RECONNAISSANCE LÉGALE

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NOTES SUR LA FUSION

  • 3A1.7.4
  • file
  • 1848

Thèmes traités par le P.CABON :
Les dessous et les a-côtés de la fusion.
Un douloureux écho de la fusion dans la mission des Deux-Guinées (accompagné d'une lettre du P.Le Vavasseur à Mgr KOBES, 08.09.1852).
La reconnaissance légale de la congrégation sous le second empire.
Quelques conséquences de la fusion.
Etude critique du travail du P.PASCAL sur la fusion.
Procès-verbal de la fusion (copie).
Comment se consolida la fusion.

CABON Adolphe

L'EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION

  • 5A3.7a6.3
  • file

Conférence faite par M. ADRIEN, sciolastique de Chevilly, en 1949, qui retrace les différentes attaques que la congrégation a subies de la part du gouvernement, fin du XVIIIe et début XIXe.

RÉMY Antoine

EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION.

  • 5B2.2.3
  • file
  • 1901

Lettre de Mgr LEROY à Mgr de CORMONT (23.03.1901).
Note de ROME (Congrégation des évêques et réguliers) à propos des congrégations non autorisées ( 10.07.1901).
Avis du Conseil d'Etat (01.08.1901).
Divers statuts de la congrégation dont ceux admis par le Conseil d'Etat.
Document imprimé : L'existence légale de la Congrégation du Saint-Esprit
à propos de l'avis du Conseil d'Etat du 14.02.1901.
Note sur la reconnaissance légale de la congrégation du Saint-Esprit (Mgr LEROY, 19.01.1901).
Rapport de Mgr LEROY au CONSEIL D'ETAT (30.03.1901).
La Congrégation du Saint-Esprit. Sa situation légale. Ses statuts (y compris le dernier avis du Conseil d'Etat). Imprimé de 6 pages.
Journal officiel de la République française des 16 et 17 août 1901 : décrets d'application de la loi d'association.

LE ROY Alexandre, Mgr

COPIE DES DOCUMENTS OFFICIELS CONCERNANT LA CONGREGATION.

  • 5B2.2.11
  • file
  • 1726 - 1902

Copie manuscrite des documents concernant la congrégation : lettres patentes, ordonnances, décrets, avis du Conseil d'Etat...

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

TRANFERT A ROME DE LA MAISON GENERALICE

  • 3C1.10b1
  • file
  • 1962 - 1970

Feuillet jaune : actes du gouvernement concernant la reconnaissance de la congrégation. Feuillet blanc : la situation légale de la congrégation.
Statuts de la congrégation en France.
Comparaison avec les Lazaristes.
Correspondance signée de Mgr LEFEVBRE (plusieurs lettres au ministre de l'intérieur), PP. NAVARRE, AVERY, FARRELLY, BOUCHAUD, LECUYER, VOGEL, CESBRON.
Note pour une nouvelle rédaction des statuts officiels de la congrégation du Saint Esprit en France.
Lettre du ministre de l'Intérieur, Roger FREY (04.10.1965).
Lettres à l'ambassadeur de France auprès du Saint Siège, à son conseiller canonique, au ministre de l'Intérieur.
Note sur les avantages de la reconnaissance légale (P. BOUCHAUD).
Aide-mémoire au sujet du transfert à ROME (05.12.1967).
Le transfert "physique" s'est achevé le 1er septembre 1966, sans que les tractations soient terminées.
Lettre du Ministre de l'Intérieur (08.05.1968) à propos de l'élection du supérieur provincial de France. Celui-ci sera élu par le chapitre provincial.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

TRANSFERT A ROME

  • 3C1.10b2
  • file
  • 1963 - 1966

Décisions du Conseil Général au sujet du tranfert à la rue des Pyrénées, puis à ROME, de la maison généralice.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

TRANSFERT A ROME

  • 3C1.10b3
  • file
  • 1950 - 1951

L'Etat nouveau et les questions religieuses (Revue des deux mondes, novembre 1943) par un conseiller d'Etat.
Consultation de Me RIVET (juin-décembre 1950) : correspondance, projets...
Consultation de Me CHEVRIER (15.01.1951).
Consultation de Me BODINGTON (22.01.1951).
Consultation de Me MILLER (22.01.1951).

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

TRANSFERT A ROME

  • 3C1.10b4
  • file
  • 1951 - 1952

Projet de Me MEJEAN et du P. LETOURNEUR, accompagné des références historiques et légales.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

TRANSFERT A ROME

  • 3C1.10b5
  • file
  • 1945 - 1951

Ensemble de documents complémentaires concernant les projets de transfert de la maison généralice à ROME.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

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