AUTORITÉS CIVILES

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CONGREGATION DU SAINT ESPRIT ET SEMINAIRE COLONIAL

  • 2A10.2.5
  • file
  • 21-30-19

L'étude de l'économe général cherche à répondre à plusieurs questions concrètes : les diocèses coloniaux ont-ils des droits sur l'immeuble de la Maison-Mère ? En cas de départ du séminaire colonial, l'immeuble ferait-il retour à l'Etat ?Le P. Letourneur fait donc une étude historique.
Cette étude est suivie d'une "réponse" de Mgr GAY à la thèse du P. LETOURNEUR.

LETOURNEUR Jean

QUESTION SCOLAIRE A LOANGO

  • 1E1.5a5
  • file
  • 1937 - 1938
  • 1937 : Vie sociale dans le département de la NGOUNYIE-NYANGA (GABON), Bulletin d'Information du 31.01.1937.
    Echange de correspondance entre le Gouverneur général RESTE et Mgr FRITEAU (20.12.1937). Mise au point.
  • "Les Missions catholiques en A.E.F.", BRAZZA (pamphlet).
  • Réunion épiscopale de LOANGO (28.11.1937), réponse à "L'école libératrice", en particulier à l'article de BRAZZA.
  • L'enseignement en A.E.F. d'après le discours du Gouverneur général au Conseil d'Administration (J.O. 01.12.1937)
  • Décret au sujet de l'enseignement privé en A.E.F., 31.01.1938.
  • Lettre du P. GAY à M. ALPHAND (Ministère des Colonies), 11.07.1938.
  • Résumé de la rencontre avec M. MANDEL, (31.07.1938).
  • Rapport sur "L'enseignement scolaire en A.E.F." (sans date, après 1937).

ENSEIGNEMENT

BULLETIN DE PRESSE

  • 1E1.5b5
  • file
  • 1948 - 1949

Bulletins de Presse du Haut Commissariat de l'A.E.F. :

  • du 06.12.1948 au 11.12.1948.
  • du 17.01.1949 au 22.01.1949.
  • du 24.01.1949 au 29.01.1949.
  • du 07.02.1949 au 12.02.1949.
  • du 07.03.1949 au 12.03.1949.
  • Numéro spécial : Voyage en A.E.F. de M. Tony REVILLON, Secrétaire d'Etat à la France d'Outre-Mer (09.03-17.03.1949).
  • du 23.05.1949 au 28.05.1949 (n° 9).
    Nouvelle série : Bulletin d'information (janvier).

HAUT COMMISSARIAT DE LA REPUBLIQUE EN A.E.F.

A PROPOS DU CENTENAIRE DE SAVORGNAN DE BRAZZA

  • 1E1.5b6
  • file
  • 1951 - 1980
  • Extrait de Valeurs actuelles, 10.03.1980 : CHAMBRUN sorti du rang (Chambrun est apprenté à Savorgnan de BRAZZA).
  • Journal Officiel du 22.12.1951 : Débats de l'Assemblée de l'Union Française. Proposition de célébrer le centenaire de la naissance de Pierre Savrognan de BRAZZA. Discussion d'urgence de la proposition dans la séance du 21.12.1951, p.1164 à 1179. Polémique sur l'action de BRAZZA : Mgr AUGOUARD est cité, le P. GERVAIN intervient.
  • J.O du 17-18.09.1951.
  • Ministère de la Défense Nationale : rapport du secrétaire d'Etat aux Forces Armées (marine) sur les comptes de travaux de l'année 1948.

JOURNAL OFFICIEL

SITUATION RELIGIEUSE AUX COLONIES

  • 2F1.2a1
  • file
  • 1841 - 1875
  • Notices sur les colonies françaises (géographie, législation, culte, 1849) : MARTINIQUE, GUADELOUPE, LA REUNION, GUYANE, SENEGAL, INDE, SAINT PIERRE ET MIQUELON.
  • Notice (imprimée) sur les besoins religieux des colonies françaises (vers 1850-51), 8 pages. 2 ex.
  • Notes au sujet de la nomination des Préfets apostoliques.
    1. De la part que le Supérieur du Saint Esprit a à la nomination des préfets apostoliques,
    2. Le gouvernement ne peut avoir aucune part dans cette nomination (10.08.1941). Correspondance avec la Propagande (04.07.1846).
  • Projet de décret pour les préfectures apostoliques des colonies.
  • Note sur les Préfets apostoliques dans les colonies françaises, De BERTY, PARIS, (25.02.1854).
  • Lettres et notes du Ministère des Cultes sur la nomination des Préfets apostoliques à l'occasion de la nomination de M. LE HELLOCO à St Pierre et Miquelon (08.02.1854).
  • Organisation ecclesiastique dans les colonies : préfectures, clergé (extrait d'un traité de VUILLEFROY, 1842).
  • Note sur la nomination des Préfets apostoliques (1859). Projet et texte.
  • Correspondance avec le ministère à propos des pouvoirs des Préfets apostoliques : lettre du Ministère des cultes au supérieur du Saint Esprit (06.02.1856), lettres du P SCHWINDENHAMMER au Ministre ( mai 1856, 27.03.1859), divers projets d'ordonnance, notes sur la question de la nomination des Préfets (et difficultés à ce sujet entre gouvernement et Saint Siège).
  • Projet de décret pour les Préfectures de CAYENNE, PONDICHERY, ST LOUIS et ST PIERRE.
  • Question de la nomination des Préfets apostoliques des petites colonies (04.12.1872).
  • Etat actuel de la question de la nomination des Préfets des colonies (01.10.1875).
  • Rescrit accordant au Préfet apostolique de CAYENNE les insignes de Protonotaire. Observations à cette occasion sur sa position administrative (21.12.1875). Projet de décret du 15.11.1875. Note du P. EMONET sur ses pouvoirs (03.11.1875). Note sur ce qu'il y aurait à déterminer par rapport aux Préfets apostoliques (05 et 21.12.1875).
  • Extraits de DUVERGIER, Collection des lois et décrets (1848, 1854, 1866, 1882).
  • Conférence du 02.02.1950 : "L'institution des évêchés coloniaux".
  • "Les diocèses coloniaux", Revue d'histoire des missions, mars 1939.

DIVERS

LES EVECHES COLONIAUX (suite)

  • 2F1.2a3
  • file
  • 1850 - 1986
  1. Pièces relatives aux premiers évêques des diocèses coloniaux. Leur nomination :
    Décrets pour la GUADELOUPE; La MARTINIQUE et LA REUNION. Lettre au ministre (15.05.1850) proposant les abbés DESPREZ, LE HERPEUR et BOGENET comme futurs évêques. Notes des candidats pour les évêchés. Note remise à M De BERTY, directeur des cultes (octobre 1850). Lettre au ministre proposant un dessin de siège épiscopal (08.01.1851). Lettres du ministère 10 avril (?) 1850, 12.10, 06.12, 21.12.1850 (publication des bulles). Lettre à propos des bulles. Décret de l'empereur (16.01.1854). Lettre du P. LIBERMANN à propos des bibliothèques, des crosses... des nouveaux évêques (19.09.1850). Commandes de livres pour les nouveaux évêchés (factures). Lettre concernant les traitements des évêques (27.08.1850).
    Lettres des évêques donnant des renseignements sur les candidats (1849-1850) : AGEN, PERIGUEUX, BORDEAUX, FREJUS, CAMBRAI...
    Lettres de la Propagande (17.07.1850, 21.03.1851) au P. LIBERMANN.
  2. Questions relatives aux diocèses coloniaux : exposé du Ministre de la Marine, avis du Ministre des Cultes, décisions (1853-54).
  3. Questions relatives aux diocèses coloniaux : notes et lettres échangées entre les ministères des colonies et des cultes (1853-54).
  4. Notes sur les intérêts religieux des trois évêchés coloniaux (1859). Lettre du P. SCHWINDENHAMMER au Ministre (28.11.1856). Correspondance au sujet de la création des "chapîtres cathédraux" (08.02.1868, 17.02.1868, 18.02.1868, 04.11.1869), lettre du ministre à ce sujet (02.03.1868). Lettre de M. de JABRUN à Mgr BLANGER, évêque de BASSE TERRE (22.06.1874).
  5. "L'érection des évêchés aux Antilles françaises (1850-1851)", P. SOUCY, dans la Revue d'Histoire de l'Amérique Française (mars 1952). Lettre à Mme BRASSEUR d'Anne PEROTIN-DUMON à propos d'un travail sur les évêchés coloniaux.

DIVERS

PRETRES DES COLONIES

  • 3D4.9a4
  • file
  • 1824 - 1898
  1. Prêtres des colonies : passages, frais de trousseau (600 f, réduit pour l'Inde et Bourbon, supprimé en 1884), congés, prolongations à obtenir, eaux de Vichy, reliquat de soldes.. Correspondance du Ministère de la Marine et des colonies (1824-1898), lettres du supérieur général...
  2. Délégation de paiement (1846-1853).
  3. Notes et questions diverses concernant le clergé des colonies et le séminaire (1873). Notes du P. LEVAVASSEUR. Lettre de Mgr CARMENE (03.05.1877) . Exposé de la situation de l'Empire (02.02.1863). Population des colonies françaises (Le Monde, 24.011.1860). Arrêté concernant l'administration du personnel du culte (10.12.1848).
  4. Passages gratuits. Conditions (1867-1883).

CLERGÉ COLONIAL

LETTRES MINISTERIELLES

  • 3D4.9b2
  • file
  • 1817 - 1847

Lettres ministérielles :
1817-1818 : n° 1 à 6.
1821 à 1833 : n° 7 à 26.
1834 à 1837 : n° 27 à 30.
1840 : n° 31 à 34.
1842-1843 : n° 35-36.
1845 : n° 37 à 52.
1846 : n° 53 à 71.
1847 : n° 72 à 116.

CLERGÉ COLONIAL

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