ADMINISTRATION

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REGISTRES ET FEUILLES D'UNE COLONIE PENITENTIAIRE

  • 2G20.4a4
  • file
  • 1801 - 1900
  1. Registre d'écrou.
  2. Registre de statistique morale.
  3. Registre du régime alimentaire.
  4. Grand état nominatif.
  5. Petit état nominatif à envoyer chaque mois au ministère.
  6. Notice individuelle, statistique et médicale.
  7. Notice à tenir au complet dans chaque dossier.
  8. Etablissement d'éducation correctionnelle : bulletin de population.
  9. Bulletin de libération et livret de compte des enfants.
  10. Certificat pour l'engagement militaire.
  11. Bulletin de notes hebdomadaires.
  12. Bulletin de statistiques, Jeunes détenus (31.07.1865).

LANGONNET

RELATIONS AVEC LE MINISTERE DES COLONIES

  • 2G21.3b6
  • file
  • 1926 - 1950
  • 1926 : conseils d'administration des missions au CAMEROUN et TOGO.
  • 1928 : mariage des Syriens en Afrique Occidentale française.
  • 1936 : lettre du gouverneur BREVIE à Mgr LE HUNSEC (25.08.1936).
  • 1937 : lettre du Ministère des Colonies.
  • 1938 : Notes de Mgr LE HUNSEC pour ses conversations au Ministère des Colonies (CAMEROUN, GUYANE, A.E.F., SENEGAL, 14.01). Lettre de M. RICARD (mort de Mgr LEROY, 04.05), du général BIZARD (la question des puissances mandataires, 19.12).
  • 1939 : J.O. du 19.01.1939, le décret MANDEL : institution des conseils d'administration pour les Missions (2 ex.). Rectificatifs proposés par les congrégations missionnaires (réunion du 26.01). Projet de décret.
    Lettre de M. Léon POIRIER (01.02). Décret du 23.12 sur les écoles catéchistiques et coraniques (3 ex).
    Problème des affectations spéciales (oct.nov.), CONGO, GABON, CAMEROUN, SEMENGAL, Mgr BIECHY, FRITEAU, GRAFFIN, TARDY, LE MAILLOUX, GRIMAULT.
    Lettre de Mgr LE HUNSEC à propos de la réquisition d'ALLEX (31.10.1939).
  • 1940 : Réactions au décret MANDEL du 15.06.1939 (émancipation de la femme) : P. LE HUNSEC (ZIGUINCHOR), Mgr FRITEAU (LOANGO, 09.03.1940), Mgr LE MAILLOUX (DOUALA, 07.03). Le situation militaire des missionnaires dans les colonies britanniques (note). Affectations spéciales (note de Mgr CHAPPOULIE, 13.01).
    Laisser-passer (Ordre de Mission) pour Mgr LE HUNSEC (08.07.1940).
  • 1941 : lettre de la confédération nationale de la France d'Outre-Mer (31.07).
  • 1943 : Commission coloniale du Secours National (08.01).
  • 1946 : Lettre et proposition de résolution pour les écoles de LA REUNION (M. BABET, 20.09.1946).
  • 1947-48 : Rapports de l'abbé BOGANDA (17.12.1947, 15.05.1948).
  • 1950 : Intervention du P. LECOMTE (15.11).

MAISON-MÈRE

DEMELES AVEC L'ADMINISTRATION

  • 2G25.3a3
  • file
  • 1877 - 1897
  • Lettre de la Direction générale des Domaines et du timbre (01.12.1877).
  • Lettres de l'abbé MARQUEZY et de Me CUENOT au sujet du mémoire de l'Administration (09.04.1879).
  • Note du receveur de l'Enregistrement (27.11.1879).
  • Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement (24.11.1879).
  • Lettre du P. PEUREUX (01.09.1882). Memorandum (1882). Note sur les difficultés avec l'Enregistrement (décembre 1882).
  • Extrait du "sommier des découvertes" (20.03.1882). 2 ex.
  • Lettres de l'abbé DUBLOC (29.08.1880, 21.04.1882) + extraits de journaux.
  • Lettres de la Direction générale de l'enregistrement (03, 15.01.1883, 22.10.1885). Réponse du gérant de la société.
  • Avertissement de la Direction générale de l'enregistrement et réponses du P. LIBERMANN (02.05.1886).
  • Réponse de Me GATINE à une consultation (16.03.1886).
  • Lettres de la Direction de l'enregistrement (05.03, 14.05, 17.08.1886). Réponses du gérant de la société (27.05, 20.08.1886).
  • Lettre (privée) de la recette des finances de NEUFCHATEL (07.07.1887).
  • Lettres de la Direction générale de l'enregistrement (31.03, 16.05.1890).
  • Lettres de Me De LACOSTE (11.05.1891 et sans date).
  • Première réplique (10.06.1891). Réponse à la nouvelle réplique de l'Administration (tribunal de NEUFCHATEL), 04.12.1891. Brouillon.
  • 3e mémoire de la Direction (04.12.1891). Lettre du 03.04.1892.
  • Etat des recettes et dépenses pour 1895, pour 1896.
  • Projet de réponse. Copie de mémoire (10.12.1890).
  • Nouvelle rédaction proposée pour le mémoire de MESNIERES à partir de VII (M. ROBERT). Copie manuscrite du mémoire (4 ex.).
  • Lettre et réponses de M. De LACOSTE (1897).
  • Note sur la société civile de MESNIERES (vers 1890).
  • Jugement similaire pour l'école FENELON (03.05.1889).
  • Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement (27.09.1896).

MESNIERES

REFUGEES

  • 3C5.2.13
  • file
  • 1987 - 1989

General Administration: Refugees 1987 - 1989 :

  1. 19.10.1987 : Jesuits : refugees in Italy.
  2. 1987 : Timmermans : Refugees in Southern Africa.
  3. 08.09.1987 : Timmermans appointed director of IMBISA refugees.
  4. 17.09.1987 : Timmermans/Haas: account of arrival and reception.
  5. 10.10.1987 : Timmermans : Visit to ANC people in exile.
  6. 01.12.1987 : Timmermans : Sisters in Refugee camps.
  7. 03.12.1987 : Timmermans : report to IMBISA on refugee work.
  8. 23.12.1987 : Doheny : visit to Zimbabwe Cheshire Homes.
  9. 07.03.1988 : Housing Refugees in Rome.
  10. 18.04.1988 : Timmermans : report on refugees to IMBISA.
  11. August 1988 : Report to IMBISA on care of refugees.
  12. 12.12.1988 : Timmermans: Interim report.
  13. 1989: Doheny : talk to General Council.
  14. 09.06.1989 : Headley : Visit to Timmermans and his work.
  15. 12.07.1989 : Report to Vatican on Spiritan work for Refugees etc.
  16. Oct 1989 : Timmermans : Right-wing religous sects in southern Africa
  17. 22.12.1989 : Timmermans : Report to BIshops of Zimbabwe.

CONSEIL GÉNÉRAL

BRAZZAVILLE/AFFAIRES CIVILES/GOUVERNEUR EBOUE

  • 3J3.16b2
  • file
  • 1941 - 1944
  • Lettre du Gouverneur général à Mgr Biéchy (05.11.1941, pour une consultation sur divers sujets).
  • Note au sujet d'un projet de décret instituant des juridictions coutumières indigènes.
  • Note au sujet de la création de communes indigènes.
  • Rapport au sujet du projet de décret concernant la main d'oeuvre indigène.
  • Projet de décret déterminant le statut des indigènes évolués.
  • Texte de l'allocution du Gouverneur général :
    "Nécéssité et fondement d'une politique indigène", "Institutions politiques", "Méthodes à appliquer...", "Coutume familiale et sociale", "L'influence chrétienne", "Buts et méthodes de l'enseignement", "Le rôle économique de l'indigène", "Du sentiment qui animera notre politique", 36 pages dactylographiées.
  • L'Education de la jeunesse africaine, numéro spécial (mai 1944) : "Le Gouverneur général Eboué est mort" .

CONGO

CONSEILS D'ADMINISTRATION DE 1988

  • SF-65.3
  • file
  • 1988 - 1988
  • Conseils d'Administration de la "Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil" :
  • Conseil du 19.01.1988.
  • Conseil du 15.03.1988.
  • Conseil du 19.04.1988.
  • Conseil du 17.05.1988.
  • Conseil du 21.06.1988.
  • Conseil du 27.09.1988.
  • Conseil du 18.10.1988.
  • Conseil du 15.11.1988.
  • Conseil du 20.12.1988.

APPRENTIS D'AUTEUIL

CONSEILS D'ADMINISTRATION DE 1991

  • SF-65.6
  • file
  • 1991 - 1991
  • Conseils d'Administration de la "Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil" :
  • Conseil du 15.01.1991.
  • Conseil du 12.02.1991.
  • Conseil du 19.03.1991.
  • Conseil du 16.04.1991.
  • Conseil du 28.05.1991.
  • Conseil du 15.10.1991.
  • Conseil du 19.11.1991.
  • Conseil du 10.12.1991.

APPRENTIS D'AUTEUIL

CONSEILS D'ADMINISTRATION

  • SF-65.8
  • file
  • 1982 - 1985
  • Réunions du Conseil d'Administration de la Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil (O.A.A.) : Dons, legs, successions, situation financière...
  • Conseil du 15.04.1983.
  • Conseil du 28.06.83 (compte rendu moral et financier, exercice 1982).
  • Tableau d'amortissement (15.09.1983).
  • Conseil du 09.10.1984.
  • Conseil du 16.11.1984 + projets d'investissements 1984-1985.
  • Conseil du 14.12.1984.
  • Conseil du 22.01.1985 et lettres (15, 18, 26.02).
  • Conseil du 01.03.1985.
  • Conseil du 29.03.1985.
  • Conseil du 26.04.1985.
  • Conseil du 07.06.1985.
  • COnseil du 25.09.85 (compte rendu moral et financier, exercice 1984).
  • Conseil du 19.11.1985 + tableau d'amortissement.
  • Conseil du 19.12.1985.
  • Résultats comptables 1985. Terrains de Marcoussis (T.G.V.).
  • Projet éducatif de la Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil.

APPRENTIS D'AUTEUIL

CONSEILS D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION DES O.A.A.

  • SF-65.10
  • file
  • 1972 - 1994

1.- Conseil d'Administration du 21.06.1972 (rapport moral et financier pour 1971).

  • Rapport moral sur l'exercice 1972 + comptes.
  • Conseil d'Administration du 19.06.1974 (rapport moral et financier pour 1973).
  • Compte rendu moral pour 1975.
  • Conseil d'Administration du 25.06.1976 (rapport moral et financier pour 1975. Etat des comparaisons 1974-1975.
  • Situation financière au 12.11.1976.
  • Rapport moral pour 1976.
  • Conseil d'Administration du 24.06.1977 (compte rendu moral et financier, exercice 1976).
  • Conseil d'Administration du 17.11.1978 (compte rendu moral et financier, exercice 1977).
  • Compte rendu moral et financier pour 1977.
    1. Revue "badge", magazine des jeunes :
      n° 1 (juin 1987), n° 19 (mars 1990), n° 35 (oct. 1991), n° 36 (nov. 1991), n° 38 (fév. 1992), n° 39 (mars 1992), n° 40 (avril 1992), n° 41 (mai 1992), n° 42 (juin 1992), n° 44 (sept. 1992), n° 45 (oct. 1992),
      n° 46 (nov. 1992), n° 47 (déc. 1992), n° 48 (fév. 1993), n° 49 (mars 1993), n° 50 (avril 1993), n° 51 (mai 1993), n° 52 (juin 1993), n° 1 (oct. 1993 nouvelle présentation).
    2. Lettre de M. MAUPOINT (17.01.1993) présentant "26 Maisons, 26 quartiers", lettre interne à la Fondation d'Auteuil.
      Lettres de 1993 : n° 1 (14.06), n° 2 (12.07), n° 3 (17.09), n° 4 (09.10), n° 5 (21.10), n° 6 (17.12).
      Lettres de 1994 : n° 7 (17.01), n° 8 (28.02), n° 9 (25.03), n° 10 (12.05).

APPRENTIS D'AUTEUIL

CONSEILS D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION DES O.A.A./SITUATION FINANCIERE

  • SF-66.2
  • file
  • 1990 - 1996
  • M. GOSSELIN, lettre aux amis + comptes de fonctionnement 1990.
  • Compte rendu de mission sur les comptes arrêtés au 31.12.1991 (3 ex.)
  • 1992 : Résultats comptables à fin décembre 1991/1990.
  • Etat de la trésorerie au 31.12.1992.
  • Prévisions 1992 et Budget 1992.
  • Rapport moral et financier 1992.
  • Notaires associés : recherche d'optimisation des ventes immobilières.
  • Récapitulatif général, prix de journée, contentieux, dons, succession...
  • Budget 1992, siège.
  • 1993 :
  • Budget- cadrage 1993 (20.10.1992).
  • Bilan 1993 + prix de journées prévu pour le budget 1994 (14.12.1993)
  • Etats de la trésorerie...
  • Résultats budgétaires à fin juin 1993, à fin sept. 1993.
  • Analyse de l'évolution des postes de bas de bilan (actif et passif) déc. 1991 - déc. 1993.
  • 1994 :
  • Emprunts sur investissements 1994 et tableau des emprunts.
  • Suivi budgétaire, siège et maisons : avril 1944, juin 1994
  • Analyse de l'évolution des postes au 16.05.1994.
  • Conseil d'Administration du 06.07.1994 (compte rendu moral et financier, exercice 93).
  • Analyse du Fonds de roulement, prévisions de trésorerie (04.11, 12.12.1994), graphiques divers.
  • Analyse de la situation, déc. 1994 : Constats, orientations, projet de calendrier d'action. Lettre de M. DUPUY (06.12.1994).
  • 1995 :
  • Emprunts au plan pluriannuel (11.01).
  • Fonds de roulement provisoire, Situation de trésorerie...
  • Conseil d'administration du 20.06.1995 (compte rendu moral et financier, exercice 1994).
  • Suivi budgétaire à fin juin, fin août 1995.
  • 1996 :
  • Graphiques de situation de trésorerie et suivi budgétaire (avril 1996).

APPRENTIS D'AUTEUIL

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