1. Note du P. CABON.
2. Copie de l'instruction sur la double obéissance du missionnaire religieux, par rapport à son supérieur régulier et par rapport au chef de la mission.

Information 24.06.90 - 01.05.92 :

1. 24.06.90 Jacquot : New of the District.
2. 14.03.91 Investiture speech of President Aristide.
3. No date Urfié : Un prêtre à la Présidence.
4. 27.06.91 Protests against expulsion of Haitians from Dominican Republic.
5. 22.07.91 Sisters protest to US Sec. of State re aid to Haiti.
6. No date Projet de Santé - Solino et Ti Cheri.
7. 05.10.91 Message from Bp. Willy Romélus of Jérémie Diocese.
8. No date Max Dominique : Attaque sur Pont Sonde/Freycineau.
9. 01.10.91 Aristide : address to the Human Rights Commission of U. N.
10. 03.10.91 Various reactions to the coup unseating Aristide.
11. 03.10.91 Haitian Conf. Of Religious deplores the coup.
12. 18.10.91 Kasanda : eye-witness report of atrocities.
13. 08.11.91 Message from Conf. of Religious to its members.
14. 12.11.91 Religious attacked for protesting.
15. 12.11.91 Letter from Canadian Brothers to confreres in Canada.
16. 08.11.91 Letter from Bishop Romélus to the other Haitian Bishops.
17. 1992 Accounts for formation house.
18. 12.12.91 Appeal from Haitian Members of Parliament to US Congress.
19. 17.12.91 Letter from Scheutist about present situation in Haiti.
20. No date. Appeal from Haitian refugees.
21. 13.01.92 Haiti expelled from Organisation against Torture.
22. 17.01.92 Healy : Conference on Haiti.
23. 24.01.92 From the Haiti permanent mission to the OEA.
24. 12.11.91 Hanssens : Haiti à la veille de 1992.
25. 10.04.92 Letter to the People of Haiti by the Episcopal Conference.
26. 15.04.92 Letter of priests and religious in support of Aristide.
27. 29.05.92 Declaration by the Major Religious Superiors P.T.O.
28. 19.06.92 Letter of People of God in Haiti to Pope John Paul II.
29. 01.05.92 Maryknoll : catastrophic situation in Haiti.

1. FILS DE MARIE IMMACULEE : 1 lettre du 22.02.1888.
2. FRANCISCAINS :
   Notice sur les Religieux missionnaires Franciscains de l'observance (2 p.).
   Note de 1864. 2 lettres du Fr. FIDELE, de Bayonne. 1 lettre du 30.07.1925.
3. JESUITES :
   Extraits de La Croix : "Afrique, création d'une nouvelle province", 21.07.1973. "31861 Jésuites dans le monde..." 14-15.11.1971. "P. LESAGE assistant régional des Jésuites pour la France", 27.01.1972.
   Extrait du Monde (04.11.1877) à propos du P. CURCI.
   Spectacle du monde (décembre 1980) : Jésuites aujourd'hui, G. DAIX.
   Note du P. NOEL sur l'incendie rue de Sèvres, chez les Pères S.J. (1975).
   "Déclaratio" en faveur de Pierre CLAVER (31.08.1895).
   Portraits des 29 premiers supérieurs généraux S.J.
   Lettres diverses, en particulier à propos de la biographie du P. ALLAIRE.
4. LAZARISTES :
   • "Notice sur la vie édifiante de M. HANON" et lettre de son successeur VERBERT, vicaire général de la congrégation de la Mission (06.10.1816).
   • "Vicariat apostolique de KIANG SI, compte-rendu de la mission 1922-1923". 36 pages imprimées, avec une carte.
   • "Catalogue des maisons et du personnel de la congrégation de la Mission" ,PARIS, janvier 1911.
   • "Note sur l'existence légale de la congrégation", 20.05.1880.(cf. 5B2.1)
   • Lettre de Mgr Lazare MLADENOFF (Macédoine) au Fr. GENIN. Lettre de celui-ci (1893). 2 lettres de 1896. Supplique au Pape (1883) et lettre du Cardinal GUIBERT (28.02.1883) pour le cinquantenaire des conférences de St Vincent de Paul. Supplique pour que St Vincent de Paul soit le patron de toutes les oeuvres caritatives (mars 1883).
     Lettre autographe du P. Vincent LEBBE en faveur des étudiants Chinois (26.08.1922), appel (imprimé) en leur faveur. Faire-part du décès du P. VERDIER, supérieur général (16.01.1933).
     Album officiel : Monsieur VINCENT. Visages de la charité.1960.
5. FILS DE LA CHARITE : Extraits de La Croix du 01.03.1977 "Des religieux au service du monde ouvrier", du 24.05.1978 "Un fondateur, le P. ANIZAN, 1853-1928)", du 28.04.1962 (le P. BOUCHAUD, nouveau sup. gén.), du 13.01.73 "Le P. REBRE, nouveau supérieur général des Fils de la Charité".

1. "L'évêché de la Martinique" : historique de la mission depuis les débuts jusqu'à Mgr Lequien, en passant par les Préfets apostoliques et les évêques.., document non signé de 21 p. dactylographiées.
2. Carte des paroisses (manuscrite), en 1931.
3. Congrégations religieuses (Frères et Soeurs) en service à la Martinique, entre 1839 et 1921.
4. Note du P. JANIN sur l'acceptation de la paroisse du Lorrain (approuvée le 06.07.1926).
5. Le Morne Rouge :
   • Note de Mgr LEROY sur le Morne-Rouge, manuscrit et copie dactyl. (26.02.1921).
   • Extrait de lettre du P. GRIMAULT sur les propriétés du Morne Rouge (15.11.1922). Note de M. DEPAZ. Réponse de Mgr LEROY (10.12.1922).
   • Note du P. REMY sur "les diverses propriétés du Morne-Rouge" + plan approximatif de ces propriétés (08.07.1925).
   • Note du P. REMY sur le presbytère du Morne Rouge (08.07.1925).
   • Projet de contrat pour le Morne Rouge, devenu convention entre le diocèse de la Martinique et la Congrégation du Saint-Esprit (04.09.1925).
   • Lettre du P. WECHTER (30.09.1925) au sujet des biens du Morne-Rouge.
6. Notes manuscrites du P. LE SCAO sur "Macouba" (36 p.), 02.02.1932, + lettres du P. LE SCAO (20.03.1932, 14.06.1933).
   Lettres : Cécile MEYNIER (04.06.1903 sur la destruction de St Pierre et une apparition du Sacré-Coeur), P. MARY (30.08.1902), M. PAREL V.G. en retraite (09.10.1904). Carte du P. de JAHAM (19.11.1929).
   Extrait du B.G. (mai 1922) sur Saint-Pierre (anniversaire de la destruction).
7. Timbres "ecclesiastiques" représentant églises ou paysages.
8. Fort-de-France : Plan de la ville (vers 1925), Almanach de la Cathédrale (1934), autel latéral de Ste Jeanne d'Arc (cathédrale, 1909).
   Bulletins paroissiaux de Fort-de-France : janv. 1923, janv. 1924, février 1925, janvier 1926, novembre 1927, janv. fév. 1934 (le bulletin bleu) avec les photos des Chanoines Le Cornu et Cauchard, de Mgr Bouyer, de Mgr La Camus vicaires généraux. Extrait des Annales des Soeurs de St Paul (avril 1933) sur l'asile Bethléem à Fort-de-France.

Imprimé de 62 pages. M.LIOTARD-VOGT est conseiller d'Etat, directeur général de l'enregistrement.

Les Communautes religieuses non autorisées :
étude comparative des recensements de 1861 et 1877 d'après les documents officiels. (Paris 1879).

Pour le Saint-Esprit, voir p. 140-141.
Carte de la propriété immobilière des con,grégations en France (1881).

1. Documents de la S.C. des Religieux :
   • Motu proprio de Pie XII (11.02.1955 Pontificium Opus Vocationum Religiosarum).
   • S. Pénitencerie Apostolique (08.06.1955, indulgences).
   • L"Oeuvre Pontificale des Vocations religieuses, P. LORET (25.10.1955).
   • Réunions des Conseils de l'Oeuvre des Vocations religieuses (15, 18.12.1955).
   • Circulaires et lettres de la S.C. des Religieux : 10.03, 11.06 + Radio et Télévision, 31.10.1952, 03.01, 25.10.1955 (2), 14, 29.02, 04, 19.06.1956.
   • Decreto per la Istituzione della Scuola Pratica +Statuts (23.10.1951).
   • Istruzione circa l'apostolato Cinematografico (11.05.1953).
   • L'Esenzione nel Diritto Attuale, Card. LARRAONA (sans date).
   • La formazione dei Maestri dei Novizi (18.11.1958 italien et français).
   • Oratio summi Pontificis Pii XII (11.02.1958). aux sup. généaux.
     2.Divers : Procureurs auprès du St Siège (lettres du 18, 24.08, 29.09.1962, 17.09.1966). Lettre du P. NAVARRE (26.04.1960).
     Circulaire pour sup. généraux et procureurs auprès du St Siège.
     Extraits de l'Osservatore Romano (12, 13.02.1958 exhortation et audience de Pie XII aux sup. généraux).
     Lettres de la S.C. des Religieux (20, 21.10.1958).
2. Extrait du Corriere d'Italia (10.06.1928).
   Lettres de la S.C. des Religieux (21.05.1970, 28.01, 22.06.1971 (italien et français, à propos des supérieurs Frères ou Pères dans une congrégation dite cléricale). Indult du 14.05.1973. Lettre du P. O'SULLIVAN (01.03.1971).
   Note : Engagements et voeux dans la congrégation du St Esprit.
3. Erection de provinces et de noviciats : 18.02, 17.05.1967, 26.06.1968, 21.02.1969.
   Note sur le pouvoir des supérieurs généraux d'ouvrir un noviciat.

Manuscrit autographe du P.Libermann. 2e partie : "Règlements instructifs pour le parfait accomplissement de ses devoirs dans l'Esprit de la Congrégation. Section 1ère de la vie apostolique, section 2e vie de communauté, section 3e de la vie religieuse."

• Barrès Maurice, Faut-il autoriser les congrégations ? Plon, Paris, 1924.
• Baudry Lacantinerie, Précis de Droit Civil, t. 1 (1896), t. 2 (1897), t. 3 (1898), Paris.
• Boudon Joseph pb, Memento canonique et pratique (pour le privilège paulin), Paris, 1949.
• Brunot Patrick, L'administration des congrégations religieuses, Thèse doctorat, 1974.
• Code civil, Dalloz Paris, éd. 1921, 1957.
• Code de commerce, Dalloz, 1947.
• Code de Droit canonique, Texte officiel et traduction française, 1983.
• Code du travail des Territoires d'Outre-mer, Guide de l'usager, Ed. africaines Paris, 1953.
• Code en Alsace Lorraine, Revue cath. des institutions et du droit, 1906.
• Codex juris canonici, Ed. Vaticana, 1983.
• Codex juris canonici, TPV, 1956.
• Comité canonique des Religieux :

  Le Vicaire épiscopal pour les Religieux/Religieuses, Paris, 1950.

  L'évêqie et les instituts religieux en droit canonique,1986.

  Les Instituts religieux dans l'Eglise (Directoire), Paris.

• Concile ocuménique et général, Décrets et canons du concile oecum. du Vatican (I), Paris, 1871.
• Daneels F., Le mariage dans le Code de Droit canonique, Cahiers de droit, Luçon, 1984.
• Dareste, Les garanties de la légalité aux colonies, Cannes, 1934.
• Dareste, Traité de droit colonial t. I et II en un vol. Inspection des colonies, 1931.
• Déclaration universelle des droits de l'homme, Gallimard Paris, 1998.
• Dictionnaire de DC, fasc. 34, Mariage, novice, Letouzey Paris 1956.
• Directoire général des Missions, Maison mère, Paris, 1930.
• Documentation française, Les congrégations et l'Etat, 1992.
• D'Onorio Joël-Benoît, La nomination des évêques, Tardy Paris, 1986.
• Dortel-Claudot sj, Les Religieuses hors communauté, 1971.
• Fanfani L. op, Le Droit des religieuses selon de Code de DC,Turin, 1924
• Folliet Joseph, Le droit de colonisation, Neveu et Cie Lyon, 1932.
• Galopeau Jean cssp, La législation coloniale des cultes aux 18e et 19e , Fort-de-France, 1935.
• Gaudry M. Traité de législation des cultes, t. II, Troyes, 1854.
• Girault Arthur, Principes de la législation coloniale. Sirey Paris, t. 1 (4e éd. 1922), t. 2 (4e éd. 1923), t. 3 (4e éd. 1921).
• Hubert-Delisle, Constitution des Colonies, conférence (19.06.1866).
• Iglesias Antonius ofm, Brevis commentarius in facultates, Marietti, Turin Rome, 1924.
• Joulia Henri mic, Union, fusion, fédération, association des Instituts Religieux, Comité canonique des Religieux, Lens, 1973.
• Journal des Conseils de Fabrique, t. 17, 1868-1869.
• Jung Nicolas, Le Droit public de l'Eglise dans ses relations avec l' Etat, Procure générale du Clergé, 1948.
• Lainey, Formulaires d'actes usuels sous seing privé, 2e éd. Paris,1903.
• Laude (Chanoine), Manuel pratique des écoles libres, Sté gén. d'éducation Paris, 1927.
• L'Ecole coloniale, Programmes des conditions d'admission, Vuilbert Paris 1919.
• Luchaire François, Manuel de Droit d'Outre-mer, Paris, 1949.
• Marsot Abbé, Petit traité pratique des voeux et de l'état religieux, Bruges, 1928.
• Mazé J. pb, La collaboration scolaire des gouvernements coloniaux et des Missions, Maison Carrée, 1933.
• Metz René, L'Eglise a ses lois (le Droit canon), Fayard Paris, 1959.
• Parisis (Mgr), Examens sur la liberté d'enseignement, 2e éd. Paris, 1844
• Paventi Xaverius, Brevis commentarius in facultates..., Roma, 1944.
• Petit Emilien, Droit public ou gouvernement des colonies françoises, (1771), Paul Geuthner Paris, 1911.
• Recueil des lois et actes de l'Instruction publique Année 1871, Paris.
• Rivet Auguste, Traité du culte cath. et des lois civiles d'ordre religieux, t. 1 (Historique de la législation, 1789-1947), Spes Paris, 1947.
• Roul A. L'Eglise catholique et le Droit commun, Castermann Paris, 1931.
• S.C. pour les Evêques, Les rapports entre les Evêques et les Religieux, Directives de base, Centurion, Paris, 1978.
• S.C. des Religieux, Questionnaire pour les Religions et les Sociétés de Droit pontifical, 1949.
• Simonet JB, Traité élémentaire de Droit public et administratif, Pichon Paris, 4e éd. 1902.
• Sté St Vincent de Paul, Manuel pratique des Lois sociales et ouvrières, Spes Paris , 1933.
• Sylloge ad usum missionariorum, (en latin), Vatican, 1939.
• Teissier Georges, Les lois laïques, FNC Paris, 1926.
• Terré F. et Lequette Y., Droit civil (les successions - les libéralités), Dalloz Paris, 1983.
• Vavasseur A. Traité des sociétés civiles et commerciales, 5e ed. t. 1 et 2, Paris, 1896.
• Valdrini Patrick, Conflits et recours dans l'Eglise, Cerdic Strasbourg 1978.
• Vedel A, Dons et legs aux établissements ecclésiastiques, 1949.
• Weiss A. Manuel de Droit international privé, 2e éd. Paris, 1899.