Zone d'identification
Cote
SF-68.8
Titre
RELATIONS AVEC LA S.A.C.E.M. (suite)
Date(s)
- 1967 - 1999 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- S.A.C.E.M. : Relevés du compte DEISS, du 05.04.1967 au 05.04.1975.
Relevé SDRM (Centrale Internationale de Répartition) de 1970.
Adhésion aux statuts et pouvoir S.D.R.M. (26.01.1986)
Lettres : S.A.C.E.M. (05.01, 05.07.1972, 20.08.1973 (3)), S.D.R.M. (15.01.1972). Merchanlizenz (Suisse, 15.12.1973). - Bulletins de déclaration à la S.A.C.E.M. des 06.12.1974, 03.06.1975. Lettres du P. DEISS (08.11.1972, 05.09.1977, 15.02.1978).
- Demande de documentation et bulletins de déclaration, du 28.04.1978 au 28.02.1989.
Lettres du P. DEISS (09.04.1984, 09.04.1985).
Acte d'adhésion aux Statuts (0711.1982).
Studio SM (cassettes) chants déclarés en 1986-1988. - Relations avec A.D.A.M.I. (Sté pour l'Administration des Droits des Artistes et Musiciens Inetrprètes) :
Adhésion aux statuts et pouvoir (20.01.1986).
Lettres : ADAMI (12.09.1984, 17.07.1985, 28.01, 10.02.1986, 21.10.1987 assemblées générales ordinaire et extraordinaire, 25.11.1987, 20.10.1988, 05.04, 02.06, 14.11.1989, 25.01, 25.04, 15.06.1990 + carte de sociétaire, 08.11.1990, 23, 30.01, 07.07.1992, 28.12.1993, 19.12.1994, 29.03, 20.12.1995, mars, sept. 1997), P. DEISS (27.09.1984). Circulaires de protestation d'un groupe d'asociés (perte d'argent, 18.11.1988, 25.05.1989). - Relevés de droits d'auteur (S.A.C.E.M.) du 06.10.1997 au 05.10.1999.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#111890
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français