ACHAT

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S.I.C.

  • SM-14b1
  • file
  • 1901 - 1980
  1. SAVERNE : Photo ancienne de la maison du P. Libermann.
    Comptes pour la maison du P. Libermann (P. ACKER, 010.03.1902).
    Titres de propriétés des immeubles de Saverne appartenant à la Maison-mère (28.04.1903). Plan du cadastre. Note du P. SALOMON (1920). Lettres du P. GROELL (23.04.1920, 06.04.1923). Note de l'évêché (vente de la maison Libermann) Procuration donnée par la Société Immobilière des Charmettes (S.I.C.) au P. SCHMITT (02.06.1930). Lettres de Me FREY (24.11.1930, 17.04.1931, 29, 30.05.1934). Vente par la Mense épiscopale de Strasbourg à la S.I.C. (02.06.1930, non homologuée par le Gouvernement), S.I.C. (projet de lettre, lettres du 26.02, 02.04.1936).
    • Lettres : P. LEDIT (02.07.1968, 26, 31.03), S.I.C. (04, 08.07.1968 + procuration du 17.07.1968), Fr Christian (27.03.1969), P. BAZIN (21.03.1969), P. BOHN (09.05.1979, 25.09.1980). Acte de vente de la "Cour des Juifs" à la Mairie (30.09.1968), Procuration du 17.07.1979 (en vue du monument Libermann, échange de terrain).
  2. MISSERGHIN : Bail avec la congrégation du St Esprit (09.01.1901). Bail à M. Sordes (31.12.1903, à M. Montessinos (28.12.1903).
    • Achat par la S.I.C. : Acte de vente du 25.02.1924. Reçus. Frais de vente. Frais de notariat. Quittance du 17.06.1924). Lettres : P. SALOMON (25.09, 30.10.1923), P. DECAILLET (26.10.1923). Procuration du 21.11.1923 pour l'achat. Procuration du 26.06.1962 (expropriation pour la conduite d'eau).
    • Nationalisation par l'Algérie (18.11.1975) :
      Lettres : P. BAHMANN (? 30.07.1962), Me HARTMANN (04.08, 28.09, 09.10.1962), P. LEMOULAND (13, 27.08.1962 + note du 29.09.1962), Département Politique Fédéral (26.09.1962 + communiqués des 13, 19, 21.09.1962 locaux vacants, 22.03, 28.04, 28.10.1976, 19.01.1977), Fr Cl BERMONT (08.07.1971 + procuration du 25.08.1971 et délibération du C.A. 16.07.1971), Ben Ahmad Mohamed (31.07.1971). Copie des Statuts de l'Association des communautés religieuses catholiques d'Algérie. Décret de nationalisation du 18.09.1975. Note de la S.I.C. (25.11.1975). Lettres du P. BAZIN (05.01, 15.03, 09.04, 28.05.1976, 29.03.1979). Décision du Conseil provincial (22.03.1976). S.I.C. (17.02.1977, 16.02, 23.11.1979). Procuration du 21.04.1979 et Décision de laisser les indemnités à l'Association des Communautés religieuses (25.04.1979).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

RECHERCHES SUR L'ACTE D'ACHAT DE LA MAISON RUE DES POSTES.

  • 2A1.1a4.5
  • file
  • 28-10-17

La photocopie de l'acte d'achat, établi le 04 juin 1731, par M.BOUIC, de la propriété de la rue des Postes (rue Lhomond), est accompagnée de la liste des anciens propriétaires, de gravures, ainsi que de la correspondance du Père AVERY avec le P. NOËL, archiviste, et les Archives nationales.

AVERY

PROPRIETE

  • 2G36.2a4
  • file
  • 1932 - 1957

Batiments. - Proposition d'acquisition, commandeie d'ANDLAU : rapport de visite en vue de l'achat, évaluation notariale du prix, liste des objets, plan cadastral, correspondance (1939) ; propriété WEIL : rapport, décision négative, correspondance (1957-1958). Ecole Saint-Florent, aménagement des locaux : rapport, devis estimatif, plans (1932, 1936).

SAVERNE

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS/ACTES OFFICIELS (suite)

  • 2G11.01a2
  • file
  • 1804 - 1856

Propriétaires successifs :

  1. Testaments de M. Joseph JAUME (30.08.1908) et de Mme Madeleine FLOQUET son épouse (18.10.1804).
    • Vente à M. JAUME (23.11.1805).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (08.01.1806).
    • Main levée des enfants devenus majeurs (25.02.1806).
    • Actes du 14.07.1807.
    • Délivrance élevée par M. GUIZOT, légataire universel de M. JAUME (18.07.1807).
    • Vente par M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (23.08.1808).
    • Vente mobiliaire entre les mêmes (28.08.1808).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (23.08.1808), Journal judiciaire (annonces légales, 12.11.1808)... ( 6 pièces en tout).
    • Copie d'une lettre de M. OUTREQUIN au Directeur des Domaines (27.06.1810).
    • Quittance de M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (04.05.1825).
  2. Succesion OUTREQUIN, baron SCHICKLER :
    • Inventaire du 16.05.1836.
    • Legs à Mme OUTREQUIN (09.02.1841).
    • Testament et acte de décès de M. OUTREQUIN (27.02.1854).
    • Vente au baron SCHICKLER (15.09.1855).
    • Etat des inscriptions et saisies existant au bureau des hypothèques au 04.01.1856 (tableau).
    • Actes du 23.10.1855, 05.11.1855, 25.01.1856, annonces légales,
    • Etat des inscriptions au bureau des hypothèques (04.02.1856).
    • Quittance donnée au baron SCHICKLER (14.02.1856).
    • Actes divers des hypothèques (19.02, 26.02, 03.06, 18.06...), 11 pièces.
    • Notes biographiques sur Arthur Schickler.

CHEVILLY

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS

  • 2G11.01a1
  • file
  • 1764 - 1795
  • Actes officiels concernant la propriété de CHEVILLY :
    1. Avant la Révolution :
  • Acte du 17.05.1764 : quittance d'intérets payés par M. PAUL FAYARD De BOURDEILLE.
  • Acte du 29.03.1781.
  • Acte du 24.08.1784.
  • Acte du 28.08.1784.
    1. Pendant la révolution :
  • Testament de Jean LEMAIGNEN (5-16.07.1790).
  • Contrat de M. JAUME et De BOUDEILLE (23.05.1791).
  • Achat par M. JAUME (14.09.1791).
  • Quittance du 25.05.1791.
  • Procuration du 23.05.1792 (LEMAIGNEN).
  • Procuration du 23.09.1793 (LEMAIGNEN).
  • Quittance de JAUME (19.08.1793).
  • Opposition (12.02.1794).
  • Quittance (01.04.1794).
  • Levée de scellés (04.05.1794).
  • Attestation concernant Mme LEMAIGNEN (30 ventose an 3).
  • Quittance (15 ventose an 4 de la République).
  • Quittance (18 fructuidor an 3 = 06.09.1794).
  • Offre de remboursement (JAUME, 12.02.1795). Note explicative.
  • Rapport de conciliation JAUME - LEMAIGNEN (16.03.1795).
  • Copie de l'acte de vente (JAUME et son épouse FLOQUET, 19.06.1795).

CHEVILLY

PENITENCIER

  • 2G20.4a1
  • file
  • 1791 - 1879
  • 1791 : vente de l'abbaye comme "bien national".
  • Extraits de l' "Ami de la religion" (1847-1850) sur la réforme pénitentiaire. Note sur SAINT ILAN (1850).
  • Rapport imprimé de 59 pages , adressé au Sénat, et correspondance concernant les enfants confiés à l'assistance publique (1856).
  • Colonies agricoles pour les enfants trouvés et abandonnés (comte de GOUVELLO, BLOIS, 1862, imprimé, 30 pages, avec notes manuscrites du P. LEVAVASSEUR.
  • Règlement des colonies pénitentiaires dirigées par la congrégation du Saint-Esprit et de l'Immaculée Coeur de Marie, PARIS, 1857, imprimé, 66 p.
  • L'orphelin, revue de la société de patronage, 1879, PARIS : "L'Oeuvre de Saint ILAN et son fondateur (Achille du CLESIEUX)", p.52-55.
  • Note sur le pain et la viande à N.D. de LANGONNET : prix de 1864 à 1873.
  • Correspondance :
    Lettre au Préfet (projet de construction à LANGONNET, annexe de SAINT ILAN), 25.05.1860. Correspondance de M. de CLESIEUX (1862), du P. LEVAVASSEUR (1854, 1869, 1880), lettre à l'impératrice (22.08.1862), du P. GRIZARD (04.05.1863), du ministère de l'Intérieur (15.05.1865, 05.03.1869).

LANGONNET

PAPIERS PERSONNELS.

  • 2B1.12.b1
  • file
  • 1844 - 1859

Acte de naissance. Correspondance surtout financière. Vente de bâteaux.
31 pièces entre 1844 et 1847.
Correspondance de 1858 à 1860 (difficultés financières).
Correspondance et tractations diverses sur ces problèmes financiers du P. BRIOT.

BRIOT DE LA MALLERIE

LETTRES RELATIVES A l'ACQUISITION DE LA PROPRIETE

  • 2G26.2b4
  • file
  • 1899 - 1901
  • Lettres de septembre 1899 à avril 1900 :
    P. KUENTZ (16.09.1899), évêque d'ORAN (14.08, 10.09.1899, 11.04.1900), P. X. LIBERMANN (11.11, 15, 29.12.1899, 15.01, 08, 17, 21.02 (2), 08, 09, 10, 13, 24, 25.03, 04, 09.04.1900), P. ONFROY (18.12.1899, 13.04.1900), Mgr LEROY (17.02, 20, 25.04.1900), M. LANQUEST (02.04.1900), P. EPINETTE (23.04.1900 avec carte d'approbation de Mgr LEROY), Me GODILLOT (25.08.1900).
    Lettres au P. LIBERMANN (04, 08.04.1900). Demande d'admission des Frères dans la congrégation du saint Esprit (08.04.1900).
    Rapport de la réunion du 25.04.1900 (Mgr LEROY, le P. LIBERMANN, le P. EPINETTE).
  • Lettres de mai à juin 1900 :
    P. X LIBERMANN (03, 09, 17, 25, 31.05 (2), 21.06), M. LANQUEST (18, 23.05), évêque d'ORAN (24, 31.05, 05, 20.06), Mgr LEROY (28, 29.05, 09.06), P. EPINETTE (01, 03.06 (2), 21, 27.06, 02.07), 3 télégrammes.
  • Lettres de juillet à septembre 1900 :
    Me LANQUEST (13.07), P. EPINETTE (22, 24, 27.07), évêque d'ORAN (03.08), P. X. LIBERMANN (08, 10, 25.08, 01, 05, 06, 08, 23.09), M. GODILLOT (copie, 08.08), Mgr LEROY (deux du 29.08), un télégramme.
  • Lettres d'octobre à décembre 1900 :
    Evêque d'ORAN (02, 03, 11, 23, 24.10, 02, 03, 06.11), P. LIBERMANN (07.10 et note de Mgr LEROY, 15.10, 03, 10.11, note, 30.11, 08, 20.12), télégramme du 09.10, Mgr LEROY (09, 18, 26, 29.10, instructions du 25.11), P. DELAHAYE (P.B., 09.10), M. GODILLOT (23.10), 16 télégr., M. LANQUEST (24.11), 2 notes du P. EPINETTE (nov), observations du notaire de PARIS et réponses de Me GODILLOT, P. BRUNET (01.12). Semaine religieuse d'ORAN (26.01.1901).
  • Lettres des Frères (16.07, 04, 10, 12 (2), 14, 16, 23 (2), 26.09, 27, 28.12.1900. Réponse du P. LIBERMANN (30.09), de Sr Marie St Louis (12.10).

MISSERGHIN

LETTRES PATENTES DES 02.05.1726, 17.12.1726 ET JUILLET 1727 ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA CHYPERIE (1737). LA MAISON DE CAMPAGNE DE GENTILLY.

  • 2A2.1.1.2-3
  • file
  • 1701 - 1800

Actes officiels de 1726-27 autorisant la communauté et le séminaire du Saint Esprit. Achat de deux propriétés. Les copies authentifiées sont accompagnées d'un résumé imprimé permettant de suivre ces problèmes juridiques de 1703 à 1799. Le n°40 d'Informations spiritaines (1982) retrace 250 ans de la Maison-Mère.

AUTORITE CIVILE

LETTRES

  • 3A1.11.6.1
  • file
  • 1853 - 1855

101 lettes du P. CALLU, économe de N.D. du Gard, chargé spécialement des Frères. Vente de N.D. du Gard.

CALLU

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