- SF-14.9
- file
- 1993 - 2004
Propriété de Piré-sur-Seiche.- Travaux de restructuration et du musée : dossiers de demande d'autorisation, permis de construire, dossiers de sécurité, plans.
PIRÉ-SUR-SEICHE
Propriété de Piré-sur-Seiche.- Travaux de restructuration et du musée : dossiers de demande d'autorisation, permis de construire, dossiers de sécurité, plans.
PIRÉ-SUR-SEICHE
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
SCHWINDENHAMMER Ignace
SUCCESSION DES PERES KLEIN ET MIGNON.
Correspondance avec le ministère de la marine et des colonies à propos de cette succession de Pères morts, le premier à la Guadeloupe, le second en Guyane.
SCHWINDENHAMMER Ignace
POUVOIR ACCORDES AU P.LIBERMANN
Diverses autorisations ont été accordées au P.Libermann : dire la messe De Beata, ériger des chemins de croix, imposer le scapulaire rouge...
CONGRÉGATION POUR LA PROPAGATION DE LA FOI (PROPAGANDE)
NOTES SUR LA LOI D'ABONNEMENT.
La loi d'abonnement se place dans le cadre de la lutte du gouvernement français contre les congrégations religieuses, en 1895.
Notes financières.
Avis des cardinaux (notes).
EMONET Ambroise
NOTE SUR LE PROJET DE LOI RELATIF A LA LIBERTE D'ASSOCIATION.
A propos des discussions sur les rapports entre l'Eglise et l'Etat, le gouvernement a présenté, le 16.01.1892, un projet de loi "sur la liberté d'association", dirigé en fait contre les congrégations religieuses. Le comité des jurisconsultes des congrégations étudie ce projet.
COMITÉ DE JURISCONSULTES
LOIS D'ABONNEMENT et d'ACCROISSEMENT.
Les lois d'accroissement et d'abonnement visaient les congrégations religieuses que les impôts sur le revenu ne frappaient pas, puisqu'elles n'avaient pas de revenus! Ces lois font partie des mesures contre les congrégations. La question ira devant les tribunaux. Pendant la maladie du P. EMONET, supérieur général, c'est le P. GRIZARD qui dut traiter cette affaire.
GRIZARD Jean-Marie
KILIMANDJARO/RETOUR DES MISSIONNAIRES ALLEMANDS
ZANGUEBAR
KILIMANDJARO/ETRANGERS EN COLONIES ANGLAISES
ZANGUEBAR
EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION ET DEPENDANCE DE l'ARCHEVECHE DE PARIS
DIVERS