Zone d'identification
Cote
2N2.2b3.3
Titre
RAPPORTS DES REUNIONS DU CONSEIL PROVINCIAL
Date(s)
- 1980 - 1986 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Minutes of Provincial Council Meetings 1980 - 1986 /
- October 1980
- November 1981
- February 1982
- June 1982
- October 1982
- February 1983
- May 1983
- October 1983
- February 1984
- May 1984
- October 1984
- February 1985
- January 1986
- February 1981 : Enlarged Provincial Council
- May 1981 : Enlarged Provincial Council.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
0188/90 / #103628
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français