Zone d'identification
Cote
2M1.10.4
Titre
SAINTE MARIE/DOCUMENTS
Date(s)
- 1649 - 1975 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Documents fournis par M. ZABA :
- Acte de cession de l'île Sainte Marie en 1750 : "L'établissement de Sainte-Marie sous la Restauration", copie imprimée.
- Réaction au sujet d'un article de l'Express sur Sainte-Marie (02.03.1975).
- Acte d'engagement de Louis FILEE dit La Bigorne, 23.10.1750. (photographie).
- Extrait du journal "Lumière" : Bernard BLOT "L'histoire religieuse de l'île Sainte-Marie", 12 et 19.11.1967.
- Problème de double nationalité :
Jugement de la Cour de cassation au profit de Joachim Firinga. (22.07.1912).
Lettres du Ministère de la France d'Outre-Mer : 15.02.1955 concerne M. Zaba, 13.02.1956 autorisation de consulter les archives.
Ministère de la Coopération (15.10.1974) : les Saint-Mariens ont la nationalité française, statut personnel donné par la loi du 24.04.1833.
Présidence de la République (23.09.1974). - Notes sur la mission :
- Personnel de la Mission (Ste Marie), de 1837 à 1937.
- Notes chronologiques, de 1649-1947.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
358B4 / #109437
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français