Zone d'identification
Cote
SF-140.2.3
Titre
ACHATS/VENTES DE TERRAINS ET D'IMMEUBLES/PIECES COMPTABLES
Date(s)
- 1877 - 1881 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Vente à la Société civile de Langonnet (08.03.1877). Echange du 04.04.1877.
- Vente du Moulin Hodio à la Société Civile (07.03.1881). Pièces relatives au Moulin Hodio antérieures à l'achat par la Sté Civile : Extrait des minutes du Greffe du Tribunal civil de Pontivy (06.11.1860). Etat des inscriptions au 28.06.1867. Vente aux enchères du Moulin Hodio (14.11.1872). Quittance du 29.03.1873.
- Cloche "Ave Maria" (1859), "Saint Joseph" (1878) et inscriptions. Lettres de la Fonderie de cloches Viel-Tetrel (14.11, 02.12.1877, 25.02, 30.03.1887). Deux contrats du 27.11.1877.
- Société Civile de la Colonie agricole de Langonnet : acte notarié du 18.11.1881.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#114242
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français