandre (17.11.1925, Mgr LEROY). Extrait du rapport Letourneur (11.12.1945).
  Décision du Conseil général (12.03.1946), du Conseil Provncial (25-26.04.1946).
• "Déconfiture" d'après guerre 14-18 : P. GASCHY (01.06.1938).
• Séparation rue Lhomond - rue des Pyrénées : décision du C.G. (18.02.1964), du Conseil provincial (P. MOYSAN 13.11.1964). Plans. Estimation de l'architecte Cl. BARRE (07.01.1964).
• Organisation financière de la Province de France (P. BENOIT 1910-11).
  Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

• Lettre du P. LETOURNEUR (21.07.1942) nommé procureur général.
  Note sur un acte de rectification cadastrale (11.03.1927).
• Lettre du P. VASSAL (05.01.1955) : propositions Borra et Onofrii + plan du terrain et plan cadastral du séminaire français.
  Nouvelle proposition Borra (P. VASSAL 06.01, 10.03.1959).
  Plan d'ensemble de la propriété des Clarisses à Rome en 1809 et indication des différents propriétaires (Congrégation, Séminaire, IMSAF).
• Affaire L'Hotelier :
  Lettres : L'HOTELIER (24.12.1963, 08.01, 08, 21.02.1964), P. LETOURNEUR (03.01.1964), Mme L'HOTELIER (02.01.1964), P. CHAVEROT (31.12.1963).
• Réduction des messes fondées : liste des fondations de messe au Séminaire Français de Rome, dont fondation Cognard d'Agoret.
  Indult de réduction (19.04.1956).
• Correspondance :
• 1950 : P. LETOURNEUR (vente de San Valentino, 06.10 note, 12.12).
• Achat de terrain (1951) : P. MARTIN (07, 19.02, 05.03, 18, 16.05), P. STRICK (10.03), P. LETOURNEUR (26.02, 21.05), décision du Conseil général (22.05).
• P. VASSAL (26.03, 11.06, 22.09.1963), P. LETOURNEUR (14.06.1963).
• Abbé GASNIER évêché de Sées (10.11.1964), réponse du P. LETOURNEUR (18.11.1964).
• Le Séminaire Français de Rome. Notice historique, P. FREY, 20.04.1924.
• Regulae Pont. Seminarii Gallici in Urbe, Roma, 1954.

1. • Projet de statuts de la Société Anonyme Française Immobilière et Mobilière (S.A.F.I.M.), 16.04.1928. Statuts imprimés (1930, 2 ex.)
     Modèle de statuts d'Association. Extrait de La Liberté (29.06.1937) : La société à responsabilité limitée.
   • Rappport du Commissaire aux apports (S.A.F.I.M. 25.04.1928).
   • Divers : correspondance 1928-1934.
   • Historique des difficultés avec l'Administration française de 1853 à 1880.
   • Assemblée générale de la SAFIM (07.07.1933). Rapport du C.A. (1934). Recettes et dépenses 1929, 1930, 1931, 1932, 1933, 1934, 1935, 1936, 1937, 1938.
2. Maison de Marseille : Actes notariés concernant la propriété (1902), apport de M. BENOIT (rapport du commissaire aux apports 25.04.1928).
   • Lettres de 1913 : Mgr LEROY (26.09), P. BENOIT (sans date), P. ALAUX (28.09, 13.10 reçu, 06.11, 02.12, sans date, 22.12 + reçu, 27.12) , M. CHAPPUIS (18.12), P. FAUGERE (sans date, 26.12).
   • Villa Providence : rapports du P. ALAUX (loyer trop cher, 30.10.1913). Décisions du C.G. (24.09, 06.11.1913). Notes de Mgr LEROY (25.09.1913, 14.06.1914). Lettres du P. ALAUX (02, 04, 21, 30.10.1913 achat d'une villa, 14, 18.11 travaux à faire, 16.12.1913). Plan d'accès à la Procure. Plans de la :maison.
   • 3 Plans (rez-de-chaussée, 1er étage, toiture et terrasses (1927).
3. Piré : Vente par Mme Carron de la Carrière à la S.A.F.I.M. (27-30.11.1929). Vente par "Le Bocage Mortanais" à la S.A.F.I.M. (29.02.1936). Lettres de la S.A.F.I.M. (bornage, 6 du 31.07.1930).
   • Achat de terrain à Mortain par la S.A.F.I.M. (31.08.1933).
   • Achats divers à Allex (19.01, 07.05.1930). Achat de Recoubeau (C.G. du 14.11.1933, S.A.F.I.M. 21.12.1933). Achat du "Chateau d'Allex" par la S.A.F.I.M. (18.01.1933), achat de l'"ancien presbytère" par la S.A.F.I.M. (24.07.1933).
   • Propriété de Bordeaux : Achat par MM. GRAVIERE & DUBOIN (actes notariés des 01.03.1854 et 03.11.1855 + copie). Acte du 23.02.1854 signé Schwindenhammer. Quittance du 13.11.1876. Achat d'un corps d'immeubles par la S.A.F.I.M. (05.12.1930). Lettres du P. PATRON (29.09, 05, 09.12.1930), de la S.A.F.I.M. (05.11.1930), de M. EON (29.07, 07, 11, 19.11, 29.12.1930, 16, 2912.1930, 23.03.1931).

Extraits de lettres du P. LIAGRE, faisant fonction de procureur auprès du Saint-Siège :
1928 : 33 lettres.
1929 : 32 lettres.