Zone d'identification
Cote
2D3.6b2
Titre
AFFAIRES CIVILES
Date(s)
- 1880 - 1920 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
1) Lettres de BRAZZA au P. AUGOUARD (04.05.1884); de M. de CHAVANNES au P. KRAFFT (08.09.1885), au P. AUGOUARD (30.08.1888); de FREYCINET au P. AUGOUARD (26.10.1885); de GRESHOFF (03.12.1885), de l'administrateur SERVEL au P. JAFFRE (30.01.1922).
- Copie de l'arrêté concernant les ventes et concessions de terre dans le BAS CONGO (01.07.1887).
- Copie du contrat d'achat du village de KINSANGA (18.08.1887).
- Copie de la décision de M. de CHAVANNES (07.08.1887).
- Formule de demande d'une concession (Mgr CARRIE).
- Décison au sujet des caravanes (A. DOLISIE, 15.05.1896).
- Circulaire sur le prix des denrées (08.08.1913).
2) Mariages et états civils : - Acte de reconnaissance d'un enfant (22.04.1889).
- 5 actes de mariage (22.04.1889).
- Déclaration d'intentions de mariage (LINZOLO, le 04.04.1891 (ou 1897 ?).
- Acte de notoriété pour un élève (à défaut d'acte de naissance).
3) Permis de chasse et de port d'armes : 1907, lettre du 04.10.1907, permis de chasseur pour MASSEMBA, BINGILA (1908, 1909, 1910), permis de port d'armes 1908, 1909,1910, 1911, 1913, 1914, 1920.
Circulaire du P. REMY au sujet des armes à feu.
Autorisation de cession d'arme (02.10.1912). Reçu pour un fusil.
Lettres du chef de KINKALA (1913, 1915 -2-, 1920).
Renseignements sur la chasse (15.01.1917).
Lettre de M. MARCILLACY au P. JAFFRE (19.02.1920).
Lettre du P. REMY au P. JAFFRE (sur la déclaration des armes) 05.03.1920.
Note sur un fusil confisqué à LINZOLO (1920).
4) Etude sur Albert Dolisie, par Ch. de CHAVANNES, extrait du Bulletin du Comité de l'Afrique Française (n° 4-5, 1932), 74 p. dactyl.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
511B2 / #102378
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français