Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1962 - 1970 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Feuillet jaune : actes du gouvernement concernant la reconnaissance de la congrégation. Feuillet blanc : la situation légale de la congrégation.
Statuts de la congrégation en France.
Comparaison avec les Lazaristes.
Correspondance signée de Mgr LEFEVBRE (plusieurs lettres au ministre de l'intérieur), PP. NAVARRE, AVERY, FARRELLY, BOUCHAUD, LECUYER, VOGEL, CESBRON.
Note pour une nouvelle rédaction des statuts officiels de la congrégation du Saint Esprit en France.
Lettre du ministre de l'Intérieur, Roger FREY (04.10.1965).
Lettres à l'ambassadeur de France auprès du Saint Siège, à son conseiller canonique, au ministre de l'Intérieur.
Note sur les avantages de la reconnaissance légale (P. BOUCHAUD).
Aide-mémoire au sujet du transfert à ROME (05.12.1967).
Le transfert "physique" s'est achevé le 1er septembre 1966, sans que les tractations soient terminées.
Lettre du Ministre de l'Intérieur (08.05.1968) à propos de l'élection du supérieur provincial de France. Celui-ci sera élu par le chapitre provincial.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français