ASSEMBLÉE

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INFORMATIONS POUR LE CONSEIL GENERAL

  • 11i1.18b4.4
  • file
  • 1992 - 1998
  1. February 1993 : Documents from General Assembly.
  2. Booklet : "50 years of Canadian Presence in Nigeria (1947-1997)".
  3. 05.02.1998 : Orientations for the future of the District.
    4.Janv. 1997 : journal "The Light", mensuel des diocèses de Lokoja et Idah.

NIGÉRIA

Actes officiels concernant les congrégations religieuses et les missions sous la Révolution.

  • 2A4.1.3
  • file
  • 1701 - 1800

Actes officiels et correspondance :
Suppression de toutes les Congrégations par l'Assemblée Nationale.
Cent francs d'allocation à chaque séminariste du Saint Esprit (18.08.1792).
Suppression des Préfets apostoliques dans les colonies (10.09.1792).
Note sur la mission de CAYENNE (15.01.1790) signée Lescalier, commissaire général des colonies (certificat en faveur des missionnaires du Saint Esprit).
Copie de la lettre de M.FLEURIEU, ministre de la Marine à M.DUFLOS (22.04.1791). Serment exigé des missionnaires pour CAYENNE.
Copie d'une lettre de M. DE BERTRAND, ministre de la Marine, à M.DUFLOS (12.02.1792).Impossible de régler la somme de 10.000f promise pour l'envoi de missionnaires à CAYENNE. Réponse de M.DUFLOS (15.02.1792).

DUFLOS Jacques

PROCES VERBAUX

  • 2A5.1.7
  • file
  • 1801 - 1900

Extraits de la collection des procès-verbaux des assemblées générales du clergé de France (1747...1818).
Lettres de l'évêque de Grenoble sur son séminaire (1806) et sur la mort de LouisXVI (1815).
Précis du règlement du Séminaire du Saint Esprit.
Législation concernant les missions du Saint Esprit.
Témoignage sur le baron PORTAL, ministre de la Marine.
Appel pour le séminaire de M.BERTOUT : ami de la religion et du roi, n° 1125.
Notes concernant le séminaire de Saint Sulpice (M.Paul Caron), les Missions Etrangères (M.Descouvrières) et les Eudistes (M.Fourcheron).

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLERGÉ DE FRANCE

ARTICLES DE JOURNAUX

  • 2D63.1b4
  • file
  • 1913 - 1914

Articles rassemblés par le P. REMY :

  • Le Patriote, 19.11.1913, "Les Missions au CONGO".
  • La Presse, 12.01.191u, "Une lettre de Mgr AUGOUARD au chef des loges belges".
  • Extrait des délibérations de la Chambre des Représentants" (Belgique),13.01.1914, 20.01.1914, 27.01.1914, 10.02.1914.

RÉMY Jules

ASSEMBLEE DE L'UNION FRANÇAISE

  • 2G1.7b7
  • file
  • 1946 - 1950
  • Correspondance de l'abbé Paul CATRICE, conseiller de l'Union française, au sujet du statut des chefs coutumiers (06.07.1950).
    Demandes d'avis sur les projets n° 287, 136, 121.
  • Projet de Constitution française de 1958. Discours du général De GAULLE (04.09.1958).

PROVINCE DE FRANCE

COMPTES RENDUS DES REUNIONS D'ANCIENS ELEVES

  • 2G10.2a4
  • file
  • 1890 - 1903

Association des anciens élèves du petit Séminaire de Saint-Sauveur :

  • compte-rendu de la réunion générale du 16.07.1890 (RIOM, 1891, 40 p.)
  • compte-rendu de la réunion de 1899 (CLERMONT FERRAND, 1899, 56 p.)
  • compte-rendu de la réunion de 1900 (CLERMONT-FERRAND, 1900, 56 p.)
  • compte-rendu de la réunion du 04.07.1901 (CLERMONT, 1901, 56 p.)
  • compte-rendu de la réunion du 03.07.1902 (CLERMONT, 1902, 60 p.)
  • compte-rendu de la réunion de 07.07.1903 -CLERMONT, 1903, 96 p., 2 ex).

CELLULE

ASSEMBLEES GENERALES DE LA SOCIETE CIVILE

  • 2G25.3a4
  • file
  • 1870 - 1896
  • Cahier de comptes rendus des réunions de la Société civile (1870-1893).
  • Procès verbal de la réunion du 28.10.1878. Comptes de liquidation.
  • Projet de procès verbal pour la réunion du 18.03.1880.
  • 5 notes du P. MEILLORAT (22.02.1881). Séance du 02.06.1881.
  • Prêt de l'archevêque de ROUEN (18.02.1879) et correspondance de 1896.
  • Assemblées générales de 1884 (08.01), 1885, 1887, 188, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, 1896.

MESNIERES

SOCIETE CIVILE

  • 2G34.5b2
  • file
  • 1851 - 1891
  • Acte notarié de la constitution d'une Société des colonies agricoles de Bretagne (17.05.1851), modifié par acte du 13.05.1852 (démission d'un membre).
  • Accord entre la société civile représentée par l'abbé ROPERS et le P. SCHWINDENHAMMER, devant l'évêque de Saint-Brieuc (08.07.1855) + copie.
  • Liste de papiers relatifs à la société de SAINT-ILAN. Modifications à introduire dans l'acte de société de SAINT-ILAN (manuscrits).
  • Sommaire des procès-verbaux des réunions de la société de SAINT-ILAN (de 1851 au 21.02.1863).
  • Registre des procès-verbaux des assemblées de la société civile à l'oeuvre de SAINT-ILAN (1852-1877).
  • Accueil de nouveaux membres (LEVAVASSEUR, CALLU, PERNOT, SCHMODERER) et démissions des anciens, acte du 25.09.1855.
  • Projet de modifications (manuscrit, P. LEVAVASSEUR, 26.01.1856).
  • Acte du 12.07.1862.
  • 6 actes de démission.
  • Lettre du P. GUYOT (16.07.1870).
  • Vente d'un terrain à la société civile de LANGONNET (24.09.1878).
  • Note de M. MEIGNEN, notaire (29.09.1881).
  • Conseil d'administration du 08.12.1881 (+ brouillon) et déclaration d'existence selon le décret du 17.07.1857..
  • Correspondance de la Direction des Domaines et réponse de M. Du CLESIEUX (07.09.1881).
  • Acte de la conservation des hypothèques (31.01.1884).
  • Assemblée générale de la Société civile de SAINT-ILAN (30.01.1885).
  • Contrat entre la société civile de LANGONNET et la société civile de SAINT-ILAN (14.11.1891).

SAINT-ILAN

PROCES-VERBAUX DE REUNIONS

  • 2G9.1a4
  • file
  • 1880 - 1896
  • Procès-verbaux des assemblées de la société civile de saint François de Sales (1880-1894).
  • Procès-verbaux de la cession du collège à la congégation du saint Esprit (27.10.1885, 10.03.1887, 12.11.1887).
  • Assemblées générales du 10.03.1887, du 13.11.1888, du 12.11.1889.
  • Assemblées générales du 16.02.1892, du 07.03.1893.
  • Conseil d'administration du 24.08.1893 (2 ex.), du 15.01.1894.
  • Assemblée générales des actionnaires (13.02.1894).
  • Séance extraordinaire du conseil d'administration (09.05.1894).
  • Invitation à l'assemblée générale (27.05.1894).
  • Commission de vérification des comptes de l'administration LE CAMUS (13.06.1894). Commission de vérification à l'assemblée générale du 26.06.
  • Convocation pour une 2e assemblée des actionnaires le 19.07.1894
  • Assemblée générale du 26.06.1894 (2 ex.).
  • Déclaration présentée à l'assemblée du 26.06.1894, par la majorité du conseil d'administration.
  • Administration (imprimé, juillet 1894).
  • Lettre de M. Eugène GIEULLES, notaire au P. EMONET (10.07.1894).
  • Projet de procès-verbal de l'assemblée générale du 19.07.1894).
  • Convocation pour le 29.01.1895. Assemblée générale spéciale du 26.03.1895. Rapport imprimé aux actionnaires (18.04.1895). 2 ex. Projet de déclaration (16.05.1895). Déclaration du 21.05.1895).
  • Lettre de M. DENTRAS (28.03.1895). Lettres du 30.04, 13.05, 21.05, 30.05.
  • Conseil du 07.10.1895 (changement de directeur, P. HEITZ).
  • Conseil d'administration du 22.11.1895. Assemblée générale ordinaire du 28.11.1895. Rapport de M. BARRIERE. Rapport du Directeur sur l'état intellectuel et moral de l'école.
  • Conseil d'administration du 22.12.1895. Lettre de M. VEZIAN au P. GRIZARD (07.01.1896). Note sur les rapports de la congrégation avec le conseil d'administration (27.01.1896). Projet de convention (février 1896).
    Notes des 01.03, 22.03, 04.06, 16.06.1896. Lettre de PARIS (15.04.1896).
  • Assemblées générales des 26.03, 21.05, 04.06, 18.07.1896.
  • Conseil d'administration du 13.07.1896. Projet du 19.07.1897.

CASTELNAUDARY

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