Zone d'identification
Cote
6B1.17
Titre
REGISTRES DES REUNIONS DU CONSEIL GENERAL.
Date(s)
- 1927 - 1953 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
7 registres contenant les délibérations et les décisions du conseil général :
1) Réunions du conseil, procès-verbaux, oeuvres, du 20.04.1926 au 21.01.1936.
2) Réunions du conseil général, notes, du 13.10.1927 au 27.07.1935
(+ lettres des 24 et 28.09.1935) .
3) Conseils du 26.03.1936 au 13.01.1942.
4) Réunions du conseil général, procès-verbaux, personnel, du 20.09.1932 au 26.12.1939.
5) Réunions du conseil général, procès-verbaux, du 09.01.1940 au 27.02.1947 (oeuvres et personnel).
6) Procès-verbaux des réunions du conseil général, du 12.01.1942 au 28.12.1949.
7) Conseils du 04.03.1947 au 26.05.1953.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
SANS / #101751
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français