Lettres et rapports divers :
Lettre à Mgr LEROY du P. BONNICHON, S.J. (Chine) sur les démarches faites (07.04.1932).
Lettre de Mgr VOGT à Mgr LEROY (28.06.1932) avec quelques exemples concrets de polygamie.
Lettre de Mgr LEROY à Melle DANNEWIG, de la Commission permanente
des Pays à mandat, 31.10.1932, sur les statuts de la femme au Cameroun.
Rapport du 01.05.1933 sur "la désorganisation de la famille en Afrique Equatoriale".
Lettre-rapport du P. DEFRANOULD à l'Administrateur-Chef de LIBREVILLE, 15.12.1932, sur ce problème de la libération d'une femme de polygame.
Lettre de Mgr BEAUPIN, Directeur du Comité catholique des Amitiés Françaises à l'Etranger, 23.12.1932.

2e note de la section française de l'Union Catholique d'Etudes internationales (Mgr BEAUPIN en est le secrétaire).

Mémoire du groupe français : les survivances actuelles de l'esclavage

• 1ère mouture, séance du 10.12.1924,
• 2e rédaction adoptée le 24.03.1925.

Lettres d'E. BEAUPIN au P. LENA (17.06.1927, 18.07.1927, 10.12.1927, cette dernière sur le travail forcé).

Questionnaire de l'U.C.E.I. sur le recrutement de la main d'oeuvre indigène (1934).

J.O. du 17.05.1872 : discussion sur la liberté d'association (en particulier congrégations religieuses).
1873 : CONSULTATION POUR LES ORDRES RELIGIEUX DE ROME contre le gouvernement italien (Le Monde du 03.06.1873).
1873 : Statuts civils de la congrégation (dans le même dossier : Lettres patentes de 1726, statuts de la Société du Saint-Esprit concernant les Frères de 1874).
1874 : contributions des établissements religieux (Le Monde du 01.02.1874).
1877 : droit des congrégations religieuses d'ester en justice (Le Monde du 15.02.1877; La Gazette des Tribunaux cité dans le Monde du 04.03.1877).
1877-1878 : correspondance avec les Inspecteurs d'Académie (RENNES, CLERMONT), avec le ministère de l'instruction primaire, des cultes, après la loi du 29.12.1876 réclamant l'état de toutes les communautés, congrégations et associations religieuses, autorisées ou non, qui existent en France.
1877-1879 : consultation des Conseils de Fabriques et du contentieux des cultes.
1879 : demande de renseignements pour la défense des congrégations religieuses et réponse du P. BARILLEC.
1880 : loi du 28.12.1880 (loi Brisson), annexe fournie aux députés sur la valeur des immeubles des congrégations...
1881-1888 : notes du Comité de jurisconsultes des congrégations n° 8,9, 10, 11, note résumant quelques points de l'instruction du 03.06.1885, note n°25.
1886 : extrait de "Le Moniteur Universel", débat parlementaire sur l'enseignement des religieux au primaire.
1890 : "Notre puissance missionnaire et la Loi Brisson " (dans la revue française d'exploration missionnaire, 15.10.1890).

Les Communautes religieuses non autorisées :
étude comparative des recensements de 1861 et 1877 d'après les documents officiels. (Paris 1879).

Plaidoirie de M. ANDRIEUX, avocat à la cour de PARIS.

Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.

Manuscrit du P. CABON et deux exemplaires (copies) de 6 pages dactylographiées : Une tradition de conflit...

Parmi les grands événements du 20e siècle, A LA UNE a choisi, pour son n°23, la lutte de la république contre l'Eglise.

Arrêté du maire de la commune de KREMLIN-BICETRE interdisant le port de la soutane.

A LA UNE N°23

L'Institut des Frères des Ecoles chrétiennes a dû fournir, comme la congrégation du Saint-Esprit, les pièces justifiant son existence légale.
1ère note en 1881, 2e note en 1882.

Lettre annonçant à la Propagande les arrangements de M.Libermann avec le gouvernement civil pour une installation dans les postes français de l'Afrique de l'Ouest.