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CONTRAT D'ACHAT DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

  • 2A5.2.1
  • file
  • 12-90-18

Contrat d'achat du séminaire du Saint Esprit (extraits).
VENTE du séminaire du Saint Esprit, de la famille ANGAR à M. BERTOUT ou à la Congrégation du Saint Esprit (13.09.1819).
Acte de vente de M.DUPUIS à M.BERTOUT d'une maison sise 2 Cul de Sac des Vignes, avec les notes d'honoraires.
Procès-verbal de reconnaissance de l'état des lieux où se trouvaient les bâtiments occupés par l'Ecole Normale (20.11.1822).
2 Etats descriptifs du Séminaire (1806 et 1823).
Etat des revenus du séminaire avant et après la Révolution (1808).
Convention de M.BERTOUT au sujet de la CHYPERIE (1826).
Renseignements sur la famille ANGAR.
Extrait de l'Ami de la Religion sur la reprise du sémanaire par M. BERTOUT (tome34, 1822, pp200-201).
Nomenclature, par année, des pièces officielles de 1804 à 1833 (CABON).

BERTOUT

AUTORITES CIVILES

  • 2A5.2.8
  • file
  • 1821 - 1822

Suite des démarches officielles ppour récupérer le séminaire du Saint Esprit. La rentrée se fait fin 1822. Les meubles de l'Ecole Normale y sont encore.

BERTOUT

ALLEX : GESTION DE LA PROPRIETE (ET DES DEPENDANCES)

  • CH-53.3
  • 1920 - 1976

Allex.- Gestion de la propriété et de ses dépendances.

  1. Propriété d'Allex :

    • Acte de vente pour M. LEPERCQ, pour la Congrégation (24.04.1920).
    • Achat de l'ancien presbytère : 1933-1935.
    • Parcelle de terrain vendue à la commune (la commune souhaite y construire un Hôtel des Postes) : 1946-1948.
    • Achat d'une parcelle et construction d'un lavoir : 1936-1937.
    • Vente du Terrail : 1952.
    • Ferme, métayage, factures : 1953-1966.
  2. Entretien et curage du canal :

    • Gestion des vannes : 1898-1928.
    • Construction, entretien : 1922-1948.
    • Syndicat des Puès : 1923-1933.
    • Garde assermenté : 1933.
    • Entretien et curage des berges du canal : 1923-1931
    • Entretien et curage : 1949-1966.
    • Location du moulin : 1950-1966.
    • Rapports des Ponts et Chaussées : 1948-1963.
    • Dégâts et vente de parcelle : 1968-1976.
  3. Litiges concernant le canal : minutes du tribunal, correspondance, pièces historiques.

    • Affaire Virillac au Pontillard, 1922.
    • Affaire des Tissages de Livron, 1942-1945 : bail de 1874, mémoire de l'affaire Richard contre Bonsans frères, délibéré du tribunal de 1873, traité entre M. Bontoux et MM. Bonsans de 1895.
    • Affaire Dejoux, 1951-1955.
  4. Propriété de Recoubeau :

    • Entretien et locations : baux de location, correspondance à propos de l'entretien de la propriété, plans (1933-1956).
    • Vente : descriptifs de la propriété et du mobilier, plans, correspondance avec le notaire, une photo (1958-1962).

ALLEX

AFFAIRE DU CHATEAU DE MAULEVRIER

  • 3A1.9.1.2
  • file
  • 1849 - 1852

Correspondance tournant autour de l'éventualité de l'achat du chateau de MAULEVRIER. Registre des copies des lettres échangées.

DIVERS

ACTE D'ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA RUE DES POSTES

  • 2A1.1a3.2.1
  • file
  • 04-10-17

Transcription dactylographiée ( 7 p.) de l'acte d'achat de la propriété de l'actuelle Maison mère, archives nationales, étude Doyen CXV, liasse 472.

(texte transcrit par M.Christine VARACHAUD, déposé aux archives cssp le 17.04.2001)

SÉMINAIRE DU SAINT-ESPRIT

ACQUISITION D'HENNEBONT, de CELLULE.

  • 2B1.7b3.1-2
  • file
  • 1856 - 1857

L'acquisition d'HENNEBONT (les Haras) en 1856 et celle de CELLULE en 1857 obligent à chaque fois le Supérieur général à entreprendre des démarches officielles qui manifestent l'existence légale de la congrégation.
Les Haras d'HENNEBONT (ancienne abbaye de la Joye) seront échangés en 1857 contre ceux de LANGONNET (Abbaye).
Le 29.12.1857, Napoléon signe le décret autorisant la congrégation à établir un petit séminaire colonial à CELLULE.

SCHWINDENHAMMER Ignace

ACHATS DE MAISONS

  • 3F5.2.4
  • file
  • 1820 - 1843
  • Actes notariés pour l'achat des maisons de la rue Neuve Ste Geneviève :
    Le 05.08.1820, achat des numéros 25 et 27 (aujourd'hui rue Tournefort).
  • Actes du 26.01.1843 pour le n° 23...

NOTRE-DAME DE MISÉRICORDE

ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a3-4
  • file
  • 1863 - 1866
  • Dossier 3) :
    Affiche de vente de la propriété, avec la représentation des deux façades du château (1864). Plan de la propriété de CHEVILLY en 1864.
    Copie du plan (en couleurs, 1920).
  • Dossier 4) :
    1. Notes et correspondance en vue de l'achat de la propriété :
      1860 : note sur l'achat d'une propriété pour la maison centrale de PARIS.
      15.05.1861 : note sur le haras de CHEVILLY (P. LEVAVASSEUR).
      Mai 1863 : note du P. LEVAVASSEUR sur l'achat de CHEVILLY.
      Juillet 1863 : plan pour l'ordre des travaux à faire à CHEVILLY.
      16.08.1963 : réflexions en vue de l'installation du scolasticat (P. PERNOT et P. LEVAVASSEUR).
      Sans date : réflexions en vue de l'installation définitive à CHEVILLY, note pour CHEVILLY et lettre. Projet d'organisation (P. PERNOT, 07.02.1864).
      15.03.1864 : budget pour la culture des terres (P. PERNOT, BURG, LEVAVASSEUR). Lettre du P. BURG et du P. LEVAVASSEUR.
    2. Correspondance :
      P. LEVAVASSEUR (12.09.1859), P. BURG (28.04.1861)
      1862 : P. BURG (13.04), Me MAIGNEN (30.04, 27.11). M. SCHICKLER (03.05), P. LIBERMANN (juil), P. LEVAVASSEUR (28.09, 16.10, 04.11) Mme LEVAVASSEUR (17.10).
      1863 : P. LEVAVASSEUR (18.05, observations préliminaires, 13, 17, 18.06 (2), 03.07), Me MAIGNEN (04, 11, 17, 25, 29.06, 08, 22.07, 12, 18.11), note sur le crédit foncier (juin), M. COLOMB ? (17.06, 18.07), Me BOUZEMONT (22, 23 (2), 24.06), liste d'objets vendus (14.07).
      1864 : Me MAIGNEN (12.01, 10.03), transaction SCHICKLER (20.02) .

CHEVILLY

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