Zone d'identification
Cote
2G34.5b2
Titre
SOCIETE CIVILE
Date(s)
- 1851 - 1891 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Acte notarié de la constitution d'une Société des colonies agricoles de Bretagne (17.05.1851), modifié par acte du 13.05.1852 (démission d'un membre).
- Accord entre la société civile représentée par l'abbé ROPERS et le P. SCHWINDENHAMMER, devant l'évêque de Saint-Brieuc (08.07.1855) + copie.
- Liste de papiers relatifs à la société de SAINT-ILAN. Modifications à introduire dans l'acte de société de SAINT-ILAN (manuscrits).
- Sommaire des procès-verbaux des réunions de la société de SAINT-ILAN (de 1851 au 21.02.1863).
- Registre des procès-verbaux des assemblées de la société civile à l'oeuvre de SAINT-ILAN (1852-1877).
- Accueil de nouveaux membres (LEVAVASSEUR, CALLU, PERNOT, SCHMODERER) et démissions des anciens, acte du 25.09.1855.
- Projet de modifications (manuscrit, P. LEVAVASSEUR, 26.01.1856).
- Acte du 12.07.1862.
- 6 actes de démission.
- Lettre du P. GUYOT (16.07.1870).
- Vente d'un terrain à la société civile de LANGONNET (24.09.1878).
- Note de M. MEIGNEN, notaire (29.09.1881).
- Conseil d'administration du 08.12.1881 (+ brouillon) et déclaration d'existence selon le décret du 17.07.1857..
- Correspondance de la Direction des Domaines et réponse de M. Du CLESIEUX (07.09.1881).
- Acte de la conservation des hypothèques (31.01.1884).
- Assemblée générale de la Société civile de SAINT-ILAN (30.01.1885).
- Contrat entre la société civile de LANGONNET et la société civile de SAINT-ILAN (14.11.1891).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
955B2 / #105703
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français