file 2G4.2a6 - RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Zone d'identification

Cote

2G4.2a6

Titre

RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Date(s)

  • 1937 - 1978 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Livrets imprimés : "Rapport moral et financier" du conseil d'administration en date des :

  • 16.03.1937.
  • 05.04.1938.
  • 1940 (exercice 1939).
  • 20.04.1944 (pour 1943).
  • 17.05.1945 (pour 1944).
  • 08.05.1947 (pour 1946).
  • 16.06.1948 (pour 1947).
  • 25.05.1949 (pour 1948).
  • 23.05.1951 (pour 1950).
  • 14.06.1961 (pour 1960).
  • 25.06.1976 (pour 1975).
  • 17.11.1978 "compte rendu moral et compte financier, exercice 1977).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

754A6 / #104910

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés