Note demandée par le ministre. M. du CHAYLA justifie la congrégation et les fonds à elle alloués pour l'oeuvre coloniale.
Historique de la note.

Note sur la congrégation et le séminaire du Saint Esprit, à l'occasion des difficultés soulevées par le ministre CHASSELOUP-LAUBAT.

Emprunt hypothécaire sur LANGONNET (1872).
Reliquat de solde DURET (1876).
Arrêt concernant la PROVIDENCE (LA REUNION) (1879).
Legs et donations FOURDINIER, LORIDAN, MARGERIS, BRUYAS (1877-1880).

Reprise (calligraphiée) de tous les éléments de discussion avec le ministère de la Marine et des colonies concernant l'existence légale de la congrégation.

Conférence faite à Chevilly.
Dans le même dossier : copies des lettres du ministre de la marine et des colonies, en 1856, copie de la lettre au ministre (projet) à propos de l'affaire BRASSEL, copie de la lettre du Ministre de la marine (de 1877), copie de la note adressée en réponse à M de CHASSELOUP-LAUBAT (12.11.1861), copie des "statuts de la société religieuse du Saint Esprit établie à Paris", copie des statuts de la congrégatiobn du St Esprit et de l'Immaculé coeur de Marie, copie de la "note au sujet de la demande en reconnaissance des Frères du St Esprit", copie de la lettre au ministre de la marine (20.01.1868) avec présentation des statuts légaux à faire approuver.

Lettres de différents Ministères au supérieur général, réponses.
Lettre de Mgr AUGOUARD (04.02.1892) demandant le passage gratuit pour 4 religieuses de CLUNY devant se rendre en OUBANGUI. Cette demande est appuyée par le P. EMONET.

La loi d'abonnement se place dans le cadre de la lutte du gouvernement français contre les congrégations religieuses, en 1895.
Notes financières.
Avis des cardinaux (notes).

Dossier consacré à la réception de la légion d'honneur conférée à Mgr LEROY ( y compris le menu du dîner offert en son honneur à l'archevêché de PARIS).
Liste des ouvrages et articles écrits par Mgr LEROY.

1. Note sur la restitution de LANGONNET par COMBES pour en faire un établissement d'hospitalisation des missionnaires malades. Refus pour MISSERGHIN.
2. Lettre d'un membre de l'Oeuvre d'Orient à Mgr LEROY (15.01.1914) (enquête sur le personnel missionnaire). Lettre de Mgr LEROY au ministre (25.01.1914).
3. 3 lettres de la LIGUE FRANÇAISE (16.01.1919, 28.02.1919, 05.03.1919 au sujet du recrutement des enseignants et des missionnaires à l'étranger). Projet de"motion" (brouillon de Mgr LEROY).
4. Difficultés au sujet de l'Abbaye Blanche à MORTAIN :
   • Lettre du Ministère des Affaires Etrangères (12.09.1924, maison ouverte "illégalement", création "illicite" d'une congrégation féminine - les Spiritaines), note de Mgr LEROY déposée le 17.09.1924, lettre du ministre des affaires étrangères (03.08.1925), réponse de Mgr LEROY (lettre du 06.08.1925, dactylographiée, en double).

Problème de la liberté religieuse au CAMEROUN et dans les colonies françaises :

1. Questionnaire de M. Paul LESOURD sur la liberté religieuse dans les colonies et territoires sous mandat (août 1934) et lettre du même à Mgr LEROY (17.07.1934).
2. Article de Mgr LEROY dans le FIGARO du 21.09.1934 sur "Les missionnaires catholiques et leur action civilisatrice dans les colonies..." avec rappel de la promesse de liberté religieuse prévue par le traité de Versailles (extrait du journal et brouillon).
3. Lettre du P. PICHON à Mgr VOGT à propos du décret sur les cultes par lesquels les catholiques restent soumis aux coutumes, par exemple en ce qui concerne le mariage.
4. Texte du décret réglementant le régime des cultes dans les territoires du CAMEROUN sous mandat français (28.03.1933).
5. Lettres de A. FRANCESCHI et de A. CAMILHON au sujet des applications de ce décret.