Zone d'identification
Cote
2G4.2a6
Titre
RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Date(s)
- 1937 - 1978 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Livrets imprimés : "Rapport moral et financier" du conseil d'administration en date des :
- 16.03.1937.
- 05.04.1938.
- 1940 (exercice 1939).
- 20.04.1944 (pour 1943).
- 17.05.1945 (pour 1944).
- 08.05.1947 (pour 1946).
- 16.06.1948 (pour 1947).
- 25.05.1949 (pour 1948).
- 23.05.1951 (pour 1950).
- 14.06.1961 (pour 1960).
- 25.06.1976 (pour 1975).
- 17.11.1978 "compte rendu moral et compte financier, exercice 1977).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
754A6 / #104910
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français