file 3M1.11a9 - AFFAIRES DIVERSES

Zone d'identification

Cote

3M1.11a9

Titre

AFFAIRES DIVERSES

Date(s)

  • 1869 - 1949 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Statuts de la Caisse des retraites et des Secours Ecclesiastiques, Saint-Denis, imprimé, 1869, 11 p.
  • Oeuvre du Denier de la Foi :
  • Etat des recettes et des dépenses annuelles, de 1906 à 1912.
  • Rapport annuel de l'abbé PASCAL, vicaire général, 31.12.1912.
  • Etat annuel des cotisations et recettes paroissiales (1911 et 1912) par paroisse.
  • Déclaration de M. TREMOUREUX (07.12.1921) sur la situation de la caisse.
  • Statuts de la Société civile anonyme immoblière de la rue de l'Arsenal (Saint-Denis), 01.06.1912. ( + 4 ex. en petit format).
  • Lettre de l'abbé PASCAL (30.01.1922) à l'abbé Trémoureux, vicaire général.
  • Copie de la lettre du Gouverneur de la Réunion à Mgr de Beaumont (16.08.1923) à propos de la création d'une maison de correction.
  • Discours de M. REPIQUET (gouverneur de l'île) à l'ouverture de la 2e session du Conseil général (29.10.1932).
  • Carte de la Réunion : feuilles Est et Ouest, tirage 1949.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

239B9 / #109554

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés