Zone d'identification
Cote
3D3.6a1
Titre
REGLEMENTS DIVERS
Date(s)
- 1861 - 1863 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Commission de discipline générale : réunions à la Maison mère, de 1861 à 1863.
- Procès-verbal de 1861.
- Procès-verbal du conseil du 04.02.1862 (projets de règlements), du 14.02.1862...
Comptes-rendus de diverses réunions n° 1, 2 (signatures), 4 (prononciation des noms étrangers)... - Questions à examiner pendant l'année scolaire 1861-1862.
- Notes sur les conditions à remplir pour faire les voeux perpétuels.
- Questions diverses réglées pendant les chapitres de la Maison mère (concernent souvent le noviciat de MONSIVRY). Lettre de MONSIVRY du 04.05.1863.
- Questions relatives à l'organisation générale.
- Questions traitées par la commission de discipline (06-08.08.1861, 08.01.1863, 06.03.1863, 06.04.1863, 07.07.1863, 04.08.1863).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
608A1 / #103397
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français