file 2D3.6b2 - AFFAIRES CIVILES

Zone d'identification

Cote

2D3.6b2

Titre

AFFAIRES CIVILES

Date(s)

  • 1880 - 1920 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

1) Lettres de BRAZZA au P. AUGOUARD (04.05.1884); de M. de CHAVANNES au P. KRAFFT (08.09.1885), au P. AUGOUARD (30.08.1888); de FREYCINET au P. AUGOUARD (26.10.1885); de GRESHOFF (03.12.1885), de l'administrateur SERVEL au P. JAFFRE (30.01.1922).

  • Copie de l'arrêté concernant les ventes et concessions de terre dans le BAS CONGO (01.07.1887).
  • Copie du contrat d'achat du village de KINSANGA (18.08.1887).
  • Copie de la décision de M. de CHAVANNES (07.08.1887).
  • Formule de demande d'une concession (Mgr CARRIE).
  • Décison au sujet des caravanes (A. DOLISIE, 15.05.1896).
  • Circulaire sur le prix des denrées (08.08.1913).
    2) Mariages et états civils :
  • Acte de reconnaissance d'un enfant (22.04.1889).
  • 5 actes de mariage (22.04.1889).
  • Déclaration d'intentions de mariage (LINZOLO, le 04.04.1891 (ou 1897 ?).
  • Acte de notoriété pour un élève (à défaut d'acte de naissance).
    3) Permis de chasse et de port d'armes : 1907, lettre du 04.10.1907, permis de chasseur pour MASSEMBA, BINGILA (1908, 1909, 1910), permis de port d'armes 1908, 1909,1910, 1911, 1913, 1914, 1920.
    Circulaire du P. REMY au sujet des armes à feu.
    Autorisation de cession d'arme (02.10.1912). Reçu pour un fusil.
    Lettres du chef de KINKALA (1913, 1915 -2-, 1920).
    Renseignements sur la chasse (15.01.1917).
    Lettre de M. MARCILLACY au P. JAFFRE (19.02.1920).
    Lettre du P. REMY au P. JAFFRE (sur la déclaration des armes) 05.03.1920.
    Note sur un fusil confisqué à LINZOLO (1920).
    4) Etude sur Albert Dolisie, par Ch. de CHAVANNES, extrait du Bulletin du Comité de l'Afrique Française (n° 4-5, 1932), 74 p. dactyl.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

511B2 / #102378

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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